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Les grands arrêts de la procédure pénale
Auteurs:
André Varinard / Jean Pradel
N° d'édition:
10
Marque:
DALLOZ
Collection:
Grands arrêts
Parution:
Décembre 2019
ISBN:
978 2 247 19793 4
Prix ouvrage papier:
43€ TTC
Sommaire
Première partie Les organes du procès Deuxième partie L'objet du procès, les actions publique et civile Troisième partie Le déroulement du procès
Présentation
Les grands arrêts de la procédure pénale présente les décisions importantes de la chambre criminelle et quelques décisions phares de la Cour européenne. et du Conseil constitutionnel. L'ouvrage retient plus de 90 arrêts considérés comme fondamentaux dans plusieurs domaines: la fonction judiciaire, l'action publique, l'organisation des procès... Construit sur une perspective à la fois historique et contemporaine, Les grands arrêts de la procédure pénale, 10 e édition s'attache à commenter l'évolution de la jurisprudence, dont l'interprétation s'impose en raison de la complexité croissante des textes législatifs et met en exergue les arrêts de la CEDH inspirant notre jurisprudence interne.
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Title statement:
Les Grands arrêts de la jurisprudence commerciale / [réunis, publiés et commentés sous la direction de] Roger Houin,... Bernard Bouloc,.... 1, Les Sources du droit commercial, actes de commerce... livres de commerce... sociétés commerciales
C'est dire que cet ouvrage est le précurseur de tous les recueils de Grands arrêts actuellement existants. Jamais démenti, son succès vient de ce qu'il offre un accès direct aux grandes décisions qui ont permis au Code civil de s'adapter à la réalité sociale contemporaine. L'ouvrage est désormais scindé en deux tomes. Le premier volume réunit la totalité des matières étudiées, d'une université à l'autre, en licence 1: Introduction, mais aussi droit des personnes, droit de la famille et droit des biens. S'y ajoutent le droit des régimes matrimoniaux et celui des successions et des libéralités qui, situés au confluent du droit de la famille et du droit du patrimoine, sont le prolongement naturel des disciplines précédentes. Le second volume rassemble la théorie générale des obligations (acte juridique, responsabilité, quasi-contrats, régime général) ainsi que les disciplines qui évoluent dans son orbite: contrats spéciaux, sûretés. Il correspond aux matières généralement enseignées en licence 2 et 3.
Le logement, installé sur deux étages, lui offre des prestations de standing avec notamment une vue sur la Tour Eiffel et une vaste terrasse de quelque 200m2 où se trouve notamment un jacuzzi à ciel ouvert.
L Appartement De La Parisienne Et
Prix du bien
357 000 €
Ville
MONTREUIL
Type de biens
Appartement
Code postal 93100
Surface habitable (m²) 40 m²
Surface loi Carrez (m²) 40 m²
Nombre de chambre(s) 1
Nombre de pièces 2
Etage 1
Ascenseur NON
Nb de salle d'eau 1
Cuisine AMERICAINE
Mode de chauffage Electrique
Type de chauffage Radiateur
Format de chauffage Individuel
Interphone NON
Visiophone NON
Cave OUI
Prix de vente honoraires TTC inclus 357 000 €
Prix de vente honoraires TTC exclus 340 000 €
Honoraires TTC à la charge acquéreur 5%
La décoration en ligne de mire
Fan des paravents, Aurélien en use et abuse pour cacher des murs entiers de rangements. L'œil n'est plus pollué par les objets du quotidien et se concentre sur la décoration. "Pour une totale harmonie, le mobilier doit s'adapter au lieu et au projet. " Délaissant ses précédents meubles, Aurélien et ses collaborateurs du Studio AL dessinent un ameublement sur mesure, enrichi des créations d'Aurélie, artiste plasticienne. Avec beaucoup de minutie, ils sourcent marbre, bois, lin, laine... "J'aime le contact presque sensuel des matériaux naturels", nous confie Aurélien. Justice. « Biens mal acquis » au Gabon : l'ex-Miss France Sonia Rolland mise en examen. Un lien tactile indispensable au quotidien de ce Méditerranéen...
1 / 8 Une entrée parfaitement optimisée
Ainsi, l' entrée n'est pas juste un lieu de passage: Aurélien y a installé une bibliothèque sur mesure, dessinée par Studio AL, qui encadre les portes d'accès aux autres pièces de l'appartement. Tabouret bleu, Christian Astuguevieille. Dans la cuisine, tabouret "Bishop", India Mahdavi. 2 / 8 Un salon aux tonalités douces
Dans le salon, canapé et table basse en marbre Studio AL.