4. 2. 4
les enregistrements établis pour apporter la preuve de la conformité aux exigences du SMQ doivent être maitrisés.
Procédure maitrise des documents iso 9001 1. L'organisme doit établir ue procédure documentée pour définir les controles nécessaires associés (V2008) à l'identification, le stockage, la protection, l'accessibilité, la durée de conservation et l'élimination des enregistrements les enregistrements doivent rester lisibles, faciles à identifier et accessibles. Les enregistrements sont les documents et / ou formulaires renseignés (fiche de controle remplie par l'opérateur, rapport d'audit interne) qui permettent de s'assurer que l'on a bien fait comme prévu: c'est une preuve de la réalisation conforme d'une action ou de la mise en oeuvre d'un processus. Eux mêmes doivent être maitrisés au même titre qu'un document. Rédiger une procédure qui liste tous les enregistrements et qui précise pour chacun de ces enregistrements: - l' identification (numérotation, indice), - le mode de stockage (par année, par client, par service), - la protection (compatibilité logiciel dans le temps), - l' accessibilité (qui peut accéder, confidentialité), - la durée de conservation (attention aux textes réglementaires), - l' élimination Cette procédure doit également spécifier les controles à réaliser pour s'assurer de l'actualité de tous ces paramètres.