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Papier
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Titre:
Le nouveau cahier général des charges: L'arrêté royal règles générales d'exécution (RGE)
Auteurs:
Philippe Flamme, Auteur
Dans:
Construction (Vol. 1996;n° 41, 11/10/1996 - 11/10/1996)
Présentation physique:
p. 15-18
Mots clés:
MARCHE PUBLIC *
BTP *
BELGIQUE GEO
PERIODIQUE DT
CADRE JURIDIQUE - LEGISLATION - REGLEMENTATION CH
ADMINISTRATION PUBLIQUE CH
Réserver
Localisation du fascicule-source
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité Fonds spéciaux Note publique gen000537 Construction Papier Bibliothèque Centrale Périodiques Consultable sur place Exclu du prêt 510000007381X CONSTRUCTION Indéterminé Bibliothèque DOCATEL Périodiques Consultable sur place Exclu du prêt
Cahier Général Des Charges Belgique Les
Sans naturellement prétendre à l'exhaustivité, nous nous bornerons ici d'une part, à préciser les modifications formelles fondamentales et d'autre part, à porter un point d'attention ciblé sur quelques règles de fond innovantes.
Cahier Général Des Charges Belgique Francophone
Les chapitres suivants reprennent les règles propres aux marchés de travaux y compris les marchés de promotion (chapitre 3), les concessions de travaux publics (chapitre 4), les dispositions propres aux marchés de fournitures (chapitre 5), les dispositions propres aux marchés de services (chapitre 6) et enfin, les dispositions finales qui concernent l'entrée en vigueur du texte (chapitre 7). Sont également reprises dans l'arrêté royal des dispositions déjà présentes dans la loi du 15 juin 2006 et/ou dans l'arrêté royal du 11 juillet 2011. Citons les articles concernant les avances, les moyens électroniques, le respect des obligations sociales par les adjudicataires ou encore la révision des prix via les formules de révision, qui subit une mutation en profondeur. Cahier général des charges belgique direct. Règles de fond
Les modifications présentes dans le projet d'arrêté sont de diverses natures qui vont de la reformulation, la restructuration, à la simplification administrative jusqu'à la nouveauté pure et simple.
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Ce cahier des charges porte sur la réalisation d'un ensemble d'études technico-économiques relatives aux marchés du haut débit et de la radiodiffusion en Belgique. Toutes les informations relatives à ce marché public peuvent être demandées à Vincent Hanchir, économiste principal, (+32 2 226 87 78, ). Cahier général des charges belgique les. Les offres doivent être introduites via le site internet. L'IBPT publiera sur cette page les réponses aux éventuelles questions de contenu qui lui seraient posées par les soumissionnaires potentiels.
L'Unsa observe de son côté que «le groupe Mulliez désire se séparer des enseignes textiles» et que «l'investissement demandé pour le redressement de Pimkie» a dissuadé ces actionnaires de suivre cette voie. «Une fois de plus, ce sont les salariés qui sont mis à mal, que l'on fait tourner en bourrique mais on leur demande de rester motivés, de continuer à travailler comme si de rien n'était», regrette enfin la CGT Pimkie, également sur Facebook. # Belga context
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