Le 07/01/2014 à 14h35
Env.
- Terrain avec du lait
- Terrain avec co.uk
- Terrain avec du vieux
- Appartement des ducs dijon francais
- Appartement des ducs dijon paris
Terrain Avec Du Lait
Comment faire une demande de certificat d'urbanisme? Il n'est pas nécessaire d'être propriétaire du terrain pour faire une demande de certificat d'urbanisme. N'importe qui peut en faire la demande. Il faudra réaliser la demande de certificat d'urbanisme au moyen du formulaire cerfa n°13410. Le formulaire est valable autant pour les CU d'information qu'opérationnels. Il faudra fournir les informations suivantes:
localisation du projet, avec superficie et références cadastrales du terrain; description du projet, avec destinations et sous-destinations des constructions;
Il faudra également joindre au formulaire les documents suivants:
un plan de situation pour les CU opérationnels: une note descriptive, un plan d'implantation des constructions existantes et à édifier, des croquis et photos. En cas de document manquant, l'administration ne pourra instruire la demande. Terrain avec co.uk. Vous souhaitez confier la réalisation de votre dossier de demande de certificat d'urbanisme à notre cabinet d'architecte? Demandez un devis.
Terrain Avec Co.Uk
Le double vitrage garantit le calme du lieu. Un très grand terrain de 6500m2 avec CU d'accepter pour faire construire (idéal gîte) ou cabane dans les bois, belle piscine avec terrasse plein sud d'une surface de 50m2 pour parfaire votre bronzage, un grand garage de 55m2 comble en partie emménagé d'environ 44m2. Vendre un terrain : CU avec sursis à statuer - 8 messages. PRIX: 465 000 euros. taxe foncière, 1 073 EUR Agence du Canal tél: 09 82 52 70 60
Réf: 600
Agence du Canal
LES VANS 77 000 €
- - 1300 m²
TERRAIN CONSTRUCTIBLE
Proche des Vans, terrain constructible avec CU de 1300m², plat, au calme, vue dégagée. Réf/0521
Réf: 0521
PROVANS IMMOBILIER
CORDES-SUR-CIEL 159 000 €
Aux pieds de Cordes sur Ciel, vente d'un terrain constructible de 6360 m2 avec 2 CU pour construction de 2 maisons avec une magnifique vue sur Cordes. Très bel emplacement proche
Aux pieds de Cordes sur Ciel, vente d'un terrain constructible de 6360 m2 avec 2 CU pour construction de 2 maisons avec une magnifique vue sur Cordes. Très bel emplacement proche de toutes commodités.
Terrain Avec Du Vieux
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Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé RESEAU IMIO pour pouvoir vous proposer nos offres personnalisées par téléphone ou email. Elles sont conservées pendant 5 ans et sont destinées au service marketing et au service commercial de notre société.
Une fois délivré, la durée du certificat d'urbanisme (qu'il s'agisse d'un CUa ou d'un CUb) est de 18 mois. Attention: le certificat d'urbanisme ne constitue pas une autorisation, il ne remplace pas le permis de construire. Références juridiques
Art. L 410-1 du code de l'urbanisme. CE, 1er octobre 1993, Perrone, n° 96535. Art. R. 410-1 à R. 410-20 du code de l'urbanisme.
APPARTEMENT "POMMARD" Pour 4 personnes L'appartement "Pommard" - entièrement rénové en 2018 - est situé au 3ème étage (côté cour) du bâtiment adjacent à l'hôtel des ducs, dans le centre historique de Dijon, à 100 mètres du Palais des Ducs, du musée des Beaux-Arts et de l'office du Tourisme. Appartement Le Souplex des Ducs, Appartement Dijon. Cet appartement d'une superficie de 41m2 comprend: - 1 chambre avec un lit double 180x200 cm (convertible en 2 lits simples 90x200) - 1 salle à manger disposant d'un canapé-lit de 140x200 cm - 1 cuisine entièrement équipée - 1 salle de bain avec douche à l'italienne - 1 terrasse de 24m2 Le ménage quotidien n'est pas assuré pendant le séjour des hôtes dans cet appartement. APPARTEMENT "VOLNAY" Pour 4 personnes L'appartement "Volnay" - entièrement rénové en 2018 - est situé au 4ème étage (côté cour) du bâtiment adjacent à l'hôtel des ducs, dans le centre historique de Dijon, à 100 mètres du Palais des Ducs, du musée des Beaux-Arts et de l'office du Tourisme. Cet appartement d'une superficie de 50m2 comprend: - 1 chambre avec un lit double 180x200 cm (convertible en 2 lits simples 90x200) - 1 salle à manger disposant d'un canapé-lit de 140x200 cm - 1 cuisine entièrement équipée - 1 salle de bain avec douche à l'italienne Le ménage quotidien n'est pas assuré pendant le séjour des hôtes dans cet appartement.
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Appartement Des Ducs Dijon Paris
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