Sénégal
Livrel (ePUB, HTML, Tatouage) 148p. (Le droit africain pour tous) ISBN: 978-2-917591-45-1
Ce livre numérique interactif contient le Code des obligations civiles et commerciales du Sénégal, avec mises à jour intégrées, incluant les passages repris du nouvel Acte de l'OHADA sur le droit commercial général. Sa consultation est enrichie et facilitée par des liens hypertextes depuis la table des matières détaillée, un index des sujets, une liste des numéros d'articles, et des renvois d'article à un autre. Voir aussi
Sénégal- Recueil de droit foncier et immobilier
Sénégal- Code de Procédure Civile
Sénégal- Code de la famille
Sénégal- Recueil de droit civil et pénal
Sénégal- Code des obligations civiles et commerciales (imprimé à la demande)
Code Des Obligations Civiles Et Commerciales Sénégal Http
Lire la suite de Loi n° 1985/08 du 25 février 1985
Loi n° 1981/55 du 10 juillet 1981
Loi n° 1981/55 du 10 juillet 1981 abrogeant et remplaçant des alinéas 2 et
3 de l'article 606 du Code des Obligations civiles et commerciales. Lire la suite de Loi n° 1981/55 du 10 juillet 1981
Informations de publication
Publié le: Mise à jour le: Auteur: © copyright, République du Sénégal/
Merci de votre aide. Le 17 Juillet 2010 19 pages
Plan du cours de droit des Obligations
Section 1: Les Obligations en Droit sénégalais. Section 2: Les caractères du Droit des Obligations. Parag. 1: Au niveau de la forme. 2: Au niveau du - -
AGATHE Date d'inscription: 1/09/2017
Le 24-04-2018
Bonjour Comment fait-on pour imprimer? Serait-il possible de connaitre le nom de cet auteur? VERONIQUE Date d'inscription: 26/07/2015
Le 23-05-2018
Salut Je pense que ce fichier merité d'être connu. Merci pour tout
JUSTINE Date d'inscription: 3/05/2019
Le 18-07-2018
Yo Veronique Vous n'auriez pas un lien pour accéder en direct? Vous auriez pas un lien? Merci de votre aide. ROSE Date d'inscription: 20/08/2019
Le 30-08-2018
Bonjour à tous Avez-vous la nouvelle version du fichier? Bonne nuit
Le 05 Janvier 2016 138 pages
Lire l avant-projet Fondation pour le droit continental
Au titre des avant-contrats, le projet retient la promesse unilatérale et le pacte de préférence.. contrat. Les sanctions de la violation des conditions de formation.
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13, 9km d'Ouzouer sur Loire Evenement proche d'Ouzouer sur Loire Exposition de créations métalliques insolites C'est votre sortie favorite? 13, 9km d'Ouzouer sur Loire Evenement proche d'Ouzouer sur Loire Exposition de photographies C'est votre sortie favorite? Voir la Carte des Evenements d'Ouzouer sur Loire. Si vous organisez un événement, nous serions heureux de vous aider à le faire connaitre! Cela ne prend que quelques minutes, il sera diffusé auprès de millions d'internautes, c'est libre et complètement gratuit et ce serait très sympa pour nos visiteurs qui cherchent des idées de sorties, Merci! Maison d hotes indre et. Tout savoir sur la ville d' Ouzouer sur Loire et ses habitants
Open Data, Open Mind L'ensemble des données concernant Agenda Complet des 379 événements à venir proches d'Ouzouer sur Loire. présentées sur ville data sont librement reproductibles et réutilisables que ce soit pour une utilisation privée ou professionnelle, nous vous remercions cependant de faire un lien vers notre site ou d'être cité (source:).
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Doté d'un jardin, l'établissement Le 37 est situé à Descartes. Vous profiterez d'une cuisine commune et d'une connexion Wi-Fi gratuite dans l'ensemble des locaux. Certaines offrent une vue sur le jardin. Leur salle de bains privative est pourvue d'un sèche-cheveux et de linge de lit. Vous séjournerez à 50 km de Chinon et à 24 km de Châtellerault. L'aéroport de Poitiers-Biard, le plus proche, est à 58 km. Une connexion Wi-Fi est disponible dans tout l'établissement gratuitement. Un parking gratuit et public est disponible à proximité (sans réservation préalable). Les animaux de compagnie ne sont pas admis au sein de l'établissement. Les enfants de tous âges sont acceptés. Aucun lit bébé disponible. Aucun lit d'appoint disponible. Moyens de paiement acceptés sur place Espèces
Les enterrements de vie de célibataire et autres fêtes de ce type sont interdits dans cet établissement. Chambres d'hotes Indre : 49 adresses à partir de 40€. Hébergement géré par un particulier
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Veuillez informer l'établissement Grain de Sable à l'avance de l'heure à laquelle vous prévoyez d'arriver. Maison d hotes ile de re. Vous pouvez indiquer cette information dans la rubrique « Demandes spéciales » lors de la réservation ou contacter directement l'établissement. Ses coordonnées figurent sur votre confirmation de réservation. Vous devrez présenter une pièce d'identité avec photo et une carte de crédit lors de l'enregistrement. Veuillez noter que toutes les demandes spéciales seront satisfaites sous réserve de disponibilité et pourront entraîner des frais supplémentaires. Les enterrements de vie de célibataire et autres fêtes de ce type sont interdits dans cet établissement.