Boher lui conseille de déposer une main courante contre Martin, le mari d'Hélène. Boher décide de rendre visite à Martin et le menace si jamais il approche à nouveau Samia. Plus tard, alors qu'ils partagent un moment tendre, Martin demande pardon à Hélène mais finit par s'énerver et se met à la frapper quand elle lui parle de ses cours de sport avec Samia. Stéphane Hénon (Plus belle la vie): "Boher est vraiment amoureux de Samia et Ariane" Chez les Belesta, Jérôme prépare un petit déjeuner riche pour Kevin et Laetitia avant leurs dernières épreuves de mathématiques et espagnol du bac. Laetitia sort déconfite de son épreuve de maths, alors que Kevin est confiant. Ils comparent leurs résultats avec Emma, et les filles ont les mêmes. En sortant des épreuves, Emma achète des vêtements pour son bébé, puis, une fois à la maison, elle raconte sa journée à Franck. Kevin, de son côté, vérifie les résultats de l'épreuve de maths et c'est la catastrophe, mais Laetitia l'encourage et ils se tombent dans les bras.
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Mais Eric nie tout en bloc et l'amène au commissariat. Les deux hommes racontent leurs versions respectives à Anne, qui décide de relâcher Sacha en lui conseillant de laisser tomber. Luna se confie à Jeanne au sujet de la situation de Boubou et lui demande d'emprunter les 15 000 euros à sa mère. Quand ils font le point sur la situation, Sacha et Luna sont surpris par Sandie et Olga qui insistent pour qu'ils trouvent l'argent. Plus tard, Stan offre un scooter à Mario, puis Anne va à sa rencontre. La commissaire couvre Stan, c'est elle la taupe! Et pour cause, Stan est son frère. ⋙ Exclu. Fabienne Carat (Plus belle la vie): "Samia et Boher s'aimeront toujours" Samia est ravie que son amie Hélène revienne la voir à la salle de sport. Elle veut s'inscrire à un cours d'autodéfense. Durant l'entraînement, Hélène se lâche progressivement et frappe un sac avec ses gants de boxe, mais elle nie toujours que son mari est violent avec elle. Samia rend visite à Boher pour s'excuser de la veille et lui reparle de ses inquiétudes pour Hélène.
Quant à Céline, elle est obsédée par son aventure avec Franck. Jeudi 24 mai (épisode 3544)
Sacha retrouve de sa motivation avec une enquête emplie de mystère. Franck est tout aussi obnubilé par Céline que la principale intéressée et compte bien la conquérir. Roland et Mirta découvrent l'envers du décor et voient leurs espoirs ruinés. Vendredi 25 mai (épisode 3545)
Aurélie tente d'imposer ses méthodes mais elle manque d'autorité. Luna soutient Sacha dans sa quête de vérité à propos d'un mystérieux enfant. Céline réalise qu'elle n'est pas au bout de ses peines et voit la peur revenir. Vous avez raté les intrigues de la semaine précédente? On vous les résume!
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Une question? Services en ligne et formulaires
La sélection d'une langue déclenchera automatiquement la traduction du contenu de la page. Demande d'autorisation de cumul d'activités à titre accessoire (Formulaire) Ministère chargé de la fonction publique Vérifié le 18 décembre 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Pour toute explication, consulter les fiches pratiques:
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skindiver Érudit ArtTeacher Niveau 5 vous êtes dans l'académie de Créteil? Je vais être patiente.... mais bon je suis déjà allée bien au delà de 150h année, tout en ayant 3 ou 4 HSA en lycée, donc il n'y a pas de raison! Sauter vers: Permission de ce forum: Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
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Les fonctionnaires et agents non titulaires de droit public ont obligation de consacrer l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur ont confiées. Ils peuvent toutefois être autorisés à exercer une ou plusieurs activités, y compris en tant qu'entrepreneur, auprès d'une personne ou d'un organisme public ou privé, dès lors que cette activité est compatible avec les fonctions qui leur sont confiées et n'affecte pas leur exercice. Exercice d'une activité à titre accessoire
Création ou reprise d'entreprise industrielle, commerciale ou agricole
Dispositions générales
Nomenclatures des activités
Procédures
Formulaires de demande de cumul d'activités
Mise à jour: septembre 2021
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Activités qui peuvent être exercées sans autorisation
Gestion du patrimoine personnel ou familial;
Production des œuvres de l'esprit. Toutefois, la production d'œuvres dont il est question doit rester autonome (l'agent doit être rémunéré à l'acte et ne pas bénéficier d'un véritable contrat de travail) et manifester la personnalité de son auteur;
Exercice d'une activité bénévole au profit de personnes publiques ou privées sans but lucratif;
Exercice d'une profession libérale (enseignants uniquement): elle peut être exercée si elle découle de la nature des fonctions. La jurisprudence a interprété d'une manière plutôt restrictive cette notion. Cumul d'activités pour les personnels enseignants, d'éducation du 2nd degré et PsyEN | Académie de Lille. Elle ne peut s'appliquer que dans un nombre très restreint de cas où l'exercice d'une profession libérale privée constitue un complément normal de la fonction publique Ainsi, la profession d'avocat ne peut être exercée que par les professeurs de droit de l'enseignement supérieur, non par des professeurs du second degré. Même si la législation ne le prévoit pas explicitement, le fonctionnaire concerné doit informer au préalable son administration de son intention d'exercer une telle activité.
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Dans l'intérêt du service ou s'il apparaît que l'activité concernée ne revêt plus un caractère accessoire ou encore si les informations ayant servi de fondements à la décision apparaissent erronées, l'administration peut mettre fin à l'autorisation accordée. Une modification substantielle (rémunération, conditions d'exercice) est équivalente à l'exercice d'une nouvelle activité et doit à ce titre faire l'objet d'une nouvelle demande d'autorisation. Activités ou fonctions interdites aux agents publics
Interdictions légales
L'article 25 de la loi du 13 juillet 1983 énumère certaines interdictions.
Cette aide doit remplir les conditions nécessaires pour permettre le cas échéant, la perception des allocations afférentes à ces aides;
Services à la personne;
Vente de biens fabriqués personnellement par l'agent. Autorisation de cumul créteil youtube. Activités d'intérêt général
Activité d'intérêt général auprès d'une personne publique ou d'une personne morale de droit privé à but non lucratif. Il peut s'agir, par exemple, d'une mutuelle;
Mission d'intérêt public de coopération internationale ou auprès d'organismes d'intérêt général à caractère international ou d'un Etat étranger, pour une durée limitée. Dans le cas d'une activité accessoire d'intérêt général exercée auprès d'une personne publique ou d'une personne morale de droit privé à but non lucratif, celle-ci doit être d'une durée limitée ce qui exclut le recrutement sur la base d'un contrat à durée indéterminée et ceci même si cette activité est exercée à temps partiel. Procédure
La demande d'autorisation doit être préalable à l'exercice de l'activité pour laquelle elle est demandée.