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bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, "
L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ".
Elevage D Autres Animaux Et
41. 10 – Vaches laitières, vivantes
01. 20 – Lait de vache, brut
01. 42. 11 – Autres bovins et buffles, à l'exclusion des veaux, vivants
01. 12 – Veaux et bufflons, vivants
01. 20 – Sperme de taureau et de buffle
01. 43. 11 – Chevaux, vivants
01. 12 – Ânes, mulets et bardots, vivants
01. 44. 10 – Chameaux et autres camélidés, vivants
01. 45. 11 – Ovins, vivants
01. 12 – Caprins, vivants
01. 21 – Lait de brebis, brut
01. 22 – Lait de chèvre, brut
01. 30 – Laine en suint et poils d'ovins et de caprins
01. 46. 10 – Porcins, vivants
01. 47. Elevage d autres animaux et. 11 – Poulets, vivants
01. 12 – Dindes, vivantes
01. 13 – Oies, vivantes
01. 14 – Canards et pintades, vivants
01. 21 – Œufs de poule, en coquille, frais
01. 22 – Œufs d'autres volailles, en coquille, frais
01. 23 – Œufs de poule, à couver
01. 24 – Œufs d'autres volailles, à couver
01. 49. 11 – Lapins d'élevage, vivants
01. 12 – Oiseaux d'élevage n. a., vivants
01. 13 – Reptiles d'élevage (y compris serpents et tortues), vivants
01. 19 – Autres animaux d'élevage n.
page 4 du
bulletin officiel numéro 25 du 1er trimestre 2008 du ministère de l'économie). Nafr2-01.49Z-Élevage d'autres animaux | Insee. En particulier, comme le précise l'article 5, alinéa 1 du décret 2007-1888, "
L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées ". Nomenclatures
Date de publication: 01/01/2008
2008-01-01T00:00:00+01:00
Dernière mise à jour le: 01/01/2008
Attention
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