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bulletin officiel maroc guide
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BULLETIN OFFICIEL
1 sept. 2014 (12 juin 2006) entre le Royaume du Maroc et le. Royaume d'Arabie. générale du. « Bulletin officiel » n° 6283 du 21 chaoual 1435 (18 août 2014). des rentes allouées en réparation d'accidents du travail ou de. « maladies 81. 192. Bulletin officiel des collectivités locales maroc la. 52. 100/BO/FR/2014/ - -
Avis
JUSTINE Date d'inscription: 15/01/2018
Le 28-05-2018
Salut tout le monde Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? CLÉMENT Date d'inscription: 21/02/2015
Le 12-06-2018
Bonjour Je remercie l'auteur de ce fichier PDF Merci
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Le 22 Janvier 2014 1 page
Projet de loi n° 133-13 modifiant la loi n° 05-12 réglementant la
profession de guide de tourisme, promulguée par le dahir n° 1-12-34 du.
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Le décret n°2. 19. Publication au Bulletin officiel du décret-loi sur l'état d'urgence sanitaire. 1086 relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de l'Intérieur vient d'être publié dans le bulletin officiel en date du 6 février 2020 ( Voir BO page 621). Ainsi, ce nouveau décret permettra la restructuration et l'amélioration des services centraux du ministère. La finalité est aussi de s'acquitter des nouveaux rôles que confient les textes législatifs et organiques en vigueur, notamment les lois organiques relatives aux collectivités territoriales aux services centraux. Parmi les nouveautés apportées par le décret la redéfinition des missions de certaines directions notamment la Direction générale des affaires intérieures ainsi que la Direction générale des collectivités locales (DGCL) qui devient la direction générale des collectivités territoriales (DGCT). Cette dernière sera désormais en mesure d'accompagner les collectivités territoriales en termes de facilitation de l'exécution de leurs attributions et de gestion de leurs affaires d'une manière démocratique, tout en leur offrant le soutien et l'expertise nécessaires à la mise en œuvre de leurs plans de développement.
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18 sur le service militaire qui a été adoptée et publiée au Bulletin Officiel. Cette proposition de loi fournit un ensemble de garanties pour le secteur privé relatives à l'arrêt temporaire du travail durant la période du service militaire. Bulletin officiel des collectivités locales maroc en. La Chambre des représentants a en outre adopté une proposition de loi sur la suppression et la liquidation des pensions des membres de la Chambre émanant des présidents des groupes et du groupement parlementaires. Cette proposition de loi prévoit la suspension des prélèvements des cotisations au titre du régime de pensions créé pour les membres de la Chambre des Représentants, des indemnités versées à chaque membre député, ainsi que l'arrêt des contributions de la Chambre des représentants au titre du régime précité, outre le paiement des pensions dues au titre du même régime. (MAP- 23/12/2020)
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Le deuxième axe quant à lui concerne la révision des règles de l'assiette de certaines dépenses locales, a dit Abdelouafi Laftit, indiquant que l'ambition est la mise en œuvre progressive des recommandations des Assises nationales précités, dont l'une stipule la fusion d'un ensemble de dépenses dans la même assiette. Il a, également, fait savoir que pour mettre en œuvre la recommandation des troisièmes assises nationales relative à la création d'une contribution professionnelle unique intégrant l'Impôt sur le revenu (IR), la Taxe professionnelle (TP) et la cotisation sociale, le projet de loi propose d'inclure un amendement au niveau de la taxe professionnels en l'incluant dans la cotisation professionnelle unique. Parmi les autres axes sur lesquels s'appuie le projet de loi, selon le responsable gouvernemental, figurent ceux liés à l'amélioration de la perception de certains frais locaux, soulignant que le projet propose dans ce cadre de relever le minimum d'émission et de paiement de frais de 100 à 200 dirhams pour notamment les frais professionnels, les frais de logement et la taxe sur les terrains urbains non bâtis.
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Abdelouafi Laftit a relevé que l'interaction des citoyens et leur respect des procédures et des mesures entreprises par les autorités publiques sont susceptibles de protéger tout un chacun à l'avenir, appelant les citoyens à coopérer et à rester chez eux, sauf en cas de nécessité, à l'exception des personnes qui se rendent à leur travail. Il a, dans ce sens, indiqué que le confinement demeure la seule solution pour enrayer cette épidémie, comme il a été prouvé dans certains pays, estimant que "les décisions prises aujourd'hui ne peuvent donner plein effet qu'après deux ou trois semaines". Collectivités territoriales : les recettes fiscales en hausse de près de 19% | Nouvelles du Maroc. Afin de concilier confinement et maintien de l'activité économique, une attestation exceptionnelle de circulation en plus d'un document de travail ont été délivrés, a rappelé le ministre, notant à cet égard que cette mesure instaurée par les autorités doit être respectée par tout un chacun dans la conjoncture actuelle. Il a également affirmé que "nous devons être francs les uns avec les autres puisqu'il s'agit du destin de notre pays dont on est tous responsables", ajoutant que "l'objectif en ce moment est de trouver des solutions, chose à laquelle aspire le Maroc à travers le Fonds spécial pour la gestion de la pandémie du coronavirus (Covid-19).
Mercredi 23 Décembre 2020
La Chambre des représentants a adopté à l'unanimité, mardi lors de deux séances plénières, six textes législatifs dont trois propositions de loi. Il s'agit de trois projets de loi relatifs à l'état d'urgence sanitaire et ses mesures de déclaration, à la fiscalité des collectivités territoriales et à la pollution par les navires, précise la Chambre dans un communiqué. Elle a également adopté trois propositions de loi sur les zones franches d'exportation, le Code du travail, et la liquidation des pensions des membres de la première chambre du parlement, et ce lors de deux séances plénières présidées par le président de la Chambre des représentants, Habib El Malki, en présence du ministre du travail et de l'insertion professionnelle, Mohamed Amakraz, et du ministre délégué auprès du ministre de l'intérieur, Noureddine Boutayeb. L'adoption du projet de loi 63. Bulletin officiel des collectivités locales maroc location. 20 portant ratification du décret-loi n°2. 20. 503 du 17 Hijja 1441 (7 août 2020) complétant le décret-loi n°2.
Les carreaux de ciment sont plus que jamais au goût du jour, présents dans tous les éléments de cuisine, en particulier les crédences et les fonds de hotte. Avec ses couleurs aux multiples nuances de gris et ses motifs dépareillés, ce fond de hotte apporte un charme authentique, rappelant les cuisines de notre enfance. Les carreaux de ciment peuvent être assemblés de différentes manières, et les dessins obtenus sont tout aussi uniques les uns que les autres. Notre procédé d'impression offre une qualité unique qui apportera profondeur et beauté à votre cuisine. Nos crédences se posent facilement sur tout type de support (ancien carrelage, brique, plâtre…). Utilisez une colle neutre translucide ou des pattes à glaces pour miroirs. Notre studio de création vous assiste dans la réalisation de vos projets. A partir de notre catalogue ou de vos photographies, nous vous apportons des réponses graphiques et professionnelles. Choisissez votre matériaux et entrez vos dimensions pour obtenir votre devis.
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Nous déclinons les fonds de hotte en quatre matières: - Aluminium composite de 3 mm: économique et rapide, il est possible pour vous de réaliser vous-même vos découpes dans cette matière. En dehors des feux au gaz, la crédence en aluminium composite est idéale pour les feux de type induction ou vitrocéramique. Vous pouvez aussi choisir le rendu du film de protection mat ou brillant. - Verre acrylique optical anti-rayure de 3 millimètres: Hormis les feux aux gaz, votre fond de hottes s'adapte parfaitement aux feux de type induction ou vitrocéramique. La découpe est facile, le rendu résistant et brillant. - Verre trempé securit diamant de 6 millimètres: Cette matière s'adapte à tous types de feux. Ce verre sécurit trempé n'a pas de traitement spécifique, ce qui lui confère une teinte naturelle légèrement bleutée. Nous pouvons préalablement réaliser vos découpes à votre demande, car il ne vous sera pas possible de les faire chez vous. - Verre trempé securit diamant extra translucide de 6 millimètres: transparent et résistant aux fortes chaleurs (idéal pour un feu de type gaz), le verre trempé est facile d'entretien, il donne un effet de profondeur et de brillance.
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Sous forme de petites plaquettes en relief, cet habillage revêt les airs d'un travail artisanal minutieux. Un travail d'ailleurs si bien fait, comme si la nature elle-même l'avait taillé de son burin. Le plus souvent située dans la gamme des beiges et des gris, la pierre est la parfaite solution pour changer d'ambiance en jouant sur la matière plutôt que sur la couleur. La pierre de parement pour dynamiser l'ambiance
Une crédence ou fond de hotte en marbre pour une note de luxe
Craquez-vous pour le marbre? Vous avez toutes les raisons pour qu'il en soit ainsi. Nul autre matériau n'est en mesure de briller si fort d'une simplicité qui laisse perplexe. Noir ou blanc, le marbre s'invite d'une élégance qui donne un côté luxe et sophistiqué à la déco. Et si l'on n'est pas nombreux à pouvoir nous permettre le fameux marbre de Carrare, n'oublions pas qu'il y a des crédences adhésives à effet marbre assez réussies pour tricher la perception. Le marbre pour un raffinement sans pareil
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Afin de coller une crédence fond de hotte en polycarbonate, on peut se servir de silicone transparent. Idéale pour tous ceux qui souhaitent rénover la cuisine sans trop d'effort, elle se colle facilement sur tout type de support. C'est particulièrement pratique et permet même aux novices de relooker rapidement leurs espaces. Pour plus d'instructions sur la pose du support, n'hésitez pas à consulter la vidéo explicative ci-dessous.
Quel style de plan de travail pour une crédence fond de hotte en verre de synthèse? Grâce à la variété de designs et motifs, la plaque de protection murale peut être parfaitement assortie au plan de travail, peu importe le style et la matière de ce dernier. Dans cet ordre d'idées, il est possible d'associer une crédence imitation marbre à un plan de travail en marbre assorti. Il en va de même pour le bois. Ou encore, lorsqu'il s'agit d'un plan de travail en quartz coloré, il n'y a rien de plus facile que d'installer une crédence en polycarbonate de la même couleur.
Néanmoins, il existe aujourd'hui pas mal de peintures lessivables, spécialement conçues pour faire face aux « conditions météo » dans la cuisine. En plus, c'est de loin la seule option crédence que vous pourriez changer en quelques coups de pinceau seulement. Vous pouvez ainsi vous servir de votre crédence comme d'un élément caméléon, la couleur duquel est en mesure de complètement transformer l'ambiance dans la pièce. Enfin, pour tout ceux qui aimeraient redonner de l'intérêt à une cuisine qui manque de caractère, on conseille la crédence de cuisine en peinture ardoise. Ultra originale, elle est aussi trop pratique grâce à la possibilité d'y marquer votre menu, une recette ou bien des notes importantes. Une crédence ardoise puisque cela fait plus gai et intéressant
Un mur de briques pour un cachet industriel
Et si vous aimeriez mettre le cap sur une déco d'une charme plus brute, la crédence en mur de briques est une excellente idée. Même lorsque vous avez chez vous un schéma décoratif plutôt neutre et traditionnel, les briques sont cet élément qui pourrait totalement changer les règles du jeu.