je suis parti faire un devis dans une résidence qui actuellement une entreprise effectuer les travaux de nettoyage, c'est une femme de ménage qui est attitré a ce poste. le syndic n'étant pas satisfaite souhaite changer et je souhaiterai savoir si je récupere le chantier que en tant que auto entrepreneur je doit reprendre le salarié? cordialement
Bonjour
ma question concerne l'annexe 7, je travail depuis 30ans pour une ste nettoyage 151H/mois et depuis 11 mois on m'avais en parti affecter sur un site a 86H/mois(donc il y a bien plus de 30%) ma société a perdu ce site et le repreneur ma fait un avenant
en ne prenant qu'en compte que les 11 mois d'ancienneté sur ce site, a t-il le droit de faire cela
mercid'avance pour vos reponse
Alors moi je suis absolument choquée de l'annexe 7 qui represente un véritable boulet pour notre residence! Nous avons un contrat avec une entreprise de nettoyage qui nous collé un un homme de menage tres mauvais! avec des formations, toujours aussi mauvais! Perte de chantier annexe 7 luttes pour la. Comment fait on?
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et quelles démarche dois-je faire pour avoir mes réponses?
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Bonjour, Sans avoir le jugement sous les yeux, il est clairement impossible de pouvoir vous apporter une réponse. Le mieux pour vous, afin que vous puissiez avoir un renseignement fiable sans avoir besoin de payer un avocat, Ce de vous rapprocher d'un syndicat afin de rencontrer une permanence juridique qui, au vu de ce jugement, pourra vous renseigner au mieux.
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Bonjour,
On m'a demandé un devis pour l'entretien d'un immeuble de copropriété. Actuellement, cet entretien est effectué par la salariée d'une société de nettoyage. Nettoyage : les règles en cas de changement de prestataire sur un chantier (article7) – CNT-SO. Etant auto entrepreneur, je n'ai pas de salarié, et ne désire pas pour le moment, changer de statut social pour embaucher (pas assez de travail). Ma question est: Si le syndic qui gère la copropriété met fin au contrat d'entretien de la société actuellement en place à la date du 30 novembre 2013, et me confie cet entretien à compter du 1er janvier 2014.... Alors à ce moment là, plus aucun salarié ne travaillerait sur le site depuis un mois....
Est ce légal? Est ce possible? Merci pour vos réponses
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- Aider les architectes dans leurs missions d'assistance aux maîtres d'ouvrage, dans le cadre des négociations de redémarrage et de poursuite des opérations, en marché public comme en marché privé.
Dans ce contexte, pour chaque chantier, l'architecte va devoir exercer pleinement son rôle de conseil après de son client, le maître d'ouvrage, dans les négociations de redémarrage et de poursuite de l'activité, en marché public comme en marché privé. Perte de chantier annexe 7 laux. Il doit agir avec éthique et clarté, d'autant qu'il va devoir gérer la passation des avenants nécessaires (les siens et ceux des entreprises). Au titre de la solidarité, pour tous les acteurs, pour tous les acteurs, la période de suspension du chantier doit être gelée et aucune partie prenante ne doit faire de réclamation ou de demande indemnitaire. Seules les prestations qui n'étaient pas initialement prévues dans les différents marchés et qui sont directement en lien avec la crise sanitaire, ou les modifications substantielles du contenu des missions devront être prises en charge par le maître d'ouvrage. Le protocole permet de définir ces différents principes et engagements pour ensuite être mis en œuvre par des avenants à chacun des marchés des parties prenantes.
Renseignements et inscriptions sur. Renseignements:
Informations Office de Tourisme du Pays de Chantonnay: tél 02 44 40 20 06 ou
Liste des hébergements et réservation en ligne
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Randonnée Week End Ascension Fund
Le véhicule sera conduit par votre accompagnateur et/ou le gestionnaire de votre hébergement
Le prix comprend
✓ L'hébergement pendant la durée du circuit
✓ Les repas (matin, midi, collation, soir)
✓ Les transferts prévus au programme
✓ Encadrement par un accompagnateur en montagne diplômé d'état avec qualification hivernale
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✓ L'acheminement jusqu'au lieu de rendez-vous et depuis le lieu de séparation
✓ Boissons, dépenses personnelles
✓ D'une façon générale, tout ce qui n'est pas indiqué dans la rubrique précédente
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Tarif engagement + repas: 15€ Tél. Randonnée à cheval CAMARGUE : WEEK END DE L'ASCENSION A CHEVAL EN CAMARGUE | Cap Rando - Randonnées et voyages à Cheval en France et à l'étranger. 06 66 09 09 68 Montgaillard: marcher pieds nus Pour les passionnés de la nature ou tout simplement pour ceux qui veulent se reconnecter avec elle, le Sentier Pieds-Nus vous attend. Enlevez vos chaussures et prenez le temps de redécouvrir la terre, le bois, la pierre, le sable, la boue, la paille pour reprendre pleine possession de votre corps.