Dans un environnement exceptionnel et verdoyant au calme! Sans aucun vis-à-vis. Pour les amoureux de la nature, idéal frontaliers et artisans..., proches de toutes commodités ( écoles, collèges, cr...
Ville: 57110 Elzange
Trouvé via: Paruvendu, 28/05/2022
| Ref: paruvendu_1257935903
A côté de la dynamique ville de Pontonx sur Adour se trouve cette maison de style landais construite au début du 18 ème siècle. Pontonx sur Adour se situe au carrefour des coteaux de la Chalosse et de la forêt landaise. Maison ideal chevaux: Maison à vendre. La commune est dynam...
Ville: 40465 Pontonx-sur-l'Adour
| Ref: bienici_ag320180-338760927
Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 12 pièces à vendre pour le prix attractif de 346000euros. Elle dispose d'une une douche et 11 chambres. L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède un joli jardin de 246. 0m² incluant une piscine pour profiter des beaux jours. Ville: 16190 Juignac
| Ref: visitonline_a_2000027615348
CARENTOIR 56910: Une opportunité pour cette néo-bretonne à la campagne avec une parcelle de (16 000 m2 environ) dont 6 000 m2 environ de constructible.
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- Article 276 du code de procédure civile vile du quebec
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Maison Avec Terrain Pour Chevaux À Vendre En Belgique
Maison de 240m2 avec 4 chambres et dépendances (dont écurie 10 boxes) sur 26 hectares de terrain
De beaux volumes, de l'espace et du potentiel pour cette maison au calme sans vis à vis et avec une superbe vue sur la campagne. Ideal pour une activité B&B, agricole ou équestre. Du style pour cette maison d'architecte de 2009 avec une bâtisse en L avec une tour. Une très belle terrasse longe toute la maison et permet de profiter d'un espace convivial pour les repas et soirées d'été ainsi que de la vue sur la campagne. De beaux volumes avec une hauteur sous plafond à 3m pour cette maison lumineuse et bien pensée qui est idéale pour recevoir et dispose d'un vaste espace vie de plus de 100m2 comprenant la cuisine très bien équipée avec des meubles en bois massif, un piano de cuisson haut de gamme et un ilot pour une cuisine conviviale ouverte sur le coin repas et le salon. Maison avec terrain pour chevaux à vendre à pont. De nombreuses baies vitrées donnent accès à la terrasse et au jardin. -Depuis la cuisine accès à une buanderie, deux celliers, un bureau, la chaufferie et à un garage double.
Maison Avec Terrain Pour Chevaux À Vendre Cumbre Del
Pièces
1+ pièces
2+ pièces
3+ pièces
4+ pièces
Superficie: m²
Personnalisez
0 - 15 m²
15 - 30 m²
30 - 45 m²
45 - 60 m²
60 - 75 m²
75 - 120 m²
120 - 165 m²
165 - 210 m²
210 - 255 m²
255 - 300 m²
300+ m² ✚ Voir plus... Salles de bains
1+ salles de bains
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Maison Avec Terrain Pour Chevaux À Vendre Paris
Type d'opération
Vente (88)
Location De Vacances (1)
Localisation
Indifférent
Loire-Atlantique
(88)
Haute-Garonne
(1)
Type de logement
Maison (74)
Appartement (7)
Château (1)
Dernière actualisation
Depuis hier
Dernière semaine
Derniers 15 jours
Depuis 1 mois
Prix: € Personnalisez
0 € - 250 000 €
250 000 € - 500 000 €
500 000 € - 750 000 €
750 000 € - 1 000 000 €
1 000 000 € - 1 250 000 €
1 250 000 € - 2 000 000 €
2 000 000 € - 2 750 000 €
2 750 000 € - 3 500 000 €
3 500 000 € - 4 250 000 €
4 250 000 € - 5 000 000 €
5 000 000 € + ✚ Voir plus... Pièces
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Personnalisez
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30 - 45 m²
45 - 60 m²
60 - 75 m²
75 - 120 m²
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165 - 210 m²
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Allschwil, Leymen, Basel 20 - 25 min: Charmante maison plain pied sur-élevée env. 120 m² / beau salon séjour env. 35 m² + cheminée, baies vitrées / 3 chambres,...
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Y... par le jugement de divorce du 26 novembre 1982, en violation de l'article 276-3 du Code civil et sans donner de base... France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 28 octobre 2003, 01-17176... 30 juin 2000, ensemble l'article 276-3 du Code civil; Attendu, selon le premier de ces textes, que... DIVORCE - Prestation compensatoire - Prestation fixée par une décision passée en force de chose jugée avant la loi du 30 juin 2000 - Fixation sous forme de rente - Demande de suppression - Pouvoir du juge - Examiner si la demande est justifiée par un changement important dans les ressources et les besoins des parties... NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant: Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche: Vu les articles 20 et... France, Cour de cassation, Chambre civile 1, 30 mars 2004, 02-17728... : Sur le moyen unique, pris en ses deuxième et troisième branches: Vu les articles 276-3 du Code civil..
Article 276 Du Code De Procédure Civile Vile Du Quebec
Avocat - Expertise judiciaire informatique - Décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005 - Dires récapitulatifs
La réforme de l'expertise judiciaire en informatique
Parmi les nombreuses modifications apportées au Nouveau Code de procédure civile par le décret n° 2005-1678 du 28 décembre 2005, entré en vigueur le 1er mars 2006, celles qui affectent le plus directement le contentieux informatique concernent l'expertise judiciaire. La désignation d'un expert judiciaire est en effet fréquente en matière informatique, et la solution du litige est souvent directement liée à l'avis rendu par l'expert dans le cadre de cette mesure d'instruction qui peut être ordonnée, en référé ou au fond, soit à la demande d'une partie, soit d'office par le juge. Dires récapitulatifs
La principale innovation, introduite à l'article 276 du Nouveau Code de procédure civile, est relative aux "dires" des parties (les dires étant les documents adressés par les parties à l'expert pour exposer leurs arguments). Aux termes de cet article 276 dans sa nouvelle rédaction:
"Lorsqu'elles sont écrites, les dernières observations ou réclamations des parties doivent rappeler sommairement le contenu de celles qu'elles ont présentées antérieurement.
Article 276 Du Code De Procédure Civile Vile Suisse
Le Code civil regroupe les lois relatives au droit civil français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code civil ci-dessous:
Article 276
Entrée en vigueur 2005-01-01
A titre exceptionnel, le juge peut, par décision spécialement motivée, lorsque l'âge ou l'état de santé du créancier ne lui permet pas de subvenir à ses besoins, fixer la prestation compensatoire sous forme de rente viagère. Il prend en considération les éléments d'appréciation prévus à l'article 271. Le montant de la rente peut être minoré, lorsque les circonstances l'imposent, par l'attribution d'une fraction en capital parmi les formes prévues à l'article 274.
Il permettra au juge de disposer, en vue de préparer l'audience, de nombreux éléments utiles sur l'accusé, son comportement et sa prise en charge en détention ainsi que les avis rendus par le personnel pénitentiaire. Lire la suite… Voir les documents parlementaires qui traitent de cet article Vous avez déjà un compte? Afficher tout (61)