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La Balme-les-Grottes, Auvergne-Rhône-Alpes
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La Balme-les-Grottes - Cuisine Aménagée
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4 Pièces · 4 Chambres · Maison
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LA BALME LES GROTTES - Piscine, Climatisation
4 Pièces · 4 Chambres · 1 Salle de Bain · Maison · Cave · Garage double · Terrasse · Climatisation · Piscine
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Maison 4 Pieces Posafol - Mitula Immobilier
Maison - 89. 41
Descriptif du bien
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Détails
Site web de l'agence:
Non communiquée
Référence de l'annonce
M9
Type d'annonce
à vendre
Adresse
Code Postal
01150
Ville
Lagnieu
Quartier
Centre-ville
Mise en ligne
23/03/21 07:54
Mise à jour
A propos du prix
Prix
215 000 €
Prix m 2
2 405 €
Honoraires d'agence
à la charge du vendeur
Taxe Foncière
Charges de copropriété (mensuel)
Type de bien
Maison
Surface habitable
89.
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Cet article est une ébauche concernant le droit. Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment? ) selon les recommandations des projets correspondants. L' Arrêté TMD est un arrêté du 29 mai 2009 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par voies terrestres, que ce soit par route, par chemin de fer ou par voies de navigation intérieures. L'arrêté TMD rend applicable:
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Liens externes [ modifier | modifier le code]
Arrêté TMD sur le site du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Réglementation sur le site du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
« Votre activité est-elle soumise à la règlementation ADR? » sur Google Docs
[PDF] « Les différentes étiquettes de danger au travers d'une affiche »
Portail de la sécurité civile Portail des transports
[1] les réglementations sur le transport des marchandises dangereuses
Lien vers la réglementation ADR 2019
TMD: Transport de Marchandises Dangereuses
ADR: Accord européen relatif au transport international des marchandises Dangereuses par Route
RID: Règlement concernant le transport International ferroviaire des marchandises Dangereuses