IS: impôt direct de synthèse qui touche la somme des revenus. Dépense:
I général /dépenses: TVA. Taxes spéciales: I/ hydrocarbure – tabac (superposition de deux impôts). Droit de douanes: I/importation, (PFI: prélèvement de fiscalité sur l'import. ) Droit d'enregistrement: acte de droit et juridiques (mutation immobilière). Droit de timbre. Cours de droit fiscal camerounais en. Impôts réels et impôts personnels:
Impôt réel: tient compte exclusivement de la nature des opérations et non pas de la personne du contribuable: TVA, droit de douane.., c'est un impôt objectif, il s'attache à l'objet et non pas au sujet; par contre:
Impôt personnel: est un impôt subjectif qui prend en considération la faculté contributive et la situation familiale des contribuables, IGR. Éléments du cours de fiscalité:
Introduction
Chapitre I Champs d'application de l'IS
Chapitre II L'assiette de l'IS Section 1 Analyse fiscale des charges Section 2 Analyse fiscale des produits Section 3 La cotisation minimale Section 4 Paiement de l'IS
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Cours De Droit Fiscal Camerounais 2020
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Le système fiscal camerounais est très similaire aux systèmes fiscaux pratiqués dans de nombreux pays du monde. Droit du contentieux fiscal camerounais - Félix Ateck A Djam - Livres - Furet du Nord. C'est le concept d'impôt sur le revenu du Cameroun est le même que celui des autres pays du monde. Il est divisé en deux sous-groupes principaux: les particuliers et les entreprises. Types de taxes au Cameroun
Nous pouvons le diviser en frais ou charges directs, indirects et para-fiscaux
Les impôts directs comprennent
Impôt Sur Les Sociétés
Impôt sur le revenu
Impôt foncier
Licences
permis
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Droits de timbre et frais d'enregistrement
Impôt spécial sur le revenu
Taxe spéciale sur les produits pétroliers
Frais / frais para-fiscaux
Taxe audiovisuelle
Contribution au Fonds national pour l'emploi (NEF)
Cotisations sociales
Taxes municipales
Il peut également être subdivisé en impôt sur le revenu des personnes physiques et impôt sur les sociétés. Avant de continuer, nous devons voir une taxe qui est prise en compte dans toutes les autres taxes.
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Mais ces mesures qui visent à renflouer les caisses de l'Etat confronté à plusieurs défis, ne sont pas appréciées par les milieux d'affaires qui les jugent confiscatoires et prédatrices. Le Gicam prône pour un changement de paradigme pour parvenir à un système fiscal permettant d'améliorer les ressources publiques tout en préservant la solidité des entreprises. Auteur:
Frédéric NONOS
@t_b_a
Obligatoire: par l'effet de la loi. Effectué par voie d'autorité: forcer les gens à payer. A titre définitif: perdu pour toujours à la différence de l'empreint. Classifications des impôts
On peut procéder aux diverses classifications suivantes des impôts:
Classification traditionnelle:
Impôts directs: il s'agit d'impôt qui touche et qui concerne directement des éléments constants ou répétitifs (Revenu) sur le plan psychologique, l'idée des impôts directs sont vivement ressenties par les contribuables qui ont l'impression d'être spolies (IGR, patente…). Cours droit du travail camerounais - Document PDF. Impôts indirects: ils touchent des éléments intermittents ( T. V. A); ces impôts sont supportés par les consommateurs, mais ils sont versés à l'Etat par les vendeurs sur le plan psychologique, il n'y a pas de réticence de contribuables; on parle du phénomène anesthésie fiscale, c'est pour cette raison, on recourt massivement aux impôts indirects, (TVA, droit de douane, enregistrement, taux spéciaux…). Classification moderne:
Impôts sur Revenus et Impôts sur dépenses:
Revenus:
Personnes physiques (individus) IRPP: IGR
Personnes morales (sociétés):
IGR et IS sont des impôts de synthèse qui touchent la somme des revenus.
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