Le prix d'une carte grise, aussi appelée « certificat d'immatriculation », dépend de plusieurs critères comme la puissance fiscale de l'automobile (chevaux fiscaux), le prix de la redevance et des taxes (le tarif de la taxe régionale varie d'ailleurs selon votre lieu d'habitation). Le coût total de votre carte grise dépendra donc de ces différents facteurs, mais pas seulement. En effet, il varie également en fonction du type de véhicule à immatriculer. Comment calculer le prix du certificat d'immatriculation pour une voiture, un cyclomoteur ou encore une remorque? On vous explique tout dans notre série d'articles, en détaillant pour chaque type de véhicule. Plusieurs modes de calcul du prix de la CG Nous savons tous que l' achat d'un véhicule rime avec paiement d'une nouvelle carte grise. Cependant, peu de personnes connaissent la méthode de calcul pour le prix de ce document et attendent le verdict au moment de passer à la caisse. Pourtant, le calcul du tarif pour l'obtention d'un certificat d'immatriculation peut être effectué assez facilement.
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Vous avez acheté un quad neuf ou d'occasion? Devez-vous payer une carte grise ou plus exactement un certificat d'immatriculation pour votre quadricycle à moteur? Quel est le prix de cette carte et comment procéder à son règlement. 1 - Pourquoi faut-il payer une carte grise pour un quad? La nécessité de payer une carte grise pour un quad homologué Le quad homologué a le droit de circuler sur les voies publiques. En cas de contrôle des forces de l'ordre, sa carte grise originale, ainsi que le permis de conduire et son attestation d'assurance doivent être présentés. La carte grise barrée doit également être remise à l'acheteur d'un quad homologué d'occasion. Les autres types de quads, les quads non homologués, ne peuvent être utilisés que sur des terrains privés. À savoir: la conduite d'un quad léger (ne dépassant pas 50cm3) est réservée aux personnes ayant au-moins de 14 ans et possédant le BSR (Brevet de Sécurité Routière soit le nouveau permis AM). Pour les quads lourds, le conducteur doit avoir au-moins 16 ans et être titulaires d'un permis A, A1, A2, A3 ou B, B1 pour les permis obtenus avant le 19 janvier 2013 et d'un permis B ou B1 (avec mention quadricycle) pour ceux obtenus après cette date.
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Comment homologuer un quad? En cas d'achat d'un quad non homologué, il est possible de procéder à son homologation à titre individuel avant de demander son certificat d'immatriculation. L'homologation du quad se fait en prenant contact avec un garage ou un représentant de la marque. Le quad doit alors posséder des éléments de sécurité, telle la présence de rétroviseurs. Les sanctions en cas de circulation du quad sur les voies publiques sans carte grise La conduite d'un quad sans sa carte grise expose son conducteur à une amende forfaitaire de catégorie 4 soit 135 €. De plus, l'immobilisation du véhicule peut être ordonnée, le temps d'entrer en possession de la carte grise. Les risques sont plus élevés en cas de conduite d'un quad est non homologué. En effet, l'amende est de 1500 € avec une inscription au casier judiciaire et en cas d'accident, le conducteur n'est pas couvert par son assurance. À noter: le propriétaire d'un quad dispose d'un délai de 30 jours après l'achat pour demander un certificat d'immatriculation.
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Le quadricycle à moteur, mieux connu sous le nom de quad, est un véhicule terrestre motorisé qui possède quatre roues et qui est capable de se faufiler absolument partout, même dans des chemins très accidentés, caillouteux ou boueux. Sur les cartes grises, un quad est désigné par la mention QM, visible dans la rubrique J1. Comme pour les voitures où tous les véhicules terrestres à moteur en général, le quad doit posséder un certificat d'immatriculation. Le site vous permet de réaliser votre demande de carte grise pour quad. Quelle procédure pour immatriculer un quad (QM)? Avant toute chose, sachez qu'il existe deux types de quads: les quads homologués et les quads non homologués. Si votre véhicule n'est pas homologué, il ne peut circuler que sur votre terrain privé. En revanche, s'il est homologué, il a tout à fait le droit de circuler librement sur la voie publique. Pour cela, il doit posséder une carte grise et une plaque d'immatriculation. Autrement dit, si votre quad n'est pas homologué, vous ne pourrez pas demander sa carte grise.
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Il est possible de conduire le quad grâce à une carte grise non permanente appelée « certificat provisoire d'immatriculation » (CPI). En dernier lieu, dans sa version définitive, un certificat d'immatriculation présente à la fois des informations sur le propriétaire et sur le quad. Le document mentionne l'identité et l'adresse du titulaire de l'engin. Vous verrez ensuite la date de mise en circulation et le numéro d'immatriculation du quad. Par la suite, les données techniques sont mentionnées, à ne citer que la puissance du moteur, la puissance fiscale et la source d'énergie. Quel est le prix d'une carte grise pour un quad? Le budget à prévoir pour obtenir la carte grise d'un quad est à peu près l'équivalent des dépenses pour la carte grise d'une voiture. Vous aurez l'opportunité d'économiser une somme considérable en étant épargné de deux taxes: Y2 et Y3. Il faut acquitter 3 types de taxes. Taxe Y1: Ce type de taxe est variable. Il dépend du nombre de chevaux du quad, tout en considérant le coût du cheval fiscal auprès de votre région.
De plus, un agrément du trésor public nous autorise à percevoir les taxes et redevances pour le compte de l'État.
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