: 16861, Prix: 104. 00 €ht diamètre: 76, 1 mm, Réf. : 16862, Prix: 107. 88. : 16863, Prix: 101. 00 €ht diamètre: 104 mm, Réf;: 16864, Prix: 122. 00 €ht diamètre: 114. : 16865, Prix: 145. : 17979, Prix: 156. 00 €ht diamètre: 154 mm, Réf. : 16866, Prix: 203. 00 €ht diamètre: 204 mm, Réf. : 16867, Prix: 273. : 48304, Prix: 303. : 16868, Prix: 378. 00 €ht
Borne INOX tète PLATE INOX 304L à sceller, hauteur 750mm pour H hors sol 500 mm diamètre 139. : 17974, Prix: 140. : 16832, Prix: 162. : 16833, Prix: 202. : 48302, Prix: 202. : 16834, Prix: 305. 00 €ht
Borne INOX tête Bombée INOX 304Là sceller, hauteur 1200mm, pour hors sol 1000 mm diamètre: 60, 3 mm, Réf. :13401, Prix: 91. : 4424, Prix: 94. : 4466, Prix: 89. 00 €ht diamètre: 104 mm, Réf;: 4508, Prix: 104. : 4550, Prix: 124. : 4592, Prix: 130. : 4634, Prix: 171. : 4718, Prix: 231. : 48300, Prix: 249. 00€ht diamètre: 254 mm, Réf. : 4802, Prix: 3 20. 00 €ht
Borne INOX tête Bombée INOX 304Là sceller, hauteur 750mm pour H hors sol 500 mm diamètre: 139. Anneau inox à sceller. : 4590, Prix: 111. : 4632, Prix: 129.
- Anneau inox à sceller béton
- Anneau inox à sceller piscine
- Anneau inox à sceller
- Contrat type droit image photo
Anneau Inox À Sceller Béton
204 mm, Réf. : 4716, Prix: 160. 00 €ht diamètre 219. 4 mm Réf. : 48298, Prix: 154. : 4800, Prix: 247. 00 €ht
Anneau Inox À Sceller Piscine
Afghanistan, Afrique, Arménie, Asie du Sud-Est, Azerbaïdjan, Bangladesh, Bhoutan, Biélorussie, Chine, Corée du Sud, Géorgie, Inde, Kazakhstan, Kirghizistan, Maldives, Mongolie, Moyen-Orient, Népal, Ouzbékistan, Pakistan, Russie, Sri Lanka, Tadjikistan, Turkménistan, Ukraine
Anneau Inox À Sceller
L'anneau de sécurité est généralement utilisé pour sécuriser une goupille de manille, un axe de ridoir ou tout autre élément qui pourrait avoir besoin d'un montage / démontage simple et rapide sans outils. Anneau inox à sceller piscine. Il est souvent utilisé également pour nos porte-clés. L'anneau brisé inox A4 s'utilise pour la fixation des axes de montages soit sur des manilles inox, des ridoirs inox. La qualité inox A4 de cet anneau brisé lui permet une installation dans un milieu exposé
Référence
A4ANN1510
Fiche technique
Famille
Nautisme
Matière
Inox A4 Marine
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ARTICLE 2 - SUPPORTS
Dans le cadre du projet, le Modèle autorise la reproduction et la représentation de son image par tous moyens de communication et sur tous supports connus et inconnus à ce jour, et notamment, sans que cette liste ne soit limitative, par télédiffusion, presse, exposition, communication électronique, Internet, vidéogrammes (DVD, Blu-Ray Disc, etc. ), logiciel multimédia ou projection cinématographique. Contrat type droit image photo. ARTICLE 3 - DUR É E
La présente autorisation est consentie pour la durée suivante: ________. ARTICLE 4 - TE RRITOIRE
La présente autorisation est valable pour le monde entier. ARTICLE 5 - R ÉMUN É RATION
En contrepartie de la présente cession, l'Exploitant verse au Modèle une somme forfaitaire, globale et définitive de ________ € (________). Le paiement de cette somme est effectué en intégralité à la signature des présentes, par l'Exploitant entre les mains du Modèle, qui lui en donne bonne et valable quittance. ARTICLE 6 - 288285 É T É 58552258555225
22 225282 528222582 852 8'5528282522 8255 282585852 52 8'22822882 528 552828 52 252258222 82228828252882 52258528 5 8'855852, 858 522255255 85 252258222 258858882.
Contrat Type Droit Image Photo
Sa rémunération lui sera versée en totalité au plus tard lors de la signature de ce contrat. Contrat type droit image et. Outre la rémunération énoncée ci-dessus, le Cédant percevra les suivants: __________________________________________________
Avis
Tout avis, demande ou autre notification exigé ou permis par les dispositions du contrat sera adressé par écrit et livré aux parties aux adresses indiquées ci-dessous ou à toute autre adresse qu'une partie pourra signaler à l'autre, le cas échéant. Cédant:
Prénom et nom: ____________________ Adresse: ____________________
Cessionnaire:
Dénomination sociale: ____________________ Siège social: ____________________
Lois applicables
Ce contrat sera interprété et régi conformément aux lois de la province de Québec et les parties se soumettent par les présentes à la juridiction des tribunaux de la province de Québec. Divisibilité
Si une partie des clauses de ce contrat se révèle être invalide ou inapplicable selon la loi en vigueur, cette partie sera sans effet, sans que cette invalidité n'affecte les autres clauses de ce document.
Ce présent contrat ne peut être modifié que par écrit signé par toutes les parties au présent contrat. Si une clause du présent contrat est jugé déraisonnable par un tribunal compétent, un comité d'arbitrage ou un autre expert en la matière, la clause sera supprimée du présent contrat et le reste du contrat demeurera en vigueur. Cession de Droit à l'Image - Formulaire à Remplir. Le présent contrat s'appliquera aux parties ainsi qu'à leurs successeurs et ayants droit respectifs. Ce présent contrat est établi en plusieurs exemplaires, dont un remis à chaque partie. Fait à __________ le 30 mai 2022. ____________________ (Son responsable légal: ____________________) ______________________________ ______________________________ (Signature du responsable légal) (Témoin - Nom et signature) ____________________ (Son représentant: __________) ______________________________ ______________________________ (Signature du représentant) (Témoin - Nom et signature)