Bonjour,
je vous sollicite tous pour vous posez une question concernant un problème avec ma banque. Je suis Français, résidant en France et j'ai un compte dans une banque Française. Je suis en cours d'acquisition d'un Bien Immobilier en France et je vais bientôt signer l'acte de vente auprès du notaire. j'ai un apport en fond propre (80%) auprès d'une banque & j'ai souscrit un crédit immobilier (20%) auprès d'une 2nde banque car les taux proposés par ma banque d'origine ne me convenait pas. j'ai demandé à ma banque d'origine où j'ai mes fonds propres de faire le virement demandé par le notaire correspondant à la fraction du prix exigible et de me fournir l'attestation de provenance des fonds. Le notaire doit vérifier l’origine des fonds - Avocat à Cannes - Maître Antebi. la banque où j'ai mes fonds propres refuse et me propose de faire le virement auprès de la banque ou j'ai contracté l'emprunt et ce sont eux qui feront l'attestation d'origine. ma question est la suivante: "la Banque qui est détentrice de mon apport personnel peut elle refuser de signer cette attestation d'origine sous pretexte que ce ne sont pas eux qui finance une partie de mon projet? "
Attestation D Origine Des Fonds Le
Question détaillée
Bonjour,
Mon amie va signer l'acte final d'achat de son appartement dans une semaine. Le notaire lui a demandé d'accompagner le virement pour son apport d'une attestation de provenance émise par la banque. Le virement a déjà été réalisé vers le compte du notaire. Attestation d origine des fonds auto. Une telle attestation de provenance est-elle obligatoire? Peut-elle être fournie après le virement? Merci pour vos réponses
Signaler cette question
1 réponse d'expert
Réponse envoyée le 06/02/2015 par Léa
je pense que cette attestation est demandée par TRACFIN (Traitement du Renseignement et Action contre les Circuits FINanciers clandestins): de plus de plus aujourd'hui les ministères essayent de réguler et de surveiller tous les transferts d'argent en France. Vous pouvez demander à votre banque cette attestation même si le virement a eu lieu. Signaler cette réponse
0 personnes ont trouvé cette réponse utile
Ooreka vous remercie de votre participation à ces échanges. Cependant, nous avons décidé de fermer le service Questions/Réponses.
Les clients pourront utilement s'inspirer de la déclaration proposée par l'AFER pour ses opérations.
27 Septembre 2019
- 29 Septembre 2019
Formée d'une équipe dévouée de fabricants Etsy, l'équipe Etsy Laval transforme le CF Carrefour Laval, en un prodigieux marché pop-up regorgeant de produits artisanaux et vintage, de bijoux et d'accessoires, d'articles de maison, de produits comestibles et plus encore. Carrefour Laval (Entrée # 5)
Nous vous accueillons
Le vendredi 27 septembre 2019 de 10 h à 21 h
Le samedi 28 septembre 2019 de 9 h à 17 h
Le dimanche 29 septembre 2019 de 10 h à 17 h
Nos tarifs
Entrée gratuite. Les conditions de vente, des infos plus Qu'utiles! - Site de etsyquebec !. Chaque exposant accepte des modes de paiement différent. Avec qui? En amoureux
En famille
Entre amis
Entre collègues
Etsy Fait Au Québec
Tout ça nous semblait impossible... Malheureusement, Rose et Pamplemousse sera disparue avec toi. Mais tu sais quoi? Nous resterons là pour tenir le phare de l'équipe. C'est avec la tête haute que nous allons poursuivre ton projet. Nous devons l'avouer, la dernière exposition a été émotive, parfois difficile pour quelques'unes d'entre nous. Mais nous sommes fière de te dire aujourd'hui que nous avons réussie, malgré la tristesse de te savoir maintenant ailleurs. Ou que tu sois, nous savons que tu ne souffres plus. Te souviens-tu de cette orchidée que nous avions reçu de la part d'Etsy lors de notre tout premier évènement? Et bien, quand tu nous a quittée, elle a tigée... Etsy fait au québec 2010 relatif. Puis, le matin de la première exposition sans toi, elle a fleurie. C'est ainsi que nous avons su que tu étais toujours là, avec nous. Juste... autrement. Nous l'avons baptisée en ton honneur: Grande chef! Merci à tous nos visiteurs et artisans qui ont contribués monétairement à la collectes de fonds pour mettre un doux beaume au cœur de la famille d'Annik-Michèle lors de notre dernier événements en décembre dernier.
Etsy Fait Au Québec 2010 Relatif
En 2013, tu démarrais un tout nouveau projet. Celui de donner vie et de mettre sur pied l'équipe Etsy Ville de Québec en plus de démarrer ton propre commerce, Rose et Pamplemousse. Ce fût une très grosse année, il va sans dire! Tu y auras mis tout ton coeur et ton énergie. Grâce à toi, des amitiés sont nées, de artisans se sont découverts, des mamans sont sortie de leur solitude et des entreprises ont eu droit à leur première chance. Tu t'es entourée d'une jolie bande de fanfaronnes (nous! ) qui, peut importe si tu allais bien ou mal, étaient là pour t'épauler, t'aider, te conseiller tout au long de l'aventure. Et toi, tu es l'âme même de ce projet. Mais la maladie a décidée que ta vie toute entière allait être totalement boulversée. La fatigue, le stress, les questionnements auront finalement aboutie par ce diagnostic... cancer. Tu en avais une peur bleue, tu nous le disais souvent... Puis, en novembre dernier, cette maladie que tu combattais de toutes tes forces à gagner... Les événements Etsy «Fait au Québec» sont de retour! - Site de etsyquebec !. Les émotions nous ont envahient.
Cet article fait partie des archives en ligne du HuffPost Québec, qui a
fermé ses portes en 2021. Le site de vente d'artisanat en ligne Etsy permet toujours de faire de nouvelles trouvailles locales. C'est que beaucoup d'artisans y vendent exclusivement leurs produits, faute de moyens pour être distribués en boutiques. Etsy fait au québec 2010 qui me suit. Le 29 septembre prochain, toutefois, vous aurez l'occasion de les rencontrer à l'occasion du marché éphémère Etsy: Fait au Québec qui prendra place dans neuf villes québécoises. Pour cette cinquième édition dans la province, s'ajoutent à Montréal, Québec, Chicoutimi, Rawdon, Sherbrooke, Trois-Rivières, les villes de Rosemère, Rimouski et Laval. Comme vous vous en doutez, chaque marché mettra à l'honneur que les créateurs locaux. On y retrouvera autant des articles mode que de la déco ou de la bouffe et même des accessoires pratico-pratiques. Jean-Michael Seminaro « Le succès et la croissance d'Etsy: Fait au Québec des cinq dernières années démontre que nous avons un incroyable bassin de créateurs au Québec, explique Erin Green, directrice générale d'Etsy Canada.