Grosse effervescence en cette fin de matinée à deux pas du lycée Hélène-Boucher à Thionville. Aux alentours de 11 h 30, un bus Citeline, qui remontait le boulevard Foch en direction du commissariat, n'a pas marqué l'arrêt devant l'établissement puis est allé percuter le grand panneau publicitaire situé une dizaine de mètres plus haut ainsi qu'un feu tricolore. Ce contenu est bloqué car vous n'avez pas accepté les cookies. Accident de la route reconnu comme accident du travail - AVOCAT LEDUC-NOVI. En cliquant sur « J'accepte », les cookies seront déposés et vous pourrez visualiser les contenus. En cliquant sur « J'accepte tous les cookies », vous autorisez des dépôts de cookies pour le stockage de vos données sur nos sites et applications à des fins de personnalisation et de ciblage publicitaire. Vous gardez la possibilité de retirer votre consentement à tout moment. Gérer mes choix
Par chance, aucun piéton présent sur le trottoir n'a été heurté. En revanche, une dame qui se trouvait à bord du bus a eu le nez cassé lors de la collision. Il semble que le chauffeur a été pris d'un malaise; ce qui explique la perte de contrôle du véhicule.
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DOSSIER
ORGANISATION DE LA PREVENTION || Management SST / 07/03/2014
Le code de la route
Lorsqu'un salarié conduit un véhicule dans un cadre professionnel il est tenu en premier lieu de respecter les obligations du code de la route et sa responsabilité est engagée en cas de manquement à ses obligations. Le code de la sécurité sociale
Article L411-1 Est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise. Article L411-2 (Loi nº 2001-624 du 17 juillet 2001 art.
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"À moment donné, il a rouvert les yeux"
Sabrina Lacarde a été rejointe par sa collègue Manuelle Hatchondo qui a, elle aussi, suivi la formation de secouriste au travail, et le binôme a ainsi opéré des massages cardiaques pendant une dizaine de minutes sur le chauffeur de bus qui tantôt est revenu à lui, tantôt a perdu conscience. "À moment donné, il a même rouvert les yeux" témoigne Bryan Landouer, resté près d'elles. "Au total, les massages cardiaques ont duré presque un quart d'heure, a pu déterminer leur directeur qui a souhaité rester "anonyme". Je suis fier de mes trois employés qui ont su faire preuve d'un sang froid incroyable". Ces gestes déterminants ont sans aucun doute permis de maintenir en vie le chauffeur de bus, agonisant. Accident de travail chauffeur de bus debutant. Quelques instants plus tard, les pompiers qui ont mis en œuvre les grands moyens pour réanimer le chauffeur, ont évacué la victime de nouveau consciente et sauve, bien que dans un état critique. Les trois passagers du bus légèrement blessés, ont été également évacués au centre hospitalier de Tarbes.
En outre, un employeur n'est également tenu de verser au salarié victime d'un tel accident une indemnité complémentaire aux prestations de la caisse d'assurance maladie qu'à compter du 8ème jour d'absence du salarié. Qu'en est-il lorsque le salarié est en mission? La Cour de cassation s'est prononcée sur le cas d'un salarié ayant un accident alors qu'il était en mission pour le compte de son entreprise. Accident de travail chauffeur de bus roue de coups. La Cour estime qu'un tel accident doit être reconnu comme un accident du travail dès lors que le salarié quitte son domicile et jusqu'à ce qu'il y revienne, à moins qu'il n'interrompe sa mission pour des motifs personnels.
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