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Iad france - alexis marsot (06 61 54 76 21) vous propose: une jolie maison en pierre non mitoyenne d'une surface au sol de 120 m² environ proche du centre-ville et de ces commodités.
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Vous disposerez d'un sous-sol compos... C'est sur un terrain clos de 5 ares, aux portes du centre ville de dole, proche de la gare, du centre commercial des épenottes que vous découvrirez cette maison sur 2 niveaux. Construction des années 60 entièrement rénov...
Dole secteur recherché proche toutes commodités: belle maison traditionnelle de 170 m² sur 18 ares de terrain au calme comprenant: entrée, cuisine, salon / séjour avec coin bureau accès sur balcon, deux chambres, salle... Dans ce village au sud de dole (moins de 15 min du centre ville), cette maison neuve est en cours de construction. Elle sera terminée pour la vente! Maison a vendre dole 39100 mon. Au rez de chaussée: cuisine aménagée, équipée ouverte sur une vaste p...
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À 8 mins de Dôle et 12 mins d'Auxonne Maison contemporaine de plain pied de 100 m² sur terrain clos et arboré de 790 m² comprenant une grande pièce de vie de 50 m² avec cuisine équipée et ouverte sur le salon séjour lumi...
Venez découvrir cette maison située à 20 minutes de dole. Construite sur un terrain approchant les 2350 m² entièrement clos et arboré sans vis-à-vis. Cette maison est constituée au rez-de-chaussée: -1 entrée -1 salon -1...
Véronique et christophe villanfin, ou tout autre agent optimhome, vous propose en exclusivité cette maison entièrement rénovée, située à 10 minutes de dole sur le secteur de tavaux, plain pied de 140 m² habitables plus 1... Idéal investisseurs! Maison à vendre Dole (39100) - Achat d'une maison sur Dole. À deux pas de Dole, dans un environnement calme, ensemble immobilier de 2000 m² comprenant un château du 19ème siècle et un bâtiment attenant, le tout sur un terrain de 10 000 m² très bien entretenu...
Venez découvrir cette ancienne ferme entièrement rénovée avec goût, située à grvry. Elle est divisée en deux parties.
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Nos maisons à Vendre dans Dole:
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Dole charmante habitation à découvrir, la consommation énergétique annuelle le classe en V d'une surface habitable de 120 m² au sein du département 39...
En exclusivite stephane plaza immobilier dole, nous vous proposons cette maison récente pleine de charme sur deux niveaux, spécialement conçue pour accueillir les grandes familles. Au rez de chaussée, une pièce pouvant f...
Maison sur sous sol de 1975 sur un terrain entièrement clos de près de 620 m², située à 10 min de marche du port et à 10 min de la forêt de chaux dans un lotissement au fond d'une impasse calme et agréable. -2 chambres -... Proche de dole, superbe maison de plain-pied t6 avec une surface de 136 m² et un terrain de 1150 m², réalisée fin 2021 rt2012 située à choisey. Idéal pour un coup de coeur! Les atouts: l'espace, la luminosité, la quali... L'agence winwin orchamps vous propose cette maison d'architecte de 234 m² habitables sur un terrain de 1002 m² sur la commune de moissey. Maison a vendre dole 39100 le. -le sous-sol se compose d'une salle de loisirs, salle de bain avec baignoire balné... Nous vous proposons cette maison familiale contemporaine, de type traditionnel, logement complet dont trois chambres, entièrement en plain-pied, garage inclus, piscine avec pool house, situation à en proximité immédiate...
Dole, jolie maison t6 - avec 3 parkings, avec garage, terrasse et véranda, elle dispose de 5 chambres - un studio attenant de 20 m² pouvant faire office d'atelier ou de petite habitation, il est fourni en eau et en élect...
Les faits
À la suite d'une plainte de l'administration fiscale, à laquelle un procureur de la République avait transmis, en application de l'article L. Msoft mes comptes bancaires online. 101 du Livre des procédures fiscales ( N° Lexbase: L3962KWN), des informations laissant supposer que le prévenu était titulaire de comptes bancaires ouverts, à son nom ou au nom d'une société de droit panaméen, dans les livres d'une banque établie en Suisse, ce dernier a été mis en examen par un juge d'instruction puis renvoyé devant un tribunal correctionnel des chefs de fraude fiscale par minoration des déclarations d'impôts sur le revenu et sur la fortune. Parallèlement, l'administration fiscale a notifié au prévenu une proposition de rectification, établie selon la procédure de taxation d'office portant sur des rappels de droits d'enregistrement au titre de ses avoirs figurant sur neuf comptes étrangers. L'administration fiscale a émis un avis de mise en recouvrement et, après rejet de sa contestation, le prévenu l'a assignée afin d'obtenir l'annulation de la décision de rejet et la décharge des sommes réclamées.
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Faut faire gaffe avec tout se qui touche aux compte banquaire par essence. 20 juil. 2013 à 18:48
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Archives Le Monde Publié le 12 mai 1988 à 00h00 - Mis à jour le 12 mai 1988 à 00h00 Article réservé aux abonnés Lecture du Monde en cours sur un autre appareil. Vous pouvez lire Le Monde sur un seul appareil à la fois Ce message s'affichera sur l'autre appareil. Découvrir les offres multicomptes Parce qu'une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur, téléphone ou tablette). Comment ne plus voir ce message? En cliquant sur « » et en vous assurant que vous êtes la seule personne à consulter Le Monde avec ce compte. Avis utilisateurs : ils ont téléchargé MS Comptes Bancaires. Que se passera-t-il si vous continuez à lire ici? Ce message s'affichera sur l'autre appareil. Ce dernier restera connecté avec ce compte. Y a-t-il d'autres limites? Non. Vous pouvez vous connecter avec votre compte sur autant d'appareils que vous le souhaitez, mais en les utilisant à des moments différents. Vous ignorez qui est l'autre personne? Nous vous conseillons de modifier votre mot de passe.
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