2020 à 18:39
cette disposition dépend des PLU. 15 731
31 oct. 2020 à 18:41
" une autorisation auprès du service d''urbanism e ": et pourquoi donc?
" cette disposition dépend des PLU. ": pour les arbres remarquables et protégés uniquement. 31 oct. 2020 à 12:31
D'après le résultat des votes de l'AG, on dirait bien que oui... Modifié le 31 oct. 2020 à 12:37
L'assemblée générale après avoir pris connaissance des conditions essentielles des devis de l'avis du conseil syndical et après avoir délibéré décide d'effectuer les travaux d'abattage des deux Camphriers dans la copropriété. 22 votants "pour" soit 3216 tantièmes et 6 votants "contre" soit 819 tantièmes. La majorité a voté POUR, donc hormis votre sentiment, existe-t-il un argument juridique pour dire que la résolution a eté illégale juridiquement.... exemple: est ce que les 3216 tantièmes POUR représentent la majorité de tous les copros?.... Abattage des arbres 5 lettres de la. en effet, cet abattage relève (à minima) de la majorité de tous les copros....
Josh Randall
25018
dimanche 16 avril 2006
26 mai 2022
7 623
2 nov.
Abattage Des Arbres 5 Lettres De La
1 solution pour la definition "Abattage des arbres" en 5 lettres:
Définition
Nombre de lettres
Solution
Abattage des arbres
5
Coupe
Synonymes correspondants
Liste des synonymes possibles pour «Abattage des arbres»:
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Arbre
Abattage Des Arbres 5 Lettres D’aix En Provence
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