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6 ha
A proximité du village, au coeur de 2 hectares complantés de chênes et oliviers, vue dominante sur la vallée de Fayence, propriété ancienne composée d'un mas en pierre agrandi, un mazet en pierre et de nombreuses dépendances. Le mas ancien en pierre (...
1 590 000 €
300 m²
terrain 2 ha
Dans un écrin de verdure et au calme absolu, vous serez séduit par cette magnifique bergerie en pierre de 240 m² idéalement située sur les hauteurs de Seillans, offrant une vue propriété est composée de 8 pièces avec diverses terrasses....
1 300 000 €
240 m²
terrain 2. 2 ha
Dans un cadre bucolique et enchanteur, cette charmante propriété se compose d'une partie datant du 19ème complémentée de 2 extensions récentes pour environ 300 m2 en tout, d'un charmant mazet à réhabiliter et d'un hangar pouvant être transformé
1 650 000 €
308 m²
9
terrain 2. Recherche terrain avec hangar à vendre var france. 6 ha
Proche du village, situé en position dominante vieux mas d'environ 270m² comprenant au rez-de-chaussée: un hall d'entrée, véranda/jardin d'hiver, cheminée, salle à manger, une chambre, une salle de bains, une chambre d'enfant ou bureau, à l'arrière une...
1 330 000 €
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terrain 2.
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524 m² - Signes 83870
139 € / m² / an
185 m ²
LOCAL D'ACTIVITES / ENTREPOT DE NEUF - 185, 5 m2
1 316 m ²
A louer local d'activité de 1. 316 m² - Signes 83870
156 € / m² / an
61 € / m² / an
317 m ²
Entrepôt de 317m²
83590 Gonfaron
131 € / m² / an
Fréjus Parc d'Activités Capitou local d'activité neuf de 815
83600 frejus
1 – 58 sur 152 locations
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Recherche Terrain Avec Hangar À Vendre Var Lobata
741 m² - Signes 83870
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2 740 m ²
Locaux neufs à vendre à louer SIGNES
619 650 €
459 m ²
A vendre local d'activité de 459 m² - Signes 83870
A VENDRE OU A LOUER, LA QUEUE DE SARTAN
1 900 000 €
1 205 m ²
LOCAL D'ACTIVITE - ATELIER A VENDRE
820 000 €
1 119 m ²
1 – 58 sur 116 ventes
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Vente (€/m²)
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60620 m²
Saint-Maximin-la-Sainte-Baume (83470)
97 000 €
Terrain de loisirs de 6 hectares. bras à 10 minutes de st maximin ou entrée autoroute a8, terrain de loisirs boisé avec eau de forage. le terrain a été déclassé en zone naturelle non constructible. le permis de construire a été préempté par la mairie donc le début de construction ne...
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23000 m²
Le Thoronet (83340)
39 000 €
Terrain le thoronet. terrain non constructible ensoleillé, une partie en pente et l'autre plate sur la commune de le thoronet proche hameau prix de vente: 39 000 € honoraires charge vendeur contactez votre conseiller safti: jérémy crametz - agent...
20 m²
Le Beausset (83330)
11 850 €
Terrain de loisirs clôturé. Recherche terrain avec hangar à vendre var lobata. terrain de loisirs clôturé, proche circuit paul ricard d'environ 20 m2. parcelle non constructible en nature de bois et de landes. relativement plat. accès facile en véhicules à moteur ( motos, voitures, fourgons, campings car etc... ) plusieurs parcelles...
6664 m²
260 765 €
Terrain de loisirs clôturé proche du circuit paul ricard.
nans les pins, joli terrain plat en zone naturelle boisé non constructible. il est plat et accessible en voiture. zone plu nd. prix de vente: 20 000 € honoraires charge vendeur contactez votre...
40000 m²
Trans-en-Provence (83720)
270 000 €
4 hectares en zone agricole ainsi qu'un mazet. 4 hectares avec un mazet habitable d'environ 20m2, un atelier ainsi que 80 oliviers environ electricité, eau du puits, sécurisé. a 40 min en voiture des plages et de la gare tgv de saint raphael pour plus de renseignements merci de...
ERIC MEY
865 annonces
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6960 m²
Le Cannet-des-Maures (83340)
69 500 €
Terrain naturelle le cannet des maures. terrain zone naturelle sur la commune du cannet des maures de 6960m2. en friche avec des oliviers. ne pas tarder!!! prix de vente: 69 500 € honoraires charge vendeur contactez votre conseiller safti: jérémy...
150865 m²
Brignoles (83170)
74 000 €
Forêt de 15 ha dans le var. ce bien se compose de 14ha de forêt (chênes et pins) en partie de colline classé zone naturelle et une partie plane d'environ 8000m² classée agricole.
L' associé marié sans contrat de mariage doit avertir son conjoint en cas d' apport d'un bien commun à une SARL. Remarques préalables:
Lorsqu'une personne mariée sous un régime de communauté envisage de procéder à l'apport d'un bien commun à une SARL, elle doit en avertir son conjoint et justifier de cette information dans les statuts. En effet, le conjoint bénéficie d'un droit de revendication de la qualité d'associé pour la moitié des parts sociales souscrites (voir la Lettre de revendication de la qualité d'associé). Mais il peut également y renoncer (voir la Lettre de renonciation à revendiquer la qualité d'associé). Attestation d information du conjoint commun en biens djb. La présente lettre doit être envoyée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. «Dénomination sociale»
Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée "en formation"
au capital de.... euros
Siège social:
« Nom et prénom du conjoint »
« adresse »
Le
Lettre recommandée avec AR
M..........,
En application des dispositions de l'article 1832-2 alinéa 1 er du Code civil, je vous informe que j'ai l'intention de faire apport à une Société dont les caractéristiques sont décrites ci-après:
En cas d'apport en numéraire
d'une somme en numéraire de.................... euros dépendant de notre communauté.
Attestation D Information Du Conjoint Commun En Biens En
Attestation du conjoint commun en
ATTESTATION DE DÉLIVRANCE DE L'INFORMATION DONNÉE À SON
CONJOINT COMMUN EN BIENS SUR LES CONSÉQUENCES DES DETTES
CONTRACTÉES DANS L'EXERCICE DE SA PROFESSION SUR LES BIENS
COMMUNS DES EPOUX
La présente attestation doit être souscrite par la personne sollicitant son immatriculation
Je soussigné(e),
Nom:
……………………………………………………………………..
Prénom:
………………………………………………………………………
Date et lieu de naissance: ……. /…….. /……… à …………………………….. Domicile: ……………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………. Attestation d information du conjoint commun en biens en. Déclare sous ma responsabilité, conformément à l'article R. 123-121-1 du code de
commerce, avoir informé mon conjoint Monsieur ou Madame (1) ……………………………,
avec lequel / laquelle (1) je me suis marié(e) sans contrat de mariage (2) ou bien avec un
contrat de mariage qui prévoit des biens communs aux époux, sur les conséquences des
dettes contractées dans l'exercice de ma profession sur ces biens communs. Fait à …………………………………
Le ……………………………………. Signature de la personne immatriculée:
(1)
Rayer les mentions inutiles
La mention relative à l'absence de contrat de mariage ne signifie pas que le régime légal français est
applicable.
Attestation D Information Du Conjoint Commun En Biens Djb
Sinon inscrire sur le formulaire à la suite de
l'activité la mention « sans vente de boissons alcoolisées »
Pièces à fournir lors de la régularisation d'immatriculation au Répertoire des Métiers:
Depuis le 19 décembre 2014, tous les auto-entrepreneurs exerçant une activité commerciale et/ou une activité artisanale à titre principal ou complémentaire, sont dans l'obligation de s'immatriculer au registre du commerce et des sociétés (RCS) et/ou au répertoire des métiers (RM).
Attestation D Information Du Conjoint Commun En Biens À Vendre
Les cadres 2, 3, 4 et 5 n'ont pas à être remplis dans le cadre de l'ajout d'une seconde activité. Le cadre 6 ne doit par être rempli. Modèle d'accord de l'époux(se) en cas d'affectation de biens communs par un entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) (Modèle de document) | entreprendre.service-public.fr. Cadre 7: Indiquez la date à laquelle vous souhaitez que votre seconde activité démarre, Cochez la case permanente pour votre activité, Indiquez votre nouvelle activité, Cochez le domaine qui semble convenir à votre nouvelle activité. 💡 Si vous n'êtes pas sûr·e du domaine, n'hésitez pas à cocher la case autre et à préciser ce qui vous semble le mieux correspondre à votre activité. Cadre 8: Indiquez la date et la mention Modification de l'activité principale qui devient (intitulée de la nouvelle activité). Cadre 9: Indiquez votre adresse personnelle, votre numéro de téléphone et votre adresse e-mail Cadre 10: Indiquez si vous souhaitez ou non que les informations liées à votre micro-entreprise puissent être consultées ou utilisées par des tiers. 💡 Être masqué·e du registre SIRENE peut être gênant lorsque vous travaillez en partenariat avec certaines entreprises.
Fait à Le Signature de l'époux(se) Vérifié le 14 juin 2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Pour toute explication, consulter les fiches pratiques: