Les statuts et le règlement intérieur du Club Omnisports de Courcouronnes sont disponibles au téléchargement:
Statuts et règlement intérieur
Statuts-COC-23-03-2018 Télécharger
Règlement Interieur Du Club Sportif De Bourges Basket
Ces derniers en assument la responsabilité tant du point de vue de la discipline que de la sécurité. Article 5: Votes
Le vote par procuration ne peut résulter que d'un pouvoir écrit signé et daté. Chaque mandataire ne peut cumuler que deux pouvoirs. Lors de l'Assemblée Générale, les votes du rapport moral et du rapport financier ont lieu à main levée. Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket. Le président ou un membre du Conseil d'Administration ou le quart des membres présents peuvent demander le vote à bulletin secret. Article 6: Animaux
Les propriétaires doivent tenir leur animal sous contrôle en permanence. Article 7: Environnement
Chaque membre s'engage à respecter la nature et les milieux naturels traversés. Chaque membre s'engage à respecter les « Règles de sécurité et de vie de groupe du randonneur » (voir annexe jointe)
Article 8: Vie du Club
Le Conseil d'Administration, lors de l'Assemblée Générale établit le programme des différentes randonnées de l'année ainsi que des séjours à thème:
Il propose aux membres de participer à la création de nouveaux sentiers de randonnée, de même que d'entretenir les sentiers existants sur la commune de Rouillon.
Règlement Intérieur - Club Football Association Sportive Marcillac Clergoux - Footeo
– La saison sportive est calquée sur celle de la Fédération Française de Tir. – La fermeture annuelle des locaux est effective chaque année au mois d'août. Article 3 – Adhésion. – L'adhésion d'un nouveau membre est effective après agrément par le Comité Directeur du C. compte des membres actifs et des membres d'honneur. – Les membres qui se sont particulièrement distingués par leur dévouement, leur assiduité ou leur ancienneté peuvent être proposés par le Comité Directeur à des charges ou des postes honorifiques et à des distinctions internes ou officielles. Règlement intérieur - club Football ASSOCIATION SPORTIVE MARCILLAC CLERGOUX - Footeo. – Peut devenir membre du C. toute personne, sans distinction, dont les agissements ou la moralité ne sont pas réprouvés par les dispositions prévues par le code pénal français. – Tout mineur doit fournir une autorisation parentale. – Les demandes d'adhésion sont formulées au moyen de documents mis à la disposition des requérants par le C. La Fédération valide alors la possibilité de pratiquer le tir par délivrance d'une licence. Le C. accepte ce nouveau licencié pour une durée de 1 saison sportive par le paiement de la cotisation.
La décision de la commission d'éthique doit être validée par le Bureau. Art. 19: Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par le club à domicile ou à l'extérieur. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur. Art. 20: Tout Joueur blessé même légèrement doit immédiatement, en aviser l'Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé. Art. 21: Avant toute pratique, la licence devra obligatoirement être validée par un médecin. Art 22: le joueur devra signer la charte sur le respect et la respecter. B) ENTRAINEURS ET EDUCATEURS
Art. 23: Les Entraîneurs et Éducateurs sont choisis par le responsable technique et le choix est validé par le Bureau Directeur. Art. 24: Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d'animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Responsable Technique et adopté par le Bureau.
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