39. 90 €
Contrat de cession des droits de représentation d'une Pièce de théâtre conclu entre une Compagnie et un Auteur (ou la Société de gestion collective des droits le représentant).
- Contrat de cession de droit de représentation aux états unis
- Contrat de cession de droit de représentation le
- Fête des pélerins gare des glaciers 8 juin
- Fête des pelerins gare des glaciers 8 juin
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Contrat De Cession De Droit De Représentation Aux États Unis
39. 90 € Contrat de cession des droits de représentation d'une Pièce de théâtre conclu entre une Compagnie et un Auteur (ou la Société de gestion collective des droits le représentant).
Contrat De Cession De Droit De Représentation Le
Le modèle proposé est exhaustif, il stipule notamment les clauses relatives aux modalités de représentation de la pièce (nombre de représentations, durée …), aux conditions financières, au minimum garanti, aux obligations de la Compagnie, aux modalités de contrôle, à la reddition des comptes, au droit moral de l'Auteur … Description: – Téléchargement immédiat: Oui – Format: Word – 17 pages – Mise à jour: Oui – Modifiable librement: Oui – Revente / Publication: Interdite
Il a été arrêté et
convenu ce qui suit:
Article 1 - Objet du présent contrat
Le Cédant
cède au Cessionnaire à titre exclusif, et pour le monde
entier, l'ensemble de ses droits d'auteur sur l'Œuvre
[indiquer la nature de l'œuvre
réalisée par le cédant et son titre]
qu'il a réalisée [date et lieu de
réalisation]. En conséquence,
il autorise le Cessionnaire à exploiter l'Œuvre
dans les supports de publication de son choix. Le Cessionnaire est
également autorisé à faire exploiter lesdites
œuvres par ses filiales aussi bien en France qu'à
l'étranger. D'autre part, le Cédant reconnaît que
le fait de céder ses droits lui interdit d'exploiter par
lui-même l'Œuvre cédée par le présent
contrat, car ceci constituerait une violation des droits du
Cessionnaire. atteste que l'Œuvre est originale, qu'il en est
l'auteur et qu'il en détient l'intégralité
des droits d'auteur. Il garantit au Cessionnaire la jouissance
entière, paisible, libre de toutes servitudes et de toutes
évictions, des droits cédés en vertu du présent
contrat.
rakken Moucheron Messages: 8 Date d'inscription: 02/11/2009 Age: 51 Re: La fête des Pélerins! Flow Lun 23 Nov - 19:31 Ben c'est bien lui... quand on fait feu, il va direct dormir! Ce mec est unique! Flow Admin Messages: 19 Date d'inscription: 03/11/2009 Age: 46 Localisation: Paris Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Fête Des Pélerins Gare Des Glaciers 8 Juin
Nouveau!! : Glacier des Pélerins et Région française · Voir plus » Vallée de l'Arve Vue de la vallée entre Saint-Gervais-les-Bains et Sallanches (en arrière-plan). La vallée de l'Arve est une vallée alpine située en France dans le département de la Haute-Savoie, où s'écoule l'Arve. Nouveau!! : Glacier des Pélerins et Vallée de l'Arve · Voir plus »
Redirections ici:
Glacier des Pèlerins.
Fête Des Pelerins Gare Des Glaciers 8 Juin
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La halte au pied de la montagne
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Les Pélerins
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Fête Des Pélerins Gare Des Glaciers 8 Juin 2
A propos
La Gare des Glaciers est un espace multi-usages à louer à Chamonix Mont-Blanc. Idéal pour les groupes, il possède un grand loft vitré et peut loger confortablement jusqu'à 15 personnes. Construite pour les jeux olympiques de 1924, la Gare des Glaciers était le premier téléphérique de l'aiguille du midi. Situé dans le quartier des Pélerins, à 10 minutes du centre de Chamonix, ce bâtiment historique offre une vue exceptionnelle sur le glacier et le massif du Mont Blanc. Contact
Le cble de service entre les Glaciers (2400 m) et le col du Midi (3600 m), ce qui reste aujourd'hui