4165 mots | 17 pages
Semestre 1
Élément: Droit du commerce international
Présentation sous le Thème:
Le rôle de l'OHADA dans la promotion du droit du commerce international
Année universitaire
2012 – 2013
SOMMAIRE
Introduction Générale
I-Généralités sur l'OHADA
I-1-Présentation d'ensemble
I-2-Les objectifs du traité de l'ohada
I-3-Les institutions de l'ohada
I-4-Actes Uniformes de l'OHADA
I-5-Règlements OHADA…. système politique senegalais
6944 mots | 28 pages
Cours Introduction au droit communautaire – 2011/2012
INITRODUCTION AU DROIT COMMUNAUTAIRE
Chapitre Introductif: L'ordre juridique communautaire
La communautarisation du droit correspond au processus de transfert de compétence d'Etats
souverains vers un organe regroupant plusieurs états situés dans un même région ou continent. Les sûretés en droit ohada tv. Le
droit communautaire rassemble donc un ensemble de règles issues d'organes supra nationales,
supra‐ étatiques. Les orga…. Le régime juridique du droit de rétention dans l'ohada et en droit français
3839 mots | 16 pages
Le droit de rétention, en vertu duquel un créancier détenant un bien à lui remis par son débiteur peut le retenir jusqu'au règlement total de la dette, a un régime juridique différent selon qu'il est appréhendé à travers le droit français des sûretés ou celui issu de l'acte uniforme de l'OHADA portant organisation des sûretés (ci-après, cité AUS).
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Toutefois, le champ d'intervention de la garantie est plus étendu que celui de la sûreté. Droit des sûretés ohada. En ce sens que la sûreté est limitée spécifiquement aux obligations de somme d'argent alors que la garantie peut s'étendre aux obligations de faire ou de ne pas faire. Par exemple dans les contrats marchés publics, on retrouve des garanties liées aux différentes phases d'exécution des travaux:
- -
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garanties de soumission (pour garantir un éventuel désistement du soumissionnaire),
garanties de bonne fin ou de bonne exécution (pour garantir la bonne exécution du contrat);
garanties de restitution d'acompte (en cas d'inexécution totale ou partielle du marché l'entrepreneur doit restituer l'acompte reçu en début d'exécution du marché). La sûreté a essentiellement pour rôle de garantir la solvabilité du débiteur, en cela, elle est marquée par son caractère accessoire que l'acte uniforme rappelle en son article 2. La sûreté s'oppose à la garantie qui peut avoir une autre fonction que celle d'assurer l'exécution de l'obligation.
C'est pourquoi, pour mieux connaitre son importance et son fonctionnement, nous proposons la question centrale suivante: Quels sont les types des sûretés et quels sont leurs rôles? Pour mieux répondre à cette interrogation, nous allons subdiviser notre travail en deux points essentiels. En effet, dans la première partie, nous allons aborder les suretés personnelles. Pour mieux appréhender cette notion, nous allons nous focaliser tout d'abord sur le cautionnement et ensuite sur la garantie autonome. Dans la deuxième partie, il s'agira des suretés réelles. ] Elle est souvent utilisée à la place du crédit documentaire et cautionnement bancaire. En effet, elle peut être utilisée comme une alternative au cautionnement. L'article 39 de l'AUS défini ce terme comme une convention par laquelle, à la requête ou sur une instruction du donneur d'ordre, le garant s'engage à payer une somme déterminée au bénéficiaire, sur une première demande de la part de ce dernier. OHADA.com - Présentation de thèse de Doctorat en Droit des Affaires sur le thème : « Les sûretés conventionnelles à l'épreuve des procédures collectives dans l'espace OHADA ». De la définition ci-haut nous comprenons que le troisième intervenant s'engage à assurer la sureté comme c'était le cas avec le cautionnement. ]
L'utilisation d'une canne spod et marker pour la pêche de la carpe est un bon moyen d'améliorer votre pêche. Je conseille vivement à tout pêcheur de carpe d'investir dans une canne à pêche à la carpe de type spod et marker. Dans cet article, vous allez voir les explications sur à quoi sert exactement une canne de type spod. Puis, vous trouverez ensuite des recommandations sur les meilleures cannes à pêche spod et marqueur. Commençons. Qu'est-ce qu'une canne à pêche à spod? Une canne à pêche carpe spod est uniquement utilisée pour lancer des appâts dans une zone que vous pêchez. C'est souvent une combinaison de divers types d'appâts pour la pêche de la carpe. Allant des bouillettes, du maïs doux et aux particules. Ce mélange d'appâts pour la pêche à la carpe est souvent appelé un mélange de spod. Le mélange de spod est lancé à l'aide d'une bombe à spods, qui a la forme d'une torpille et peut contenir une bonne quantité d'appât. Bien sur, cela varie en fonction de la taille. Lorsque la bombe s'approche de l'eau, elle s'ouvre pour permettre à tous les appâts de se répandre dans le lac.
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Voir aussi notre: comparatif d'achat de la meilleure canne carpe 10 pieds
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Certaines des recommandations sont fournies dans un kit comprenant une canne à pêche, un moulinet et une tresse. C'est souvent beaucoup plus rentable. Sonik Vader X 12ft Spod et Marker Rod +moulinet
La canne à pêche Sonik Vader X est légère, mince et peut lancer sur une très longue distance. Ce qui est idéal pour une canne à pêche de type spod et marker. La finition en noir mat donne un aspect esthétique magnifique à ces cannes à pêche à la carpe et leur confère un aspect haut de gamme. De plus, elles offrent des performances de pointe et un superbe rapport qualité-prix. La conception du moulinet permet de lancer en douceur et sur de longues distances. pour compléter le tout, la vitesse de récupération ultra-rapide la rend idéale pour le spodding. Le moulinet Spod est livré avec 200 m de tresse en 30 lb. Avec 1, 1 m de fil récupéré à chaque tour de manivelle, c'est un moulinet très efficace pour le spodding.
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Cela vous indiquera si le lit du lac contient des herbes, de la vase, du gravier, etc. En fonction de cela, vous pouvez adapter votre matériel de pêche à cet environnement particulier. Par exemple, vous devriez utiliser un montage pour la carpe de couleur verte pour vous fondre dans la masse et peut-être pêcher un montage de type chod sur un lac couvert de mauvaises herbes. La partie flottante d'une canne repère déterminera la profondeur à laquelle vous pêchez et indiquera également l'endroit exact où vous pêchez, indiqué par le nez de couleur vive. Après le lancer, le flotteur se trouve au fond du lac. Si vous installez la canne à pêche correctement, vous pourrez dérouler votre ligne et suivre la distance jusqu'à ce que vous voyiez le flotteur apparaître à la surface. Une fois que le flotteur est visible. Vous pouvez l'utiliser comme cible pour votre canne à pêche lorsque vous lancez votre appât. Cela vous permettra de garder votre appât à carpe dans la même zone et de pouvoir pêcher au-dessus d'un endroit bien appâté, ce qui est très important.
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En savoir plus Canne Spomb 13' LR Rod: Nouvelles cannes destinées à propulser loin et avec précision les Spombs TM, parfaites également pour lancer les Impact Spods Fox! Les cannes Spomb possèdent un blank carbone ultra haut module avec résine inter laminaire avec nano fibre multidirectionnelle ce qui donne un blank réactif et léger. Caractéristiques: Nouvelles cannes destinées à propulser loin et avec précision les Spombs TM Cannes parfaites également pour lancer les Impact Spods Fox Blank carbone ultra haut module avec résine inter laminaire Nano fibre multidirectionnelle Anneaux Minima noirs Anneau de départ 50mm sur les trois modèles Porte moulinet Fuji DPS 18mm Trois modèles disponibles: 12 pieds distances moyennes, 12 pieds longues distances et 13 pieds longues distances
UNE CANNE DE TAILLE
- Taille en 12 pieds (3. 60 m): les longueurs de cannes à carpe situées en 11 et 13 PIEDS sont plus adaptées pour pêcher la carpe du bord. Ces longueurs de cannes disposent d'une puissance plus grande pour atteindre des zones de pêche éloignées. - L'encombrement de la canne non montée est de 1. 86 m. Nombre de brins: 2 - POIDS: 465 gr - Porte le moulinet métallique fixe. Le moulinet se fixe grâce à la bague de serrage. UNE CANNE DE POINTE
- Appelée « action rapide ». L'action de pointe de la canne X'trem 9 SPOD lui permet de se courbe à l' extrémité de son dernier tiers jusqu'au scion. - L'action de canne est réduite, c'est des cannes qui possèdent un corps de canne rigide. - Du coup, l'action de la canne est faible, c'est-à-dire qu'elle se courbe peu sous la tension des poissons. L'avantage est que la rigidité permet d'effectuer des lancers à longue distance. TAILLE ET FIXATION DES ANNEAUX
- Anneaux SEAGUIDE, départ 50 mm, 40 mm, 25 mm, 16 mm, 16 mm et 16 mm en pointe.