Moto Club à la Noix
Règlement Intérieur
(remis à chaque membre contre signature)
Le présent règlement a été ratifié par l'assemblée générale du 04 Mars
2011. Tout membre de l'association s'engage à respecter les termes de ce règlement,
et à assumer ses responsabilités en cas de litige. Le non respect de ce règlement
par le signataire est passible de radiation selon l'article 8 des statuts de l'association. Article 1:
En circulation, chaque membre s'engage à respecter le code de la route (vitesse, alcool,
stupéfiant, assurance et permis), en particulier aux intersections, même si le passage
lui est facilité, à conduire avec prudence afin de ne pas gêner ou de ne porter préjudice
à quiconque, ainsi que les consignes des responsables de la sortie. Règlement du MCD - Model Club de Dourdan. Article 2:
Hors circulation, chaque membre s'engage à avoir un comportement correct et qui ne
soit en aucun cas susceptible de gêner ou porter préjudice à quiconque. Article 3:
En raison de ces engagements (article 1 et 2) chaque membre dégage les
organisateurs
de toutes fautes et déclare qu'il assumera pleinement ses responsabilités, sans aucune
assistance ou contrepartie.
Règlement Club Mc Portal
Rédigé par Killdrive.
Règlement Club Mc Donalds
Les fonctions d'un membre du bureau, d'un membre du conseil d'administration, les rôles ou attributions de chaque adhérent, sont définis dans le règlement intérieur. Article 16 – Votes et modalités des prises de décisions. Tout vote est procédé à main levée. La présence ou représentation de la moitié plus un des membres est nécessaire pour que l'instance puisse valablement délibérer. Chaque membre peut donner pouvoir à un autre membre de l'association de son choix pour le représenter. Un mandataire ne peut détenir plus d'un pouvoir. Toutes les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partage c'est la majorité des voix issue du bureau qui est prépondérante. Règlement club mc account. Article 17 – Modification des statuts
Les statuts peuvent être modifiés par l'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire. Article 18 – Dissolution
L'association sera réputée dissoute par un vote de l'assemblée générale extraordinaire dans ce sens à la majorité des membres présents ou représentés. Article 19 – Liquidation – Dévolution des biens.
Règlement Club Mc New York
Nouvelle signalétique
il y a 1 mois
Balance de centrage (Alain Audebert)
il y a 9 mois
Un calmato vient d'integrer le MCD
il y a 9 mois
Règlement Club Mc De
Article 8- Moyens de ressources
Les ressources de l'association comprennent:
Le montant des cotisations
Les produits des activités
Les subventions des collectivités publiques et organismes habilités
Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur
Article 9 – Administration
L'association est administrée par un conseil d'administration composée de 9 membres au maximum élus pour un an par l'assemblée générale. Article 10 – Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale est composée des membres à jour de leurs cotisations. L'assemblée générale se réunit une fois par an, dans un lieu défini par le conseil d'administration, ou chaque fois que la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation le demande. Règlement du Moto-Club MJC. - Aveyron Moto-Club de la MJC de Millau.. La date de l'assemblée générale est signalée aux adhérents un mois avant la tenue de celle-ci. Tout membre de l'association peut faire inscrire une ou plusieurs questions à l'ordre du jour de générale, en envoyant sa demande deux semaines avant la date de tenue de l'assemblée générale.
Règlement Club Mc La
Article 12: TRAITEMENT DES DECHETS
Les utilisateurs du site sont tenus de déposer les déchets (poubelles domestiques, ……. ) dans les lieux prévus à cet effet. En l'absence de dispositif réservé, ils doivent emporter les déchets avec eux. Article 13: RESPONSABILITE DU MC Clécy
Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, quads, remorques, équipements, sacs, etc…. ) sont placés sous leur entière responsabilité et qu'ils en conservent la garde durant toute la durée de leur présence sur le site. Le MC Clécy décline toute responsabilité en cas de vols subis par les utilisateurs de même la responsabilité du MC Clécy ne saurait être recherchée en cas d'accident corporel, d'un pilote ou de personnes du public, survenant lors d'entraînements ou de compétitions notamment si les dispositions du règlement n'ont pas été respectées. L'accès du public est réglementé. Règlement club mc de. Toute personne non licenciée entrant sur le terrain, le fait sous son entière responsabilité et ne saurait se retourner contre le MC Clécy en cas d'accident.
L'ordre du jour doit être transmis aux adhérents une semaine avant la tenue de celle-ci
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l'activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels de l'année écoulée (bilan, compte de résultat) à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée générale désigne les membres du conseil d'administration, valide les comptes de l'association et le budget prévisionnel, et définit les orientations de l'association. Règlement club mc portal. Le quorum et la majorité sont définis dans l'article 16. Les membres d'honneur et les membres bienfaiteurs sont invités a l'assemblée générale. Article 11- Assemblée générale extraordinaire. Suite à la demande de la moitié plus un des membres actif à jour de leur cotisation, le bureau doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution de l'association.
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