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A pied, en vélo, vous pouvez aussi la découvrir à bord d'un bateau sur le Canal de la Robine, au départ de Port-la-Nouvelle. Croisière d'environ 2h avec passage d'une écluse et un quart d'heure d'arrêt à la maison éclusière au retour.
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Obtenir une feuille cadastrale de
Port-la-Nouvelle au format PDF ou papier
Quelque soit le format que vous souhaitez exploiter, vous pouvez réaliser une demande d'extrait de feuille cadastrale de la ville de
Port-la-Nouvelle. Notre service vous fournira les relevés cadatraux de la ville de
Port-la-Nouvelle dans tous les formats désirés. Actualités cadastrales
RENOUVELLEMENT DU CONTRAT dans les ressources documentaires
Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d'un praticien [... ]
Le renouvellement du contrat de recrutement d'un praticien contractuel au sein d'un établissement public de santé s'effectue par voie d'avenant écrit...
17 déc. Modèle lettre renouvellement de contrat fonction publique territoriale de corse. 2011
#praticien contractuel
#procédure de renouvellement de contrat
#avenant au contrat de recrutement
#établissement public de santé
#proposition du chef de pôle
#avis du président de la Commission médicale d'établissement
#avis du directeur général de l'agence régionale de santé
#loi HPST
Référentiel des données relatif aux contrats de concession
En tant qu'autorité concédante, vous devez publier 16 données du contrat initial et jusqu'à 5 données complémentaires en cas de modifications...
28 avr. 2020
#référentiel
#données essentielles
#données de la commande publique
#mise à disposition de données
#open data
#concessions
#contrat de concession
#concession de travaux
#concession de service public
#délégation de service public
Rémunérer un contrat aidé: contrat unique d'insertion - contrat [... ]
Depuis janvier 2018, les contrats aidés sont transformés en parcours emploi compétences (PEC).
Modèles De Contrats Et D'Actes - Mise À Jour En Cours De Réalisation - Centre De Gestion
2022
#service
#unité fonctionnelle
#UF
#structure médicale interne
#pôle d'activités
#chef de pôle
#directeur
#président de la CME
#loi HPST
Le détachement
La loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (dite « loi Le Pors ») portant statut général des fonctionnaires dispose que la mobilité...
11 nov. Modèle lettre renouvellement de contrat fonction publique territoriale. 2016
#position
#mutation
#fonction publique
#mobilité
#recrutement
#stage
#fonction élective
Détachement d'office
Le détachement est la position du fonctionnaire placé hors de son corps, cadre d'emplois ou emploi d'origine, mais qui continue à bénéficier de ses droits...
12 janv. 2022
#externalisation
#délégation de service public
#détachement d'office
#CDI
Procédure de titularisation d'un fonctionnaire hospitalier
Il existe différents vecteurs de recrutement dans la fonction publique hospitalière: la mutation ou le détachement pour les professionnels...
28 févr. 2022
#stagiaire
#période probatoire
#titularisation
#intégration
#commission administrative paritaire
#emplois réservés
Prendre en compte la situation des fonctionnaires détachés
La loi n° 2009-973 du 3 août 2009 relative à la mobilité et aux parcours professionnels dans la fonction publique a modifié les conditions de...
18 févr.
Renouvellement Cdd [Modèle À Télécharger]
2017
#agent non titulaire
#avenant
#avenant au contrat
#contrat à durée indéterminée
#contrat à durée déterminée
#nouvel emploi
#avenant temporaire
#avenant définitif
Contrats PACTE
Le Code général de la fonction publique, dans le cadre des emplois contractuels, a permis, dans son article 32-2, le recrutement d'agents contractuels...
03 mars 2022
#Contrats PACTE
#contrat de droit public
#retour à l'emploi
Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d'un praticien attaché? Le renouvellement du contrat de recrutement d'un praticien attaché, au sein d'un établissement public de santé, s'effectue par le biais d'un avenant...
#praticien attaché
#conditions de renouvellement de contrat
Recourir au contrat de projet
Si le recours au fonctionnaire demeure la voie principale de recrutement des agents publics, les cas dans lesquels une collectivité locale ou l'un de...
21 janv. 2022
#non-titulaire
#emploi non permanent
#contrat
Contrat de séjour
Ce modèle de contrat de séjour reprend les dispositions obligatoires: la durée du séjour; les prestations assurées...
20 févr.
Renouvellement Du Contrat - Dossier Spécial : Renouvellement Du Contrat | Éditions Weka
Dans la majorité des cas, les contrats qui ne présentent pas de date d'échéance sont utilisés pour les cas de remplacement temporaire. En effet, ce genre de contrat peut servir à remplacer, pendant une durée limitée, une personne absente (en congé de maternité ou en congé maladie) ou à recruter des saisonniers. D'un point de vue légal, il n'est possible de renouveler un CDD que deux fois. D'ailleurs, le renouvellement doit être justifié. Par exemple, si le salarié n'a pas pu terminer ou réaliser ses tâches dans le temps qui lui a été accordé. Dans le document, il est impératif qu'une clause mentionnant la reconduite du contrat soit présente. S'il s'agit d'un renouvellement, nul besoin que le salarié signe le contrat une nouvelle fois, étant donné que le contrat se poursuit. Renouvellement du contrat - Dossier spécial : Renouvellement du contrat | Éditions Weka. Comme le précise l'article D1242-7 du Code du travail, le CDD peut être conclu pour une durée maximale de 18 mois, et peut être renouvelé une fois pour une durée déterminée qui ne peut excéder 36 mois si on l'ajoute à la durée du contrat initial.
Retrouvez dans cette rubrique toutes les informations utiles aux agents territoriaux. "