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met sur le marché cette jolie maison de 80. 0m² à louer pour seulement 937 à Audenge. La propriété comporte également une cuisine américaine. L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède un beau terrain de 80. 0m² incluant et une agréable terrasse. Ville: 33980 Audenge
(à 11, 49 km de Mios)
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Loué via: Rentola, 28/05/2022
| Ref: rentola_2005247
Détails
vous fait découvrir cette belle maison de 150. 0m² à louer pour seulement 1400 à Lugos. Elle se compose de 5 pièces dont 4 grandes chambres et 2 sdb. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un joli jardin de 150. 0m² incluant une piscine pour votre confort estival. Ville: 33830 Lugos
(à 14, 28 km de Mios)
Loué via: Rentola, 30/05/2022
| Ref: rentola_1994773
Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 5 pièces de vies de 1980 à louer pour seulement 1380euros. La maison possède 4 chambres, une cuisine équipée et un salon. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un joli jardin de 120.
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0m² incluant une sympathique terrasse. Ville: 33610 Cestas
(à 24, 98 km de Mios)
Loué via: Iad, 29/05/2022
| Ref: iad_1126188
propose cette jolie maison de 45. 0m² à louer pour seulement 1200 à La Teste-de-Buch. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient un parking intérieur. Ville: 33260 La Teste-de-Buch
(à 17, 22 km de Mios)
| Ref: rentola_1995599
vous fait découvrir cette maison de 120. 0m² à louer pour seulement 2000 à Arcachon. Elle possède 4 pièces dont 3 grandes chambres et 2 salles de douche. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient une cave et un garage. Ville: 33120 Arcachon
(à 19, 82 km de Mios)
| Ref: rentola_1995437
met sur le marché cette maison d'une superficie de 58. 0m² à louer pour seulement 1082 à Andernos-les-Bains. Cette maison se compose de 3 pièces dont 2 chambres à coucher et une salle de douche. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient un garage. Ville: 33510 Andernos-les-Bains
(à 20, 22 km de Mios)
Loué via: Rentola, 29/05/2022
| Ref: rentola_1820460
vous fait découvrir cette charmante maison d'une superficie de 120.
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Il est composé d'une entrée, d'une belle pièce de vie, de deux chambres d''une salle d'eau et d'un wc. L'appartement dispose d'un...
Réf: BERT22
Proche de cabara: 294 000 €
- 1 pièces - 1171 m²
VENDS TERRAIN AU PIAN MEDOC
Le PIAN -MEDOC Terrain de 1171 m2 138 m2 d'allée La viabilisation est prévu a l'entrée du lot, ainsi que l'accès qui recevra du calcaire compacté. Coffret EDF et eaux posées, à l'entrée Contactez moi au 06 37 39 69 16. Agent Commercial
Réf: LC0149
Proche de cabara: 160 000 €
- 3 pièces - 51 m²
MAISON PIERRE HAUT DE PAILLET
Sur un secteur privilégié, beau potentiel pour cette maison en pierre de 52m2 à rénover entièrement, possibilité d'agrandissement. Un joli terrain de 1034m2 environ avec une vue prenante. Contactez dès à présent votre agence LES CLES D AQUITAINE 05 56 62 31 89. Réf: V210000780
Proche de cabara: 130 000 €
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TERRAIN ZONE ARTISANALE - SAINT MAIXANT
Trés bien placé en zone artisanale, joli terrain plat de 1 480m2 avec un chai de 44m2 environ.
Avec les commodités à pied, cette maison est parfaite comme résidence principale ou secondaire. La maison est bien située dans la... Voir en détail
Le 13 February 2019
«Produits de l`accord»: le téléphone mobile à large bande CALYPSO, les numéros de modèle C1250i et C1500i ou son équivalent substantiel dont les spécifications sont énoncées à la pièce A. En outre, à la suite d`un accord écrit mutuel, les parties peuvent inclure des produits supplémentaires en tant que "produits de l`accord" en joignant les spécifications de ce ou de ces produits à la pièce A, dont les spécifications doivent inclure le prix minimal initial pour ces produit (s). Lors de l`attachement de ces spécifications, chaque produit additionnel sera considéré comme un "produit de l`accord" ci-dessous. Services à la personne : la condition d'exclusivité | Assistant-juridique.fr. Les parties conviennent que, au cours de cet accord d`exclusivité ainsi qu`une période d`un an de résiliation ou d`achèvement de la présente entente, elles s`abstiendront de tout commentaire ou déclaration, sous forme écrite ou orale, qui pourrait départir ou endommager l`autre partie réputation ou causer des blessures à la partie impliquée. Sans clause d`exclusivité en place, le vendeur ne peut pas voir l`avantage de vendre ou de promouvoir uniquement les produits ou services d`une société.
Attestation D'exclusivité Cerfa 15347
Le contrat d'exclusivité doit faire apparaitre clairement la ou les clauses définissant ladite exclusivité, fixant ainsi les règles établit entre les parties. (personnes physiques ou morales) Ces règles peuvent faire apparaitre des notions de temps et/ou des délimitations géographiques concernant des fournitures ou des services. Elles peuvent également mettre en avant des conditions financières (chiffre d'affaire). Un contrat d'exclusivité est un document contractuel, agissant sur le droit du travail et sur le droit commercial. Notons qu'il est important de dissocier la clause d'exclusivité et la clause de non-concurrence. Il est important de distinguer les deux, puisque la clause d'exclusivité permet à l'une des parties d'obtenir une exclusivité (marchandise ou service) de l'autre partie. Attestation d'exclusivité professionnel. Alors que la clause de non-concurrence, interdit une concurrence entre les deux signataires. La concurrence Il est admis que la concurrence est un facteur incontournable de la bonne gestion d'une entreprise.
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Le licenciement pouvait être prononcé mais pour une cause réelle et sérieuse uniquement. Cour de cassation 4/05/2011 Pourvoi 09-71566
CLAUSE D'EXCLUSIVITÉ ¶
Compte tenu des responsabilités qui lui sont confiées (à compléter en précisant les responsabilités attribuées qui doivent être identiques à celles indiquées sur le contrat initial), Mme/M. ______________ (à compléter) sera régulièrement amené à agir et représenter notre société dans ses contacts avec les salariés (et/ou tiers) de l'entreprise. Modèle de clause d'exclusivité prêt à l'emploi. Dès lors, les parties au présent contrat conviennent que le fait, pour Mme/M. _________ (à compléter), d'exercer en parallèle diverses activités jugées similaires pour une autre entreprise, risque d'être diversement interprété et de remettre en cause éventuellement les relations contractuelles établies entre les parties. Pour éviter tout préjudice qui pourrait en résulter en termes d'image pour notre société, Mme/M. ______________ (à compléter), durant l'exécution contrat de travail du______________ (à compléter) ( y compris pendant toutes les périodes de suspension), s'engage à n'accepter aucune collaboration extérieure qui pourrait être en relation avec la nature des fonctions exercées au sein de notre société, rappelées au premier paragraphe, sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de la société.
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En outre, le marché a été conclu également en vue d'améliorer la qualité et la sécurité des soins. En conséquence, « il ne résulte pas de l'instruction qu'en choisissant de se doter d'un équipement de tomothérapie répondant aux spécifications techniques prévues à l'article 26 du cahier des clauses administratives particulières du marché afin de répondre au mieux aux besoins en matière de santé publique dont il a la charge, le CHRU de Tours aurait entaché d'une erreur manifeste la définition de son besoin ». Dominique Niay
Texte de référence: CAA de Nantes, 4 e chambre, 24 mai 2017, n° 15NT01340, Inédit au recueil Lebon
Attestation D'exclusivité Professionnel
Entreprise Secteurs porteurs
Les organismes de services à la personne doivent respecter une condition d'exclusivité afin de faire bénéficier leurs clients des avantages fiscaux (crédit d'impôt, TVA à taux réduit). Services à la personne: en quoi consiste la condition d'exclusivité? La condition d'exclusivité signifie qu'un organisme de services à la personne doit exercer uniquement des activités figurant dans la liste des 26 activités de service à la personne. Cerfa n° 15347 - Attestation d'exclusivité du professionnel réalisant des travaux d'économie d'énergie. L'exercice, dans une même structure juridique (entreprise individuelle, société, association), d'une activité de services à la personne en parallèle d'une autre activité ne faisant pas partie de cette liste, est autorisée mais fait perdre aux clients de l'organisme leurs avantages fiscaux (crédit d'impôt, TVA à taux réduit).
Ceci pourrait vous intéresser: Les 20 meilleures astuces pour obliger un locataire à payer son loyer. Ces formalités sont gratuites. Comment obtenir une police d'assurance? Vous pouvez obtenir votre carte d'assurance maladie de plusieurs manières: • en la téléchargeant sur le site (depuis votre espace personnel); â € "en appelant le 3646, il peut être envoyé par la poste; â € "à une borne multiservices (en agence). Est-il obligatoire d'avoir une assurance responsabilité civile? Attestation d exclusivité program. L'assurance responsabilité civile est également obligatoire pour tous les véhicules terrestres à moteur, donc voitures, camions, tracteurs, mais aussi les véhicules qui ne nécessitent pas de permis de conduire. Lire aussi: Quel salaire pour emprunter 110 000 euros sur 25 ans? Il est intégré au contrat d'assurance automobile. Les assurances sont-elles obligatoires? L'obligation d'assurance s'impose également au copropriétaire en application de l'article 9-1 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965. Le propriétaire d'un logement situé dans une copropriété doit au moins contracter une assurance publique.