En savoir plus sur l'état j: Reebok semelle: en caoutchouc style: baskets montantes doublure: textile supérieure: en cuir véritable
1Caractéristiques de l'objet État: Neuf avec emballage: Objet neuf, jamais porté, vendu dans l'emballage d'origine (comme la boîte ou la pochette d'origine) et/ou avec étiquettes d'origine. En savoir plus sur l'état Marque: Reebok supérieure: en cuir véritable Numéro de pièce fabricant: Non applicable semelle: en caoutchouc style: baskets montantes doublure: textile
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). En savoir plus sur l'état Genre: Unisexe Marque: Reebok Couleur: Bleu Taille: 50
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1Caractéristiques de l'objet État: Occasion: Objet ayant été porté. Reebok pump basse run. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur: " worn, and remain in excellent used condition "
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un).
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En savoir plus sur l'état Marke: Reebok Herstellernummer: V Geschlecht: Herren Größe: 45, 5 Farbe: Schwarz Herstellungsland und -region: China EAN:
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1Caractéristiques de l'objet État: Occasion: Objet ayant été utilisé. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur: " En très bon état quasi neuf 2 utilisations seulementLame affûtée "
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). En savoir plus sur l'état Marke: Reebok Herstellernummer: J Geschlecht: Herren Größe: 45, 5 Farbe: Weiß Herstellungsland und -region: Vietnam EAN:
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un).
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L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: Reebok Numéro de pièce fabricant: 400
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1Caractéristiques de l'objet État: Occasion: Objet ayant été utilisé. Reebok Pump - Le Site de la Sneaker. Objet présentant quelques marques d'usure superficielle, entièrement opérationnel et fonctionnant correctement. Il peut s'agir d'un modèle de démonstration ou d'un objet retourné en magasin après une courte période d'utilisation. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections.
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En savoir plus sur l'état UPC: Color: Black EAN: Weight: 82 hundredths-pounds Brand: CARBASIS Dimensions: L 7. 5 x W 4 x H 3. 5 inches MPN: Not Applicable ProductGroup: Sports Binding: Misc. ISBN: Not Applicable
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). En savoir plus sur l'état Marque: - Sans marque/Générique - Size: mm Numéro de pièce fabricant: Non applicable Currents: EAN: Non applicable Voltage: 12V Material: Brass Flows: Color: silver Pressure: 3psi-5psi
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). Reebok pump basse high. En savoir plus sur l'état Marque: Hummel Taille: One Size Type: Handball Couleur: Noir Sous-type: Pompe à air EAN: Genre: Unisexe Suremballage: sur demande Numéro de pièce fabricant:
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1Caractéristiques de l'objet État: Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un).
Le Code de la consommation regroupe les lois relatives au droit de la consommation français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de la consommation ci-dessous:
Article L121-1
Entrée en vigueur 2016-07-01
Les pratiques commerciales déloyales sont interdites. Article l121 11 du code de la consommation tahiti. Une pratique commerciale est déloyale lorsqu'elle est contraire aux exigences de la diligence professionnelle et qu'elle altère ou est susceptible d'altérer de manière substantielle le comportement économique du consommateur normalement informé et raisonnablement attentif et avisé, à l'égard d'un bien ou d'un service. Le caractère déloyal d'une pratique commerciale visant une catégorie particulière de consommateurs ou un groupe de consommateurs vulnérables en raison d'une infirmité mentale ou physique, de leur âge ou de leur crédulité s'apprécie au regard de la capacité moyenne de discernement de la catégorie ou du groupe. Constituent, en particulier, des pratiques commerciales déloyales les pratiques commerciales trompeuses définies aux articles L.
Article L121 11 Du Code De La Consommation A Tahiti
Le Code de l'action sociale et des familles regroupe les lois relatives au droit de l'action sociale et des familles français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de l'action sociale et des familles ci-dessous:
Article L121-11
Entrée en vigueur 2010-02-26
Les règles relatives à l'action sociale des caisses de sécurité sociale sont fixées par les dispositions des articles L. 262-1 et L. Article l121 11 du code de la consommation d alcool. 263-1 du code de la sécurité sociale ci-après reproduites:
" Art. L. 262-1. -Les caisses primaires d'assurance maladie et les caisses d'assurance retraite et de la santé au travail exercent une action de prévention, d'éducation et d'information sanitaires ainsi qu'une action sanitaire et sociale destinées en priorité aux populations exposées au risque de précarité dans le cadre de programmes définis par l'autorité compétente de l'Etat, après avis et proposition du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie et compte tenu de la coordination assurée par celle-ci conformément aux dispositions des 3° et 4° de l'article L.
Entrée en vigueur le 17 août 2016 Le fournisseur d'électricité ou de gaz naturel facture, au moins une fois par an, en fonction de l'énergie consommée. Aucune consommation d'électricité ou de gaz naturel antérieure de plus de quatorze mois au dernier relevé ou autorelevé ne peut être facturée, sauf en cas de défaut d'accès au compteur, d'absence de transmission par le consommateur d'un index relatif à sa consommation réelle, après un courrier adressé au client par le gestionnaire de réseau par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ou de fraude. Article L121-15 du Code de la consommation | Doctrine. Entrée en vigueur le 17 août 2016 1 texte cite l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Article L121 11 Du Code De La Consommation D Alcool
Entrée en vigueur le 1 octobre 2018
Est interdit le fait de refuser à un consommateur la vente d'un produit ou la prestation d'un service, sauf motif légitime; Est également interdit le fait de subordonner la vente d'un produit à l'achat d'une quantité imposée ou à l'achat concomitant d'un autre produit ou d'un autre service ainsi que de subordonner la prestation d'un service à celle d'un autre service ou à l'achat d'un produit dès lors que cette subordination constitue une pratique commerciale déloyale au sens de l'article L. Article l121 11 du code de la consommation a tahiti. 121-1. Est également interdit le fait de subordonner la vente d'un bien ou la fourniture d'un service à la conclusion d'un contrat d'assurance accessoire au bien ou au service vendu, sans permettre au consommateur d'acheter le bien ou d'obtenir la fourniture du service séparément. Pour les établissements de crédit et les organismes mentionnés à l'article L. 518-1 du code monétaire et financier, les règles relatives aux ventes subordonnées sont fixées par les dispositions du 1 du I de l'article L.
312-1-2 du même code. Les dispositions du présent article s'appliquent à toutes les activités de production, de distribution et de services, y compris celles qui sont le fait de personnes publiques, notamment dans le cadre de conventions de délégation de service public. Article L121-11 du Code de l'action sociale et des familles : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'action sociale et des familles. Entrée en vigueur le 1 octobre 2018 2 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Article L121 11 Du Code De La Consommation Tahiti
221-1. " " Art. 263-1. -Les caisses d'allocations familiales exercent une action sanitaire et sociale en faveur de leurs ressortissants et des familles de ceux-ci dans le cadre du programme mentionné au 2° de l'article L. 223-1. "
A tout moment au cours de la relation contractuelle, le consommateur a le droit, s'il en fait la demande, de recevoir les conditions contractuelles sur un support papier. En outre, le consommateur a le droit de changer les techniques de communication à distance utilisées, à moins que cela ne soit incompatible avec le contrat à distance conclu ou avec la nature du service financier fourni. Dernière mise à jour: 4/02/2012