Contexte
Votre collectivité gère un centre de loisirs sans hébergement, et vous êtes chargé de recruter et de rémunérer des animateurs pendant les mercredis et les vacances scolaires. Une distinction doit être opérée entre les animateurs permanents et les animateurs temporaires. Si les premiers font partie intégrante des effectifs, les seconds sont recrutés à l'occasion d'un besoin saisonnier ou d'un accroissement temporaire d'activité. Du fait de leur emploi temporaire, des bases de cotisations spécifiques peuvent leur être appliquées. Qui sont les animateurs temporaires? Comment la base forfaitaire de cotisations est-elle déterminée? Comment se calculent leurs cotisations?
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Résultats 1 - 15 sur 445 pour bases forfaitaires urssaf animateurs
Régularisation d'une base forfaitaire appliquée à tort
Traitement dans la norme Neodes: La correction est appliquée après la date d'exigibilité de la déclaration (au 5 ou au 15 du mois). Les bases forfaitaires sont déclarées dans le bloc « Base...
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Association de jeunesse et d'éducation populaire JEP: l'assiette forfaitaire 2019
Bulletin de paie 2019: L'assiette forfaitaire JEP est mise à jour au 1er janvier 2019 suite au changement du SMIC horaire. Elle passe à 10, 03 € contre 9, 88 € en 2018. La base forfaitaire permet de calculer les cotisations sociales, non pas sur le salaire réel, mais sur une base réduite. Lorsque la rémunération […]
Base Forfaitaire Animateur 1
Autres informations ¶ L'URSSAF confirme en outre les informations suivantes: Il convient de considérer les périodes hebdomadaires et mensuelles de date à date; La base forfaitaire journalière est applicable quel que soit le nombre d'heures effectuées quotidiennement; Pour les directeurs travaillant dans des centres de loisirs sans hébergement qui fonctionnent le mercredi exclusivement, il est admis de ne pas retenir la base hebdomadaire et de leur appliquer le forfait journalier prévu pour les animateurs rémunérés en espèces, et ce, quelle que soit la périodicité de la paie.
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78 »)
Contexte: Le Décret n° 2016-1567 du 21 novembre 2016 impose à partir du 1er janvier 2018 de rattacher les cotisations nominatives à la période d'emploi des salariés. Ce faisant, elle...
16/11/2017
Lien vers une URL Présentation du service Télépaiement sur les services en ligne de l'Urssaf
16/01/2017
Base assujettie et cotisations individuelles: renseigner les blocs 78, 79 et 81
Traitement dans la norme DSN Dans les messages DSN, le bloc « Base assujettie - S21. 78 » est parent des blocs « Composant de base assujettie - S21. 79 » et...
26/01/2017
Modalités de déclaration Urssaf pour les CTP
Les modalités de déclaration des cotisations sociales destinées aux Urssaf sont décrites pour les CTP les plus couramment utilisés ( accessibles en cliquant ici). Pour chacun des CTP concernés sont...
13/02/2017
Effectuer sa DUCS URSSAF en EFI
Cliquez sur " Saisir vos formulaires déclaratifs pour vos organismes ": Si vous êtes mono-établissement, vous accédez directement au tableau de bord de votre entreprise.
Base Forfaitaire Animateur Mariage
Cas n°1:
Une association sportive employant moins de 10 salariés permanents et rémunérant un sportif pour 5 manifestations sportives durant les mois de mars et avril 2022 respectivement pour les montants suivants: 1 ère manifestation 50 €, 2 e manifestation 45 €, 3 e manifestation 50 €, 4 e manifestation 70 €, 5 e manifestation 300 €. Le nombre de manifestations durant le mois n'excède pas le nombre de 5. Toutefois, le montant de la rémunération allouée lors de la 5 e manifestation excédant 70% du plafond journalier de l'année 2022 (soit 132, 30 €), l'association sportive pourra appliquer l'assiette forfaitaire mensuelle relative aux rémunérations inférieures à 45 SMIC pour le montant du SMIC applicable lors de cette dernière manifestation ayant eu lieu en avril 2022 (475, 65 €) soit 52, 85 € (5 SMIC). Cas n°2:
Une association sportive employant moins de 10 salariés permanents et rémunérant un sportif pour 10 manifestations sportives entre le 15 mars et le 15 avril 2022, respectivement pour les montants suivants:
Septembre: 1 ère manifestation 50 €, 2 e manifestation 45 €, 3 e manifestation 50 €, 4 e manifestation 70 €, 5 e manifestation 75 €;
Octobre: 6 e manifestation 140 €, 7 e manifestation 450 €, 8 e manifestation 500 €, 9 e manifestation 500 €, 10 e manifestation 200 €.
Montant des 5 premières manifestations, soit 50 + 45 + 50 + 70 + 75 = 290 €. Le montant de 290 € est exonéré du paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale (ce montant représente l'exonération au titre du régime de la franchise de 5 manifestations dont la rémunération par manifestation n'excède pas 132, 30 € soit 70% du plafond journalier en 2022). Le montant de l'assiette des cotisations sera de:
140 + 450 + 500 + 500 + 200 = 1 790 € (de la 6 e à la 10 e manifestation). Lorsque la rémunération est supérieure à 115 SMIC (= 1 215, 55 €), les cotisations sont calculées sur le salaire réel dès le premier euro versé. En conséquence, l'assiette forfaitaire n'est pas applicable dans ce cas. L'association sportive acquittera l'ensemble des cotisations de Sécurité sociale sur la base de l'assiette réelle soit sur 1 790 €. Cas n°3:
Une association sportive employant plus de 10 salariés permanents mais bénéficiant d'un agrément du ministère des sports, emploie, à temps partiel, un entraineur diplômé.
N'oubliez pas non plus de prendre ses papiers ou son passeport qui peuvent être utiles si on vous les demande. Partir à la neige avec son chien: le protéger du froid
Quand on emmène son chien aux sports d'hiver il ne faut pas oublier que lui aussi peut souffrir du froid au même titre que vous. Certaines races de chien sont sensibles au froid et vont nécessiter de plus grandes précautions. Dans tous les cas, vous devrez vous équiper de certains objets pour protéger votre animal. Amener son chien a la neige film. Entre le froid, la neige et le verglas ses coussinets en pâtiront. Pour protéger les coussinets de votre chien et l'habituer au froid, il existe plusieurs méthodes à appliquer à différents moments du séjour. Avant le départ en vacances
Votre chien va sûrement se dépenser énormément pendant vos vacances et il se peut qu'il n'en ait pas l'habitude. Faites-lui faire du sport quotidiennement au moins 2 à 3 semaines avant le départ afin de le remettre en forme et de l'habituer à être actif. Il sera en meilleure condition pour vous accompagner durant votre séjour et se fatiguera moins vite.
Amener Son Chien A La Neige Season
Pendant des années, j'ai utilisé de la Vaseline (celle utilisée par les tatoueurs par exemple) sur les pieds de mon chien pour éviter qu'ils ne gèlent. Cependant, le problème est revenu lorsque le chien a commencé à courir sur la glace, qui est devenue aussi tranchante qu'une lame. Elle a montré une sensation de brûlure. Faire du traîneau dans la neige avec son chien. Par ailleurs, quand vous marchez à la montagne, vous pouvez souvent constater que les routes sont couvertes de minuscules cristaux de sel ou de sable, qui peuvent devenir ennuyeux s'ils se glissent entre les doigts du chien. En naviguant sur Internet, j'ai découvert un certain nombre de marques qui produisent non seulement des accessoires, comme des laisses, harnais ou muselières, mais aussi des critères pour choisir les chaussures adaptées à votre chien sont similaires à ceux valables des hommes. En premier lieu, vous devez vous concentrer sur la taille: une chaussure trop serrée peut lui faire mal, une chaussure trop grande ne sera pas confortable. Après l'achat, vous devez habituer votre chien, petit à petit, à la fois au moment de les mettre et au moment de la promenade.
Amener Son Chien A La Neige 1
C'est notamment le cas des animaux à poil court, des petits chiens, des chiens âgés. Si votre animal est malade ou en mauvaise santé, ne lui infligez pas de promenades dans la neige. Matériel nécessaire pour la neige
Avant d'emmener un chien dans la neige, il est utile de préparer quelques accessoires: Une lotion tannante: les lotions vétérinaires tannantes permettent de renforcer les coussinets d'un chien. Commencez à les utiliser une à deux semaines avant les vacances ou le contact avec la neige, pour que les coussinets soient plus résistants au froid. AMENER SON CHIEN A LA NEIGE. De la pommade pour chien: en cas de blessures au coussinet, prévoyez une pommade et un nécessaire de soin. Un manteau pour chien: les animaux les plus petits ou sensibles au froid auront tout intérêt à être équipé d'un manteau. Optez pour un manteau pour chien rembourré et imperméable, conçu pour affronter l'hiver. Des chaussures pour chien: si votre animal a les coussinets sensibles, offrez-lui des chaussures ou bottes pour chien. Cela évitera que la neige lui blesse les pattes.
Amener Son Chien A La Neige Episode
Quelques précautions sont à prendre pour assurer la bonne santé du chien: Évitez de promener un chien lorsqu'il neige, mis à part pour lui laisser faire ses besoins. Ne faites pas s'attarder une promenade dans la neige, en particulier si votre chien n'a pas l'habitude du froid. Méfiez-vous toujours du soleil et de sa réverbération sur la neige. Cela peut abîmer la peau de votre chien. Évitez donc les longues promenades lors des périodes d'ensoleillement. Pensez toujours à essuyer les coussinets, les pattes et le ventre du chien après une promenade. Cela évite qu'il attrape un coup de froid ou qu'il développe des problèmes de peau. Rincez et faites sécher les coussinets après une balade à la montagne. Amener son chien a la neige 1. Cela évite que le sel de déneigement ne les blesse. Ne laissez pas votre chien manger la neige. Ingestion de neige par un chien: est-ce dangereux? Il est fréquent qu'un chien essaie de manger la neige. Si cela peut paraître amusant au départ, mieux vaut ne pas le laisser faire. Une ingestion massive de neige peut provoquer de nombreux troubles digestifs: vomissements, diarrhées, gastrite, etc.
Pour cela, vous pouvez chausser votre animal de compagnie de bottines conçues pour les chiens. De cette manière, l'extrémité de ses pattes ne sera pas en contact direct avec la neige. Il suffit d'effectuer quelques recherches sur internet pour tomber sur les bottines adaptées à votre chien. Vous y trouverez de nombreux modèles de divers coloris. Amener son chien a la neige season. Vous pouvez également enfiler des chaussettes pour chien à l'animal afin que ses pattes conservent de la chaleur. L'application d'un baume spécial sur les coussinets du chien est une autre manière de les protéger. Ce produit a un effet hydratant et isolant. L'utilisation d'une crème préparatrice est aussi une solution efficace. Vous pouvez l'appliquer durant les deux semaines précédant votre départ pour les vacances d'hiver. Garder l'animal au chaud avec un manteau pour chien
Certains chiens peuvent ne pas supporter la rudesse du froid en hiver et le contact avec la neige. C'est le cas des chiots, des chiens ayant des problèmes de santé, des vieux chiens et de certaines races sensibles à l'instar du chien nu mexicain, du chien chinois à crête, du chihuahua, etc.