Le cours de droit d'auteur et ses fiches:
Le droit d'auteur: cours et fiches
Lire la suite... Quelle protection juridique pour le logiciel? Les œuvres logicielles
L'application de la réservation accordée par le droit d'auteur aux programmes d'ordinateurs s'est effectuée dans la douleur. La doctrine classique considère à juste titre que le logiciel est un cheval de Troie ou un virus dans la propriété littéraire artistique. Les solutions légales en matière de logiciel apparaissent donc comme un droit bricolé.... Droit d auteur cours de droit bts sio. Lire la suite... Le contrat de production audiovisuelle
Les œuvres objet d'un contrat de production audiovisuelle
La loi prévoit un régime spécifique pour les œuvres appartenant à certains genres. Il s'agit surtout de l'œuvre audiovisuelle. L'œuvre audiovisuelle est le plus souvent le résultat d'une activité d'entreprise et d'une activité artistique. C'est pourquoi, lorsqu'elle est élaborée par l'intermédiaire d'un contrat de production, elle est soumise à... Œuvre collective, de collaboration, composite…
Les œuvres à pluralité d'auteurs
Nous retrouvons ici les trois catégories étudiées avec la titularité du droit d'auteur: l'œuvre de collaboration, l'œuvre composite et l'œuvre collective.
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Selon la loi 5/4/2006 le vendeur peut s'exonérer de cette RC s'il désigne son propre fournisseur ou le producteur du produit dans un délai de 3 mois à compter de la date à laquelle la victime lui notifie sa demande en RC. III. L'inexécution du contrat
Le non-respect total ou partiel de ses obligations contractuelles. La victime peut demander l'exécution forcée oui annulation du contrat (résolution / résiliation) Après mise en demeure du débiteur, la victime peut demander en outre des DI si elle a subi un préjudice directement du fait de l'inexécution contractuelle. (articles 1147 et 1148 du code civil)
Le caractère fautif de l'inexécution dépendra de l'obligation du débiteur: -de moyens (le créancier doit prouver que le débiteur n'a pas mis en œuvre les moyens suffisants en vue d'obtenir un... Droit BTS am chapitre 6 - Mémoires Gratuits - Ramy. Uniquement disponible sur
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Bonne nuit
Le 13 Décembre 2009 4 pages
BTS CE1 DROIT EVALUATION N° 1 Partie 1 Côté cours 1 Qu est
Page 1. BTS CE1. DROIT. EVALUATION N° 1. Partie 1 - Côté cours. 1. Qu'est-ce que.. Le contrat de travail repose sur la subordination, elle-même entendue - -
ROSE Date d'inscription: 24/04/2017
Le 15-05-2018
Salut tout le monde Je ne connaissais pas ce site mais je le trouve formidable Merci pour tout
Le 23 Août 2015 2 pages
Droit BTS MUC 2 année Présentation du cours - Page d accueil
S. Dupaquier | BTS MUC 2ème année | 2015 - 2016 | Droit | Présentation du cours. Droit BTS MUC 2 ème année. Droit du travail 2023. 9e ed. BERGERON-CANUT. - Présentation du cours -. Le droit en BTS / - -
MAËL Date d'inscription: 22/04/2018
Le 31-10-2018
Bonjour à tous Bonne nuit
LUCIE Date d'inscription: 21/09/2017
Le 23-11-2018
Salut tout le monde Serait-il possible de me dire si il existe un autre fichier de même type? Merci d'avance
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BDRIP
Durée: 1h 50min
Date de sortie: 2016
Réalisé par: David Yates
Acteurs: Alexander Skarsgård, Margot Robbie, Christoph Waltz
Évaluation: star_rate 3, 3 / 5
Après avoir grandi dans la jungle africaine, Tarzan a renoué avec ses origines aristocratiques, répondant désormais au nom de John Clayton, Lord Greystoke. Il mène une vie paisible auprès de son épouse Jane jusqu'au jour où il est convié au Congo en tant qu'émissaire du Commerce. Mais il est loin... Lecteur principal
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Add: 12-07-2003, 12:00
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Voir Film Tarzan - 1999 Streaming FR VF HD Complet gratuit Résumé de Tarzan - 1999: Tarzan était un petit orphelin qui a été élevé par un singe nommé Kala depuis son enfance. Il croyait que c'était sa famille, mais lors d'une expédition, Jane Porter est sauvée par Tarzan. Info du Film: 24 TAGS:
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Résumé du Film Tarzan en Streaming Après avoir grandi dans la jungle africaine, Tarzan a renoué avec ses origines aristocratiques, répondant désormais au nom de John Clayton, Lord Greystoke. Il mène une vie paisible auprès de son épouse Jane jusqu'au jour où il est convié au Congo en tant qu'émissaire du Commerce. Mais il est loin de se douter du piège qui l'attend. Car le redoutable belge Leon Rom est bien décidé à l'utiliser pour assouvir sa soif de vengeance et sa cupidité…
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2016-06-29 • Canada, United Kingdom, United States of America • Action, Aventure, Drame, Fantastique, Romance • 110Min
SYNOPSIS
Après avoir grandi dans la jungle africaine, Tarzan a renoué avec ses origines aristocratiques, répondant désormais au nom de John Clayton, Lord Greystoke. Il mène une vie paisible auprès de son épouse Jane jusqu'au jour où il est convié au Congo en tant qu'émissaire du Commerce. Mais il est loin de se douter du piège qui l'attend. Car le redoutable belge Leon Rom est bien décidé à l'utiliser pour assouvir sa soif de vengeance et sa cupidité…
David Yates
Réalisateur, Scénariste
Alexander Skarsgård, Christoph Waltz, Samuel L. Jackson, Margot.. Acteurs / Actrices
Village Roadshow Pictures, Dark Horse Entertainment, Beagle Pug
Studio
The Legend of Tarzan
Titre Original
Regarder Tarzan Film Complet en Streaming VF
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Pour les anciens militaires, cette bataille s'annonce la plus difficile de leur carrière…
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Au cœur d'une des régions les plus reculées d'Afrique, John Greystoke, ambitieux président de Greystoke Energies, a découvert une étrange météorite qui semble être la source d'une énergie colossale. En essayant de prélever un échantillon, il provoque un cataclysme auquel seul son tout jeune fils, Tarzan, survivra, perdu au milieu de la jungle. Recueilli par Kala, une femelle gorille, Tarzan est devenu un jeune homme fort et agile. Pour la première fois depuis la mort de ses parents, il rencontre des humains, notamment Jane Porter, une jolie jeune fille qui accompagne son père, anthropologue, lors de son exploration. Lorsque Jane et son père repartent, c'est un déchirement pour Tarzan. Écartelé entre la part d'homme qui se réveille en lui et sa famille de la jungle, il choisit de vivre seul. Cinq ans plus tard, William Clayton, à la tête de Greystoke Energies depuis la mort de Greystoke, organise une nouvelle expédition pour retrouver la météorite.