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Delettre
Date de parution: 03/08/2006
Editeur:
Ellipses
EAN: 9782729828653
Série:
(-)
Support:
Papier
Nombre de pages: 160
Collection:
LE DROIT EN QCM
Genre:
Droit
Thème:
Droit civil et Procédure civile
Prix littéraire(s):
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Le Droit De La Propriété Intellectuelle En Qcm Pdf Francais
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Le Droit De La Propriété Intellectuelle En Qcm Pdf Version
L'essentiel
► La propriété intellectuelle est
un ensemble de droits accordés à un auteur ou
un inventeur sur ses créations ou ses inventions. 0
Elle est composée de:
• la propriété industrielle, qui
innovations et les inventions;
• la propriété littéraire et
artistique, qui s'applique aux œuvres de l'esprit. ► Le droit d'auteur couvre toutes les
œuvres littéraires et artistiques, c'est
l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un auteur
sur des œuvres de l'esprit. • le droit moral, qui reconnaît à l'auteur
la paternité de l'œuvre;
• les droits patrimoniaux, qui permettent à
l'auteur de bénéficier de
l'exploitation économique de ses
œuvres. Sans autorisation de l'auteur, il est interdit de
reproduire ou diffuser son œuvre. ► Un site web fiable doit fournir un certain nombre
d'informations obligatoires appelées mentions
légales, la mention légale doit contenir
les informations concernant la personne morale:
• sa raison sociale ou dénomination;
• l'adresse de son siège;
• un numéro de téléphone;
• le nom du directeur de la publication.
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), Pratique de la Propriété Littéraire et artistique, LexisNexis, Droit 360°, 2013. Par: Sophie Alma-Delettre. Date: juillet 2006 DROIT] Humanities and Social Sciences/Law La nature juridique des droits de propriété intellectuelle Alma-Delettre Sophie. Maître de conférences (droit privé) Droit international privé, Propriétés intellectuelles, Droit des nouvelles technologies. Alma-Delettre Sophie. Maître de conférences (droit privé) Droit international privé, Propriétés intellectuelles, Droit des nouvelles technologies.
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Parfaitement étanche. Proposée en différentes déclinaisons, soit:
en béton projeté,
en béton coulé ou béton branché,
en parpaings de béton,
en panneaux modulaires en béton armé, c'est ce que l'on appelle la piscine béton en kit. Piscine sur-mesure puisqu'elle est personnalisable sans aucune limite. On peut par exemple opter pour:
une piscine de dimension réduite ou au contraire immense, un couloir de nage, une piscine à débordement…
une forme classique ou plus originale voire totalement unique, le choix étant infini,
son revêtement piscine préféré tel que la mosaïque, le liner, le béton ciré, le carrelage en céramique, en émail de verre, etc.,
la couleur de son choix. S'adapte à tout type de terrain, qu'il soit plat ou très pentu, la piscine en béton pouvant même être construire dans une zone montagneuse, mais cela peut obliger à creuser dans la roche, nécessitant une étude de sol préalable. Ajoute une plus-value à un bien immobilier, ce qui constitue un atout non négligeable en cas de revente de sa maison puisque l'on peut réaliser de cette façon un retour sur investissement.
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Par exemple, un mur de soutènement non-réalisé dans les règles de l'art a toutes les chances de s'écroule, un bassin en béton non conforme peut se fissurer… La moindre erreur d'appréciation et c'est toute la structure qui est mise en danger. Bref, mieux vaut s'en remettre à des artisans. Faire appel à un professionnel et lui confier la totalité des travaux de construction d'une piscine en béton, c'est faire preuve de sagesse. On bénéficie ainsi d'une piscine béton parfaitement réalisée mais aussi de la garantie décennale. Pour faire jouer la concurrence, il est possible d'utiliser un comparateur en ligne. Quelques clics suffisent pour recevoir plusieurs devis. La démarche est gratuite et sans aucun engagement.
Couloir de nage semi-enterrée réalisé en béton armé, avec un escalier droit. Dimensions: 15 x 3 m. Profondeur: 1. 10 x 1. 80 m Revêtement intérieur en membrane armée gris clair. Traitement de l'eau par électrolyse du sel avec régulation chlore/pH. Eclairage par 3 projecteurs. Chauffage par pompe à chaleur. Couverture automatique de sécurité. Margelles en béton ciré. Plage en bois. Véritable invitation à la détente et au bien-être, la piscine est l'élégant témoignage d'un art de vivre. Elle habille un jardin, souligne une architecture, réinterprète un lieu, s'empare d'un paysage tout en lui donnant vie. Une piscine parfait un moment, crée une atmosphère. Construire une piscine, c'est raconter une histoire sans y mettre de mots. Celle d'un rêve, d'une inspiration, d'un voyage… C'est composer un univers, un décor, une ambiance. Dans un souci d'esthétisme et d'harmonie, Carré Bleu conçoit des piscines sur-mesure, pensées comme des objets rares et uniques, dont la simple vue évoque déjà un sentiment de pur bonheur.