Les prochaines séances du Conseil Municipal
Les séances se tiennent à la salle du Conseil Municipal de Bar-le-Duc (Hôtel de Ville - 1er étage) selon le calendrier suivant: jeudi 3 février - 18h15 jeudi 5 mai - 18h15 jeudi 23 juin - 18h15 jeudi 22 septembre - 18h15 jeudi 15 décembre - 18h15
Bon à savoir: Les séances du Conseil Municipal sont publiques. Une tribune est réservée au public, qui peut assister aux débats. Toutefois, toute prise de parole ou tout signe de manifestation sont interdits. Seuls les élus, représentant les citoyens, présentent les dossiers, participent aux débats et votent les délibérations. Mairie Bar-le-Duc : Coordonnées, maire, élus, votes. Les ordres du jour, délibérations et procès verbaux des séances
Téléchargez les ordres du jour, les délibérations et les procès verbaux des différentes réunions du Conseil Municipal. Ordre du jour: convocation 5 jours franc avant chaque réunion) Délibérations (dans les 8 jours après chaque réunion) procès-verbaux (PV après leur approbation en séance) Publié dans les semaines qui suivent les réunions du Conseil Municipal, le procès verbal donne une vision plus complète du déroulement de chaque séance.
Conseil Municipal Bar Le Duc Jelly
Maire de Bar-le-Duc
Titulaire actuel Martine Joly depuis le 29 juin 2017
Création
1789
Mandant
Suffrage universel
Durée du mandat
6 ans
Premier titulaire
Nicolas Adam
Résidence officielle
Hôtel de ville de Bar-le-Duc
Site internet
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Cet article liste les maires successifs de la commune de Bar-le-Duc.
Conseil Municipal Bar Le Duc France
Ville de Bar-le-Duc, Bar-le-Duc, Bar-le-Duc, Saint-Paul France, 1997 ( 1 re éd. 1988), 277 p. ( BNF 37036573)
Articles connexes [ modifier | modifier le code]
Liste de personnalités liées à Bar-le-Duc
Liste des comtes puis ducs de Bar
Liens externes [ modifier | modifier le code]
Site de la mairie
Site de l'association des maires de France
Notes et références [ modifier | modifier le code]
Notes [ modifier | modifier le code]
↑ Louis Sainsère est le père de l'homme politique Olivier Sainsère
↑ Démissionne de son poste pour prendre la présidence du Conseil général de la Meuse. Conseil municipal bar le duc jam. Son adjointe Martine Huraut lui succède. ↑ Démissionne de son poste pour respecter les lois sur le non-cumul des mandats. Son adjointe Martine Joly lui succède. Références [ modifier | modifier le code]
Conseil Municipal Bar Le Duc Jam
On en avait comptabilisé respectivement 1, 93% et 0, 58% au premier tour. On recensait 3, 8% de votes blanc ou nul en 2012. Lors du premier tour, on en avait dénombré 1, 22%.
- Subvention 13 Centre de loisirs de la Fédération - Tarifs pour l'année 2007/2008 14 Convention de bail France Télécom / Ville de Bar-le-Duc 15 Extension des missions du service « Politique de la Ville » 16 Vente d'immeuble à l'OPAC de la Meuse 17 Acquisition d'un immeuble 1 Rue des Romains 18 Requalification des abords des halles de la Ville Haute - Participations financières - 2ème tranche 19 Pôle d'échange multimodal autour de la gare S. N. F.
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N° de parcelle
Superficie
000BA01
0177
867 m²
Le 7 cité Condorcet est situé à 357 m de la station "Anvers". À proximité
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Taxes et coûts
Taxes municipales (2022)
2299 $
Taxes scolaires (2021)
180 $
Frais mensuels
Frais de copropriété
333 $
Caractéristiques additionnelles
Le demandeur initial, M. Leduc, réclame une somme de 175 000 $ à titre de dommages-intérêt pour ses surcoûts liés à la recherche et à l'achat éventuel d'un appartement en copropriété comparables à celui qui lui a été retiré au complexe Cité-Nature. Il réclame aussi des sommes totalisant 125 000 $ pour « les dommages moraux et punitifs », ainsi que les « troubles et inconvénients » engendrés par cette annulation de contrat d'achat après des mois de « mauvaise foi flagrante » de la part du promoteur immobilier Elad. Si la demande est acceptée en Cour supérieure, ces sommes et motifs de réclamation contre le promoteur des condos Harmonia Cité-Nature pourraient servir de modèle pour l'ensemble des participants à l'action collective. Avec une soixantaine de participants potentiels, le montant total de ces réclamations pourrait approcher les 20 millions de dollars. Cité Découverte Nature Mialet Sortie Culturelle. De l'avis de l'avocat Joey Zukran, cette procédure d'autorisation de l'action collective pourrait durer plusieurs mois, « à moins que les défendeurs (le groupe Elad et sa filiale montréalaise Développement Cité-Nature) décident de proposer un règlement à leurs ex-clients qui ont été lésés par l'annulation de leur contrat d'achat ».