Les statistiques des offices IP5
Office européen des brevets (OEB)
Office des brevets du Japon (JPO)
Office coréen de la propriété intellectuelle (KIPO)
Administration nationale de la propriété intellectuelle de la Chine (CNIPA)
Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO)
figurent dans les rapports statistiques des offices IP5. Entreprise individuelle, patente : faites vos formalités en ligne ! | CCI Nouvelle-Calédonie. Ces rapports donnent également une vue d'ensemble des principaux indicateurs statistiques des offices IP5. Si vous souhaitez créer des statistiques plus avancées sur la base des données de l'OEB, nous vous recommandons d'utiliser nos produits de recherche et d'analyse des informations brevets, tels que PATSTAT, Espacenet et Global Patent Index (GPI). Ces produits d'information brevets vous permettent de sélectionner des données et de les exporter vers d'autres applications (MS Excel, MS Access) à des fins d'analyse et de bilan. PATSTAT, la base de données statistique mondiale de l'OEB sur les brevets, est un produit proposé en abonnement destiné aux experts en information brevets des instituts de recherche, des universités, des organisations gouvernementales, etc.
Les informations de calcul d'impôts m'ont bien aidé, merci
Je n'ai pas besoin d'un grand capital, ça sera pour débuter un micro projet, le plus logique serait d'opter pour une patente... Simplement, la majorité de mes clients seront des société, et si mes informations sont bonnes en tant que personne physique je ne peux pas mettre de TVA de 18% quand je facture...
Et ça pourrait poser problème à mes clients pour leur comptabilité...
Est ce que vous avez un conseil à me donner car là je n'arrive pas à me décider:(
Inscription: Dec 2011
Messages: 12
Envoyé par Léo82
Salut tout le monde,
En ce qui concerne l'IRPP je suis tombé sur le tableau suivant: Tranches
Taux Effectifs
Taux à la limite de la tranche supérieure
0 à 1. 500 Dinars
0%
de 1. 500, 001
à 5. 000 Dinars
15%
10, 50%
de 5. Comment avoir une patente le. 000 Dinars
20%
15, 25%
de 10. 000 Dinars
25%
20, 12%
de 20. 000 Dinars
30%
26, 05%
Au-delà de
50. 000 Dinars
35%
-
Je me demande à quoi sert la colonne de droite? Est ce que ce ne sont pas plutôt ces pourcentages qu'il faudrait utiliser dans l'exemple donné?
Pourtant tout le monde monte une SUARL surtout lorsque le chiffre d'affaire prévisionnel est important. Comment ouvrir une cafétéria ? - Ouvrir une entreprise. Quelqu'un pourrait il m'éclairer please? La réussite, ce n'est jamais qu'une histoire de chance. Demandez à un raté! Inscription: Jul 2014
Bonsoir
Est ce que ça pose un problème d'avoir une patente tout en avoir être salarié et d'avoir un matricule Cnss
Merci
Inscription: Nov 2014
Localisation: tunisie
salut,
quelqu'un peut m'aider a avoir une idée sur la création d'une cafeteria en tunisie, le cahier de charges, les procedures de creation ect....
dans les 2 cas:
1er cas: caféteria sous forme de SUARL
2eme cas: caféteria sous forme de personne physique
merci infiniment!
Elle précise les différentes bases d'imposition suivant les types de profession, les lieux du patentable, les cas particuliers. Désormais, les principales caractéristiques de la patente sont les suivantes: la personnalité (elle ne peut servir qu'à la personne à qui elle a été délivrée), la quotité (la cotisation assignée à chaque contribuable est indépendante de celles des autres patentables de la même commune ou du département) et l'annualité (elle est due pour l'année entière par toute personne exerçant une profession imposable). Comment avoir une patente al. D'un impôt d'Etat à un impôt local (1917-1934)
La loi du 31 juillet 1917 supprime la patente en tant qu'impôt d'État, et la remplace par un impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux. La patente devient alors un impôt local destiné à alimenter les budgets départementaux et communaux. La patente remplacée par la taxe professionnelle en France (1976)
La loi du 29 juillet 1975 supprime la patente en France et la remplace par la taxe professionnelle, qui devient effective à compter du 1er janvier 1976 et est instituée au profit des collectivités locales.
pinoi
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jeudi 4 avril 2013
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homair73
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5 avril 2013 à 17:03
Bonjour,
je voudrais savoir si la patente est payante et quel en est le prix. Merci de votre réponse. 1 réponse
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Pour info,
Loi n° 75-678 du 29 juillet 1975 SUPPRIMANT LA PATENTE ET INSTITUANT UNE TAXE PROFESSIONNELLE
cdt
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Le concentrateur à oxygène est une solution simple, sécurisée et économique pour fournir de l'oxygène à un patient. C'est un appareil utilisé en oxygénothérapie pour le traitement des personnes souffrant d'insuffisance respiratoire. Il filtre l'azote de l'air, ce qui a pour effet de l'enrichir en oxygène. Concentrateur d'oxygène – Socimed
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Pour aider les individus à respirer en dépit de leur état d'insuffisance pulmonaire, il existe un appareil spécialement conçu à cet effet.
En mode débit pulsé, l'affichage indique le volume du bolus, la position réglée, l'icône de charge de la batterie. Le nombre de réglages de la sensibilité du trigger inspiratoire est réduit à 3 positions:
1 = -0. 136 cmH2O
2 = -0. 238 cmH2O (réglage
usine)
3 = -0. 375 cmH2O
Modification de la gestion de l'autonomie de la batterie. Maintenant, lorsque le mode pulsé est sélectionné, toutes les 15 secondes
l'Eclipse passe de mode continu à mode pulsé si aucune inspiration n'est détectée dans ce délai de 15 secondes. Ainsi, lorsqu'une inspiration sera détectée,
l'Eclipse restera en mode pulsé. Livré avec:
Caddie, bloc alimentation 100-230VAC, bloc alimentation 12VDC (avec connecteur allume-cigare), batterie Li/Ion
Dimensions H x L x
P
49. 0 x 31. 2 x 18. 0 cm
Poids
Eclipse 6. 81 kg
Batterie 1. Extracteur d oxygène portable dell. 54 kg
Débit
continu
de 0. 5 à 3 L/mn (réglable par ½ litre)
pulsé
de 16 à 96 ml (par pas de16 ml) puis 128 ml, 160 ml, 192 ml
Concentration
O2
90% ± 3%
Pression de
sortie
34. 5 Kpa
Niveau
sonore
48 dB(A) à 3L/mn en débit continu
40 dB(A) au réglage 3 en mode débit pulsé
Alimentations
électriques
AC (Secteur) 100-240VAC, 50-60Hz
DC (Basse Tension) 12VC
Batterie Interne 2 x 97.
L'oxygénothérapie, appelée aussi oxygènothérapie normobare, désigne un traitement médical qui consiste à apporter de l'oxygène par les voies respiratoires en cas de diminution des capacités pulmonaires, de façon à rétablir ou maintenir un taux normal d'oxygène dans le sang. Le traitement par oxygénothérapie peut se dérouler en milieu hospitalier ou à domicile. L'oxygénothérapie hyperbare (ohb) en revanche, est dispensée en milieu hospitalier: en savoir plus sur l'ohb. Le saviez-vous? L'air ambiant contient 21% d'oxygène, ce qui est trop peu concentré pour les personnes souffrant d'insuffisance respiratoire. L'oxygénothérapie va permettre de délivrer de l'oxygène pur (entre 98% et 100%) grâce à un système de concentration de l'oxygène ambiant. En se mélangeant à l'air, le dispositif médical mis à disposition des patients va délivrer les 45% à 65% d'oxygène indispensables pour rétablir un taux d'oxygène correct dans le sang. Extracteur d oxygène portable cooler. L'oxygénothérapie offre des bénéfices importants aux patients: elle conduit généralement à une amélioration de leur condition physique grâce à une meilleure oxygénation de l'organisme.
Eclipse 5 sur chariot de transport
Fonctionnant sur 12VDC ou de 100 à 240VAC, le concentrateur EclipseTM5 remplace agréablement toute autre source d'oxygène. Il est capable de fonctionner 24H/24 et
de passer du domicile au véhicule sans soucis. Il peut être également utilisé en extérieur grâce au caddie de transport rétractable équipé de roues à large diamètre. Le concentrateur EclipseTM5
est agréé pour les transports aériens. Economique, simple, équipé d'alarmes, le concentrateur EclipseTM5 est fait pour les patients voulant une certaine autonomie et une liberté de mouvements. En mode
pulsé, l' EclipseTM5 intègre l'algorithme AutoSat™ permettant d'assurer un volume d'oxygène maximum à une fréquence respiratoire élevée qui peut survenir lors de périodes d'efforts ou
d'exercices. Extracteur Oxygene Prix - Concentrateur d’oxygène portable – Achat d’extracteur en ligne. Par cette technique, le patient conserve une SAO2 à un niveau optimal. Référence produit
6900
Unité de vente
1
Eclipse 4 ème
génération; les caractéristiques générales restent inchangées par rapport aux deux générations p récédentes, cependant, en tenant compte des remarques utilisateurs, cette nouvelle génération
bénéficie de plusieurs améliorations.
5 W-Hr Li/Ion contenant chacune 7. 92 gr équivalent lithium
Consommation
52 Watts à 1. 0 L/mn débit continu
145 Watts à 3. 0 L/mn débit continu
45 Watts au réglage 1 mode pulsé
95 Watts au réglage 6 mode pulsé
Utilisation
24 heures/24
Autonomie batterie
interne
2 heures à 2L/mn débit continu
1. 3 heures à 3 L/mn débit continu
Mode pulsé 5. 2 heures au réglage 2 à une fréquence de 12
3. 5 heures au réglage 6 à une fréquence de 12
Temps de recharge
batterie
1. Extracteur d oxygène portable http. 8 à 5 heures en fonction du débit réglé
Déclenchement
inspiratoire
3 réglages -0. 136 / -0. 238 / -0. 375 cmH2O
Alarme
alimentation
pile 9 Volt
Indicateur concentration
Led vert = Normal
Led jaune = Avertissement
Led rouge = Anormal
Température de
fonctionnement
de 10°C à 40°C
Point de rosée
à
28°C
Plage Altitude
(utilisation)
0 – 4000 mètres
Alarmes
Alimentation
Batterie interne basse
Concentration O2 basse
Débit oxygène bas
Pas d'inspiration détectée en
Mode pulsé
Défaillance système
Garantie Eclipse & accessoires
3 ans
Batterie interne
Li/Ion 6 mois