CE 9 octobre 2017 Société Les Citadines, req. n° 398853: mentionné aux Tables du Rec. CE
La société Les Citadines avait obtenu, le 28 juin 2012, un permis de construire un immeuble comprenant seize logements ainsi qu'un commerce en pied d'immeuble.
- R 423 1 du code de l urbanisme et de l habitat cameroun
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R 423 1 Du Code De L Urbanisme Et De L Habitat Cameroun
Entrée en vigueur le 1 octobre 2007 Pour l'application de la présente section, le dossier est réputé complet si l'autorité compétente n'a pas, dans le délai d'un mois à compter du dépôt du dossier en mairie, notifié au demandeur ou au déclarant la liste des pièces manquantes dans les conditions prévues par les articles R. 423-38 et R. 423-41. Entrée en vigueur le 1 octobre 2007 1 texte cite l'article Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. R 423 1 du code de l urbanisme et de l habitat. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Par une décision du 9 octobre 2017, le Conseil d'État revient sur l'appréciation par l'administration de la fraude relative à la qualité du pétitionnaire, et ce, postérieurement à la délivrance d'un permis de construire.
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Bonjour, Je viens d'avoir exactement le même problème. Grand C4 picasso de juin 2017 Essence 1. 2L 130 et totalisant 65000 Km à ce jour. Depuis 3 jours, le voyant service apparaissait pour défaut moteur et sans symptôme, et ceci de manière très très intermittente. Le voyant disparaissait à l'arrêt de la voiture.... C'est un comble vu le problème. J'avais prévu de passer demain au garage pour diagnostic, le garage ne pouvant pas me prendre avant. (Concessionnaire Citroen Agréé). Ce matin, je reprends la voiture et là boom, voyant dès le démarrage/ perte de puissance,... et le moteur qui se coupe!!!! Heureusement je sortais à peine de chez moi. Je remets le contact et plus de témoin!!! Le moteur démarre sans symptôme. Le garage n'étant qu'à un km, je m'y rends dans la foulée. MECANO - Voyant UREA allumé. Défaut P20E8.. Le garagiste me dit qu'il va la même sur le banc technique dans la matinée. Une heure plus tard, le verdict tombe: Courroie à changer, gomme de la courroie qui a obstrué la pompe à huile.... Le défaut étant connu, Citroen prend en charge, jusque là pas de problème (note de service Citroen).
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Pas d'aide directe en MP!! cacoucatatonique #3
14-09-2014 12:06:39
oui la voiture est toujours sous garantie mais je voulais un avies avant d'aller voir citroemerde. je leur fait tellement bon c'est la tuture a ma femme. demain un pote me prete sont boitier ODB2 afin de vraiment identifier le defaut. C3 default moteur faites reparer le vehicule au. j'espere qu'une chose c'est de pouvoir rouler le temps de me faire réparer ca. Pilouf63 #4
14-09-2014 12:10:10
Attention de ne rien toucher qui pourrais faire sauter la garantie! Maintenant tous les prétextes sont bons. Gig2nWL492 #5
10-04-2019 11:37:06
Bonjour moi sa me dit défaut moteur mes tout fonctionnement bien il marque sa au démarrage je suis pas très riche je voulais savoir si c était grave je mets sa la car je savais pas ou le mettre merci a vous tous pour vos réponse
clauseamg #6
10-04-2019 16:33:42
salut. cela peut être tout simplement la vidange a faire! ou en êtes vous de l'entretien? Gig2nWL492 #7
10-04-2019 21:05:15
Ben normalement elle a été révisé je viens de l acheter et le contrôle a été fait au mois de février
Gig2nWL492 #8
10-04-2019 21:06:08
electromeca #9
11-04-2019 04:05:59
Pour faire un diagnostique il y a deux solutions, soit on fait des tests avec la voiture à disposition, mais à distance on ne peut pas, alors il reste les renseignements que vous donnez, et là vous ne dites presque rien, donc c'est impossible.
Prendre soin de son véhicule est de nos jours fondamental, et oui, dans le cas où vous ne faites pas la maintenance minimale de celui-ci, ou alors que vous ne tenez pas compte de signaux d'alertes, vous vous exposez grandement de voir votre voiture dépérir. C'est justement le thème que l'on va aborder dans cet article, un des signes qui perturbent le plus les automobilistes est un voyant moteur allumé sur Citroen C3 Aircross. Pour essayer de vous assister pour expliquer ce voyant, tout d'abord, nous allons découvrir l'intérêt de ce voyant moteur, puis dans un second que faut-il faire pour éteindre le voyant moteur de votre Citroen C3 Aircross. C3 defaut moteur faites reparer le vehicule ideal com. Pourquoi le voyant moteur de ma Citroen C3 Aircross est allumé? Le voyant moteur de votre Citroen C3 Aircross a pour mission de vous tenir informé d'un problème de votre moteur, il pourra être lié à bon nombre de problématiques distinctes, et, en tenant compte de la manière par laquelle il se manifeste va être en lien avec des problèmes plus ou moins importants.