Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le PLU approuvée le 17/03/2014 et mis à jour le 01/07/2014, doit donc, sur son périmètre, déterminer les conditions d'un aménagement du territoire respectueux des principes du développement durable en prévoyant des capacités de construction et de réhabilitation suffisantes pour la satisfaction des besoins en matière:
d'habitat et d'équipements publics,
d'activités économiques, commerciales
ou touristiques,
de sport, de culture. - Documents constitutifs
- Plan ERDF - Sommaire
- Plan AEP Bourg - Rapport de présentation
- Plan AEP port - Règlement
- Plan EU - Règlement graphique
- Plan EP - Annexes documentaires a
- Délibération approuvant le PLU - Annexes documentaires b
- Droit de préemption
- Plan de Protection Modifié
- Plans périmètre de protection modifié - Délibération
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MODIFICATION N°1 DU PLU - approbation du 14/12/2017
Documents à télécharger:
- Délibération N°2016/10/123 - Conseil communautaire 14 déc. 2017
- Arrêté portant mise à jour du PLU - Sommaire
- Rapport de présentation
Annexes: - Annexes documentaires - Annexe plan
Communauté Urbaine Caen la mer
Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme
AVIS
Par délibération en date du 28 mars 2018, le Conseil Communautaire de Caen la mer engage une procédure de modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Blainville-sur-Orne.
Règlement Zonage Blainville Sur L Eau
Il est possible de faire une demande de modification du règlement de zonage. La nature de cette demande peut toucher plusieurs normes de ce règlement. Il peut s'agir de modifier les normes d'implantation d'un projet, de permettre ou d'interdire un usage dans une zone spécifique, etc. La procédure de modification est précisée par la Loi provinciale sur l'aménagement et l'urbanisme. Les délais requis peuvent varier selon le type de demande et si celle-ci est sujette à une approbation référendaire, le délai peut atteindre environ quatre mois. Demande de modification du règlement de zonage. Le demandeur doit acquitter des frais de 200 $ pour l'étude du dossier et des frais additionnels de 1 000 $, si la demande est acceptée et les procédures d'avis publics amorcées.
Règlement Zonage Bainville Aux Miroirs
Règlement RV-1441 Codification administrative au 8 décembre
Annexe I Plan de zonage au 8 décembre
Annexe II - Plan des milieux humides
Annexe III - Grilles des usages et normes_Zones 101 à 143
Annexe III - Grilles des usages et normes_Zones 201 à 289
Annexe III Grilles des usages et normes_Zones 301 à
Annexe III - Grilles des usages et normes_Zones 401 à 483
Annexe III - Grilles des usages et normes_Zones 501 à 528
Annexe III. 1 - Normes sur l'entretien arboricole et horticole (document disponible en format papier seulement)
Annexe III.
Règlement Zonage Bainville Aux Saules
Ces travaux consistent à:
Aménager un enrochement de 1 à 2 mètres de hauteur dans le lit ruisseau et sur les talus, ce qui agira à titre de contrepoids;
Procéder à la végétalisation du site en recouvrant de terre une partie de l'enrochement, puis en plantant arbres et arbustes;
Aménager des structures permettant aux citoyens de traverser le ruisseau et de profiter pleinement de la forêt du Grand-Coteau. Lorsque les travaux seront terminés, le risque de glissement de terrain rétrogressif sera grandement diminué, améliorant ainsi de manière notable la sécurité des citoyens de la Ville de Lorraine. Règlement zonage bainville aux miroirs. Plan des travaux
Les travaux d'enrochement de la phase 2 toucheront le même secteur que ceux de la phase 1. Une carte indiquant l'étendue précise des enrochements suivra au cours des prochaines semaines. Chantier Sainte-Thérèse
Janvier à mars 2022, la végétalisation est prévue pour juin 2022
Sainte-Thérèse et Blainville
L'objectif des travaux de cette phase est de mettre un contrepoids à la base des talus pour empêcher les glissements de terrain et arrêter l'érosion.
Reglement Zonage Blainville
Échéancier prévu
Novembre 2021 à mars 2022, la végétalisation est prévue pour juin 2022
Villes concernées
Blainville et Rosemère
Objectif des travaux
L'objectif des travaux de la phase 2 est de mettre un contrepoids à la base des talus pour empêcher les glissements de terrain et arrêter l'érosion. Plus d'informations sur le chantier
Description des travaux
L'érosion dans le ruisseau à la base des talus, la profondeur des ravins et les types de sol dans ce secteur favorisent un glissement de terrain fortement rétrogressif. La phase 1 a été réalisée de janvier à mars 2020 afin de réduire les risques à court terme. Règlement zonage bainville aux saules. Voici les grandes étapes des travaux de stabilisation à long terme de la phase 2:
Procéder à la mise en place d'un enrochement de 1 à 2 mètres d'épaisseur directement dans le ruisseau pour supporter la base des talus et éliminer l'érosion;
Recouvrir l'enrochement d'une couche de terre végétale, ajouter des arbres/arbustes et ensemencer;
Afin de joindre l'utile à l'agréable, la Ville de Blainville construira, par la même occasion, un sentier piétonnier en gravier entre le boulevard de Fontainebleau et la rue du Castillo.
Ce service, proposé par la Direction Générale des Impôts vous permet de rechercher, consulter et commander ces feuilles de plan. Pour imprimer votre parcelle cadastrale:
Arrêtés de circulation et de stationnement
Vous trouverez en cliquant dans le lien ci-dessous tous les arrêtés municipaux concernant la circulation (Poids lourds, sens unique, zones 30…) et le stationnement (zone bleue, stationnement des plus de 3, 5 T, emplacements réservés aux transports publics et aux taxis…)
Requalification du quartier de la Porte des Champs
Plan de présentation
LIEN
Réponse par thématique:
LIEN
Les règlements d'urbanisme découlent des objectifs du plan d'urbanisme et ils en permettent la réalisation. Les règlements normatifs
Les règlements discrétionnaires
Archives des règlement de zonage
Ils contiennent des normes claires et strictes encadrant les travaux, les ouvrages et les opérations cadastrales. Les règles qu'ils contiennent ne laissent aucune place à interprétation. Règlement de zonage 1200 N. S. Il s'agit de la pierre angulaire des règlements d'urbanisme. Il traite de protection environnementale, de droits acquis, de marges et d'implantation, de constructions et d'équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Annexe A – Carte interactive pour le zonage
Annexe B – Tableaux des spécifications/grilles des usages et normes
Annexe D – Zones de bruit
Annexe E – Secteurs de contrainte
Annexe F – Cartographie des zones de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Annexe G – Tableau des normes applicables en zone de contraintes relatives aux risques de glissements de terrain
Entretien arboricole et horticole (NQ 0605-200/2001)
Règlement de lotissement 1201 N.
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Olivier Véran Le Docteur Gérald Kierzek s'oppose au port du masque à l'extérieur ainsi qu'au port du masque pour les enfants. © Eric Tschaen 5/12 -
Olivier Véran Le Docteur Gérald Kierzek reproche au gouvernement de prendre une "mesure honteuse, inutile, culpabilisante et délétère ". © Eric Tschaen 6/12 -
Olivier Véran et Jean Castex Olivier Véran et Jean Castex lors de la déclaration suite au conseil de défense sur la Covid 19. Qui a consulter le voyant monsieur olivier d. à l'hôtel Matignon à Paris le 27 décembre 2021. © Gabrielle Cezard 7/12 -
Olivier Véran et Jean Castex Olivier Véran et Jean Castex ont visité le service de réanimation de l'Hôpital intercommunal de Créteil et ont discuté avec le personnel médical à Créteil le 28 décembre 2021. © Gabrielle Cezard 8/12 -
Olivier Véran et Jean Castex Olivier Véran et Jean Castex © Gabrielle Cezard 9/12 -
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