Marque renouvelée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt: 3060284
Date de dépôt: 18/10/2000
Lieu de dépôt: INPI PARIS
Date d'expiration: 18/10/2020
Présentation de la marque DOMAINE DES CIGALONS
Déposée le 18 octobre 2000 par Emile RAYMONDTODO
auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DES CIGALONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000. Le déposant est Emile RAYMONDTODO domicilié(e) 2334 ROUTE DE CADEROUSSE - 84350 - COURTHEZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 703 763. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Emile RAYMOND domicilié(e) 2334 ROUTE DE CADEROUSSE - 84350 - COURTHEZON - France. La marque DOMAINE DES CIGALONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060284. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants:
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CIGALONS est expirée depuis le 18 octobre 2020.
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Domaine Des Cigalons Pdf
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Liste des médecins agréés
Article créé le 04/06/2021
Mis à jour le 16/05/2022
liste 2022 medecins liberaux agrees hl mai 2022 (format pdf - 67. 7 ko - 16/05/2022)
Liste Médecin Agréé En Hauts De France Regional
Conformément à la règlementation, une liste de médecins agréés généralistes et spécialistes est établie dans chaque département par le Préfet sur proposition du directeur général de l'ARS, après avis du conseil départemental de l'ordre des médecins et du ou des syndicats départementaux des médecins. Les médecins agréés sont choisis, sur leur demande ou avec leur accord, parmi les praticiens âgés de moins de 73 ans, ayant au moins 3 ans d'exercice professionnel, et dont pour les généralistes, un an au moins dans le département pour lequel la liste est établie. Cet agrément est donné pour une durée de 3 ans. Liste médecin agréé en hauts de france regional. Il est renouvelable.
Liste Médecin Agréé En Hauts De France Lille
MAJ: 05/10/2021
Vous pouvez consulter la liste des médecins agrées en cliquant sur le lien ci-dessous:
La CSS, complémentaire santé étudiante
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Médecins: comment obtenir l'agrément
Les médecins généralistes et spécialistes qui en font la demande à l'ARS peuvent être agréés, sous réserve qu'ils remplissent les conditions fixées par le décret n°86-442 du 14 mars 1986. Aller plus loin
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