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Modele De Contrat Pour Saillie Chien
Modalité 2: Le choix du chaton n'intervient qu'après que le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE se soit réservé...
chatons de son choix. Modalité 3: Si la portée comporte plus de... chatons au moment du choix, un second chaton est cédé à titre
gratuit. Modalité 4: Le ou les chatons choisis ne peuvent être de couleur...
Modalité 5: Le ou les chatons choisis doivent être de sexe...
Modalité 6: Le pedigree du ou des chatons choisis sera transmis au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modalité 7: L'acte de cession du ou des chatons pourra comporter une clause les désignant comme chats de
compagnie (devant être stérilisés). Modalité 8: Si le choix du PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON ne peut s'exercer par manque de chatons, le
PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE s'engage à verser un dédommagement de... euros par chaton manquant au
PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modele de contrat pour saillie - Milind Hlavaty. Conditions particulières manuscrites:
Fait en deux exemplaires,
Exemplaire n°... /…, lu et approuvé:
LE PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. LE PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE
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Jeff de Bruges met en avant son savoir-faire avec l'obtention du label « FABRICATION ARTISANALE » pour les crèmes glacées & sorbets hors glace à l'italienne. Nous fabriquons aussi nos propres délicieux cornets à partir d'une recette exclusive et à la française: bien dorés, croustillants et délicatement relevés d'un soupçon d'extrait de vanille de Madagascar. Magasin dragées avignon des. Actualités
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