Formulaire d'état civil
Merci de bien vouloir remplir le plus précisément possible le questionnaire d'état civil ci-dessous.
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Questionnaire D'état Civil Notaire
Ouverture de dossier
Questionnaire d'état civil Questionnaire à remplir pour chacune des parties, quelque soit le notaire choisi et surtout quelque soit le type de dossier, cela permet au notaire de très rapidement créer les parties de manière informatique. C'est la base, si chaque client apportait cela directement à l'ouverture d'un dossier, le gain de temps est énorme. Format: doc |
Poids: 27Ko
Questionnaire d'optimisation fiscale En remplissant ce questionnaire en complémentaire du questionnaire d'état civil, le notaire pourra voir très rapidement s'il est nécessaire d'optimiser votre patrimoine et comment cela est possible. Encore une fois cela permet un gain de temps non négligeable. Poids: 17Ko
Ouverture d'une succession Liste de pièces à fournir au notaire lors d'une ouverture de succession, le fait de tout apporter lors du rendez-vous d'ouverture d'une succession, cela permet encore une fois un très gros grain de temps. Questionnaire état civil dans. Poids: 35Ko
Informations
Déroulement d'une succession Document expliquant de manière plutôt complète le déroulement d'une succession, c'est un petit cours explicatif.
Questionnaire État Civil Notaire
Type de publication
Formulaires
Date de publication
18 juin 2018
Auteur
Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse (DIP)
Publié dans
Comment s'inscrire? Questionnaire état civil notaire. enseignement secondaire
Document
Questionnaire d'état civil et données individuelles
Détail
Questionnaire d'état civil et données individuelles pour le recrutement au département de la formation et de la jeunesse. Comment s'inscrire? enseignement secondaire
Questionnaire État Civil Dans
Mention légale d'information pour les formulaires de collecte de données: l'office notarial est responsable des traitements de données de ses clients dont la finalité correspond à l'accomplissement de ses activités notariales, notamment de formalité d'actes. Formulaires en ligne - Fiche du formulaire n°11531*03. La communication des données est obligatoire pour permettre au notaire d'accomplir les diligences. Certaines données descriptives et économiques permettent d'alimenter une base de données immobilière, déclarée à la Commission Nationale de l'Information et des Libertés, pour assurer la production d'informations d'intérêt général. Les données à caractère personnel recueillies sont traitées dans le strict respect du secret professionnel et ne sont pas transférées à des tiers autres que les partenaires habilités de l'office notarial et ceux concourant à l'établissement de statistiques d'intérêts général. Conformément au chapitre V (section 2) de la loi n°78-17 «Informatique et libertés» du 6 Janvier 1789, vous disposez d'un droit d'accès aux données vous concernant, d'un droit d'opposition (hormis les cas où la réglementation ne permet pas l'exercice de ce droit), d'un droit de modification, de correction, de mise à jour de effacement des données auprès de l'office notarial de Maître Caroline TUVACHE-BUISSON.
Non Oui
Veuillez téléverser un extrait K-bis
Passez vous l'acte notarié avec votre conjoint, partenaire pacsé, ou un co-indivisaire? Votre conjoint, partenaire pacsé ou co-indivisaire
Statut matrimonial
Date et lieu de mariage
Idem premier comparant Autre
Votre co-indivisaire est-il commerçant, artisan ou dirigeant de société? Laissez-nous un message
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l'office notarial dispose d'un traitement informatique pour l'accomplissement des activités notariales, notamment de formalités d'actes. Questionnaire d’état civil en ligne. A cette fin, l'office est amené à enregistrer des données vous concernant et à les transmettre à certaines administrations. En vertu des articles 38 et suivants de la loi précitée, vous pouvez exercer vos droits d'accès et de rectification aux données vous concernant auprès de l'Association pour le Développement du Service Notarial, 44 Rue du Général Foy, 2ème étage, 75008 Paris. Ce site est protégé par Google reCAPTCHA dont les règles de confidentialité et conditions d'utilisation s'appliquent.
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Bienvenue sur le site de Centre Esthétique Opaline situé à Pian medoc (le). Instituts de beauté Vous pouvez retrouver les coordonnées de l'entreprise, photos, plan d'accès, horaires et formulaire de contact. Ceci est une page non officiel qui concentre toutes les informations sur Centre Esthétique Opaline de Centre Esthétique Opaline
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Pourquoi ce numero? Horaires d'ouverture
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