Le nom de l'artiste: Colette Benoit-Samsoen. L'œuvre est protégée par un verre légèrement [... ]
Tableau Peinture Représentant Un Enfant de profil
Tableau peinture sur feuille ivoire avant 1947 représentant un enfant de profil. L'œuvre est protégée par un verre légèrement bombé. Tra[... ]
Miniature Sur Ivoire « jeune Fille Au Ruban Bleu »
Miniature sur ivoire portrait de jeune fille au ruban bleu dans les cheveux, une signature est présente: Holl.. Encadrement charmant avec une marqueterie de fleurs typique art nouveau. Le verre est [... ]
Paire De Miniatures Encadrement En Bronze
PAIRE DE MINIATURES ENCADREMENT EN BRONZE
Dans un superbe état pas décadrer pour voir la matière du support je pense que c'est des gouaches sur papier
Dimensions Hauteur 12, 5 cm Largeur 7 cm
Règl[... ]
Peinture Miniature, Bali, Encadrement Sculpté, XXè. Fine peinture miniature sur papier réalisée à Bali. Elle représente trois agriculteurs en tenue traditionnelle au milieu d'une végétation luxuriante. Encadrement de qualité avec une Marie-Louise en [... ]
Miniature Sur Ivoire De Marie Antoinette
Miniature sur ivoire portrait de Marie Antoinette cerclé de laiton.
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- L332 15 du code de l'urbanisme
- L332 15 du code de l urbanisme au niger
- L 332 15 du code de l'urbanisme
Miniature Sur Ivoire Ancienne Le
La miniature est ovale avec un petit cadre en bronze dans un cadre rectangula[... ]
Portrait De Femme, Peinture Miniature Début XXe
Portrait de femme. Peinture miniature encadrée et sous verre. Aquarelle et gouache. Bon état. Miniature (à vue): 4 cm. Cadre: 11 x 10, 5 cm. Envoi en colissimo avec signature. Emballage soig[... ]
Miniature Paris, R. Nicolle
Miniature représentant la Place de la Batille à Paris; elle a été réalisée à l'aquarelle début 20ème par R. Nicolle spécialisé dans les vues de villes et plus particulièrement celles de Paris. Conn[... ]
Miniature Portrait De Femme 1920/1930
Portrait de femme Miniature sur os de bovin 1920/1930
Signée Th. de Meyendorff
Dimensions: avec l'encadrement 17 cm x 15, 5 cm - miniature seule 8, 5 cm x 7 cm
Miniature Sur Papier
Miniature sur papier exécutée de façon très fine à l'aquarelle. Epoque 20ième. Tableau Peinture Représentant Un Enfant
Tableau peinture sur feuille ivoire avant 1947 représentant un enfant aux cheveux bouclés. Travail français.
Miniature Sur Ivoire Ancienne Et Moderne
Peinture en miniature sur ivoire
Peinture en miniature sur ivoire d'origine Perse, avec personnages à cheval et des chameaux, avec un joli cadre décoré de peinture à la main
Un léger accident angle du cadre (voir photo)
Mis en vente par: Antiquités Lyonnaises
Lire la suite... Miniature sur ivoire, portrait d'homme
Miniature sur ivoire représentant un portrait d'homme signée et datée 1849 sur le côté à gauche. Cadre en pitchpin d'origine. A note: petites usures de la peinture côté gauche... Mis en vente par: Fabienne Lamberger-Ponvianne
Paire de miniatures sur ivoire
Paire de miniatures sur ivoire, scènes mythologiques. A noter: ivoire fendu sur la miniature ovale visible sur les photos. Dimensions avec les cadres: 15. 5X17. 5 et 17. 5X18. 5
Dimensions des... Boite avec Miniature
Boite en bronze, fin 19 eme, de style Louis XVI, avec en son centre une miniature peinte sur ivoire de scène galante. Mis en vente par: Au Réveil Du Temps
Portrait miniature sur porcelaine. Ce portrait miniature sur porcelaine est de forme ovale, il a été conservé dans son cadre d'origine qui est recouvert d' un velours rouge et bordé d' une petite frise de feuilles...
Miniature Sur Ivoire Ancienne Belgique
A l'arrière un trépied pour pose. [... ]
Portrait, Miniature dans son Cadre, XIXème Siècle
Magnifique miniature sur ivoire représentant une jeune femme et son enfant du XIX ème Siècle. Cadre en écaille rehaussé de laiton( ( quelques fêles voir photos)
Travail délicat d'une grande qualité. [... ]
Portrait Miniature XIXème
Grande miniature encadée, d'époque XIXème. Signée en bas à gauche. Grande finesse d'exécution, couleurs fraiches, portrait de charme. Dimension: diamètre: 10, 5 cm
Peinture miniature Scène Galante
Scène Galante miniature peinture émaillée sur cuivre, signée J. Beauvallet 1897. Cadre En Bronze
légère ébréchure en bas presque invisible. dimensions total avec le cadre 15 x 9 cm. Miniature XIXème. Profil d' Une Princesse. Belle miniature représentant une princesse à identifier. Elle est parée d' un diadème et de somptueux bijoux révélant une
femme de haut rang. Les bijoux sont peints avec beaucoup de relief. De peti[... ]
" l'AMIRAL BRUIX AU CAMP DE BOULOGNE " empire
Gouache aquarellée représentant l'amiral Bruix au camp de Boulogne Sur mer.
Miniature Sur Ivoire Ancienne Blanc
Verre bullée d'origine. Dimensions avec le cadre: 10. 5X8. 2
Dimensions... Lire la suite...
Miniature Sur Ivoire Ancienne Adresse Du Concours
Il faut les retourner en recommandé aux frais de l'expéditeur, dans leur emballage d'origine, et dans leur état d'origine,
AUTHENTICITÉ
La sélection des objets proposés sur ce site me permet de garantir l'authenticité de chacune des pièces qui y sont décrites, tous les objets proposés sont garantis d'époque et authentiques, sauf avis contraire ou restriction dans la description. Un certificat d'authenticité de l'objet reprenant la description publiée sur le site, l'époque, le prix de vente, accompagné d'une ou plusieurs photographies en couleurs est communiqué automatiquement pour tout objet dont le prix est supérieur à 130 euros. En dessous de ce prix chaque certificat est facturé 5 euros. Seuls les objets vendus par mes soins font l'objet d'un certificat d'authenticité, je ne fais aucun rapport d'expertise pour les objets vendus par des tiers (confrères ou collectionneurs). Votre produit a bien été ajouté à votre panier.
Marion - il y a 2 ans
Petit message sympathique à la commande et produit très bien emballé
Sarah - il y a 2 ans
Tres contente! le produit correspond parfaitement, expedié rapidement et tres bien emballé. par-fait! Estelle - il y a 2 ans
Vendeuse rapide et très agréable! Marie - il y a 2 ans
Jocelyne a très gentiment pris en compte mes délais pour m'envoyer plus vite que prévu un joli plumier! merci. caroline - il y a 2 ans
Le colis correspondait à ce qui était proposé. réponse et envoi rapide satisfaite
Adele - il y a 2 ans
Colis envoyé rapidement et parfaitement emballé. je recommande!
Le Code de l'urbanisme regroupe les lois relatives au droit de l'urbanisme français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de l'urbanisme ci-dessous:
Article L332-7
Entrée en vigueur 1986-07-01
L'illégalité des prescriptions exigeant des taxes ou des contributions aux dépenses d'équipements publics est sans effet sur la légalité des autres dispositions de l'autorisation de construire. Lorsque l'une de ces prescriptions est annulée pour illégalité, l'autorité qui a délivré l'autorisation prend, compte tenu de la décision juridictionnelle devenue définitive, un nouvel arrêté portant la prescription d'une taxe ou d'une contribution aux dépenses d'équipements publics.
L332 15 Du Code De L Urbanisme Alger
I. -Dans les zones urbaines et les zones à urbaniser délimitées par les plans locaux d'urbanisme ou les documents d'urbanisme en tenant lieu, lorsqu'une ou plusieurs opérations d'aménagement ou de construction nécessitent la réalisation d'équipements autres que les équipements propres mentionnés à l'article L. 332-15, une convention de projet urbain partenarial prévoyant la prise en charge financière de tout ou partie de ces équipements peut être conclue entre les propriétaires des terrains, les aménageurs, les constructeurs et:
1° Dans le périmètre d'une opération d'intérêt national au sens de l'article L. Article L332-30 du Code de l'urbanisme : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'urbanisme. 102-12, le représentant de l'Etat;
2° Dans le périmètre d'une grande opération d'urbanisme au sens de l'article L. 312-3, la collectivité territoriale ou l'établissement public cocontractant mentionné au même article L. 312-3;
3° Dans les autres cas, la commune ou l'établissement public compétent en matière de plan local d'urbanisme. II. -Lorsque des équipements publics ayant vocation à faire l'objet d'une première convention de projet urbain partenarial desservent des terrains autres que ceux mentionnés dans le projet de ladite convention, par décision de leur organe délibérant, la commune ou l'établissement public compétent en matière de plan local d'urbanisme, ou la collectivité territoriale ou l'établissement public cocontractant mentionné à l'article L.
L332 15 Du Code De L Urbanisme Dakar
Ce fonds sans personnalité juridique, créé par la loi n° 95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, est devenu le principal outil de financement de la politique nationale de prévention des risques naturels. L 332 15 du code de l'urbanisme. Cette politique publique sera financée, à compter de 2021, à hauteur de 205 millions d'euros, par les crédits de l'action 14 – Fonds de prévention des risques naturels majeurs du … Lire la suite… EXAMEN DES ARTICLES SECONDE PARTIE: MOYENS DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES TITRE PREMIER AUTORISATIONS BUDGÉTAIRES POUR 2021 – CRÉDITS ET DÉCOUVERTS I. – CRÉDITS DES MISSIONS Article 33 et état B Crédits du budget général Article 34 et état C Crédits des budgets annexes Article 35 et état D Crédits des comptes d'affectation spéciale et des comptes de concours financiers Article 35 Crédits des comptes d'affectation spéciale et des comptes de concours financiers II. – AUTORISATIONS DE DÉCOUVERT Article 36 et état E Autorisations de découvert TITRE II AUTORISATIONS … Lire la suite… Voir les documents parlementaires qui traitent de cet article Vous avez déjà un compte?
L332 15 Du Code De L'urbanisme
332-6-1, dans leur rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014. Cette participation forfaitaire ne peut être exigée dans les secteurs de la commune ou de l'établissement public de coopération intercommunale où il est fait application de l'article L. 331-15;
d) (Abrogé);
e) La taxe d'aménagement prévue aux articles L. 331-1 et suivants. En outre, les bénéficiaires de permis d'aménager peuvent être tenus au versement de la participation instituée dans les périmètres fixés par les conventions mentionnées à l'article L. Article L332-12 du Code de l'urbanisme : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'urbanisme. 332-11-3. Il ne peut être perçu sur les constructeurs aucune des contributions ou participations qui ont été mises à la charge du bénéficiaire du permis d'aménager ou de l'association foncière urbaine de remembrement ou de l'association foncière urbaine de projet.
L332 15 Du Code De L Urbanisme Au Niger
Entrée en vigueur le 14 mai 2009 1 texte cite l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
L 332 15 Du Code De L'urbanisme
Entrée en vigueur le 31 décembre 2020 Les dispositions des articles L. 332-6 et L. 332-7 sont applicables dans les conditions suivantes aux bénéficiaires de permis d'aménager et aux associations foncières urbaines de remembrement autorisées ou constituées d'office, ainsi qu'aux associations foncières urbaines de projet. Peuvent être mis à la charge des bénéficiaires de permis d'aménager par le permis d'aménager ou de l'association foncière urbaine par l'acte administratif approuvant le plan de remembrement ou de l'association foncière urbaine de projet par l'acte autorisant sa création:
a) (Abrogé);
b) La participation spécifique pour équipements publics exceptionnels dans les conditions prévues à l'article L. 332-8;
c) Une participation forfaitaire représentative de la participation prévue à l'article L. Article L332-7 du Code de l'urbanisme : consulter gratuitement tous les Articles du Code de l'urbanisme. 332-9 dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 et des contributions énumérées au d du 2° et au 3° de l'article L.
Le Code de l'urbanisme regroupe les lois relatives au droit de l'urbanisme français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de l'urbanisme ci-dessous:
Article L332-12
Entrée en vigueur 2020-12-31
Les dispositions des articles L. 332-6 et L. L332 15 du code de l'urbanisme. 332-7 sont applicables dans les conditions suivantes aux bénéficiaires de permis d'aménager et aux associations foncières urbaines de remembrement autorisées ou constituées d'office, ainsi qu'aux associations foncières urbaines de projet. Peuvent être mis à la charge des bénéficiaires de permis d'aménager par le permis d'aménager ou de l'association foncière urbaine par l'acte administratif approuvant le plan de remembrement ou de l'association foncière urbaine de projet par l'acte autorisant sa création:
a) (Abrogé);
b) La participation spécifique pour équipements publics exceptionnels dans les conditions prévues à l'article L. 332-8;
c) Une participation forfaitaire représentative de la participation prévue à l'article L. 332-9 dans sa rédaction antérieure à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 et des contributions énumérées au d du 2° et au 3° de l'article L.