Rapport d'information n 420 (2016-2017) de M. Herv MARSEILLE, fait au nom de la commission des finances, dpos le 15 fvrier 2017
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS ET RECOMMANDATIONS DE
VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
AVANT-PROPOS
PREMIÈRE PARTIE - LA QUÊTE DU
SENS
I. LA RÉFORME DE L'ADMINISTRATION
GÉNÉRALE ET TERRITORIALE DE L'ÉTAT: UNE FLORAISON DE
PROJETS, UNE DOCTRINE D'EMPLOI HÉSITANTE
A. L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE
L'ÉTAT DANS LES TERRITOIRES, OU LA MARCHE DE LA COMITOLOGIE
1. Directive nationale d orientation des préfectures 2016 2018 how to. Les travaux du comité
interministériel de modernisation de l'action publique
2. La « revue des missions de
l'État »
a) Une série d'engagements pour le moins
généraux...
b).. prolongements effectifs très
limités
B. LA REFORMULATION DE LA VOCATION DU RÉSEAU
PRÉFECTORAL LUI-MÊME, D'UNE DIRECTIVE NATIONALE D'ORIENTATION DES
PRÉFECTURES ET SOUS-PRÉFECTURES (DNO) L'AUTRE (2010-2015 ET
2016-2018) EN PASSANT PAR LE « PLAN PRÉFECTURES NOUVELLE
GÉNÉRATION »
1.
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La réforme vise à faciliter la démarche des usagers grâce à la dématérialisation des demandes de carte nationale d'identité, de passeport, de permis de conduire et de certificat d'immatriculation des véhicules et renforce ainsi l'accessibilité du service rendu à ses usagers partout sur le territoire, et notamment en milieu rural. Une appropriation ambitieuse par le réseau des préfectures pour répondre aux attentes des usagers La démarche qualité n'est pas nouvelle pour les préfectures, qui s'y sont engagées depuis plus de 10 ans. FO-PRÉFECTURES – Déclaration du Comité confédéral national des 30 et 31 mars. Après la Charte Marianne (interministérielle), les préfectures ont poursuivi leurs efforts en vue d'obtenir, pour les sites volontaires, une labellisation Marianne, pour d'autres, une labellisation Qualipref. Ce référentiel de qualité de service propre au ministère de l'intérieur, qui existe depuis 2006, a connu plusieurs actualisations, pour intégrer notamment les préconisations des directives nationales d'orientation des préfectures et les changements réglementaires ainsi que les acquis des démarches locales d'amélioration des processus.
Les activités de l'antenne de Bordeaux sont transférées au Service de la Délégation à la Mer et au Littoral
Téléphone: 05 54 69 21 00 E-mail:
0610509511
Annonce 722383 déposée par Edv le 23 mai 2022
Type d'annonce: Cheval à vendre Nom du cheval: Navarro Race: Origine Non Constatée Robe: Bai Sexe: Hongre Prix: Entre 2 000 et 3 000
Année de naissance: 2017 Catégories d'équidé: - Jeune cheval - Cheval de loisir - Cheval ibérique Disciplines: - Loisir/Famille Localisation: Ligny-le-Ribault, Centre, France [ Localiser]
Le mot de l'annonceur Hongre de 5 ans, 1, 60m, ONC type portugais, bai, encore vert dans le travail mais progresse, bien manipulé, connait les bases, vit au près. Monté, idéal pour loisirs/extérieur …
Annonceur
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L'écurie du pré de l'étoile met à la vente les chevaux et poulains provenant de ses élevages. Une jument de 8 ans, couleur champagne
Monte, toise 1. 60m, très beau modèle, de belle allure avec un caractère froid. Utopia
Elios, 2 ans, Origine Constaté. Père camargue et mère portugaise. Chevaux à vendre - AFL. Elios est manipulé, (donne les pieds et suit en main). Toise actuellement 1. 50m. Elios
Jument de 6 ans, Origine Constatée
Père camargue et mère portugaise, elle est monté, très gentille et respectueuse, elle toise 1. 54m
Pamela
Aube, jument reproductrice plein papier portugaise
Pas débourré, par contre jument très gentille et monte en van. Vendu car réduction de l'élevage, petit prix. Aube
D'autres chevaux jeune sont à vendre aux écuries. Pour plus d'information n'hésitez pas à nous contacter.
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Hongre pslusitanien pp 18/05/2022 | Réf: 597707 Cheval à vendre Race: Lusitanien Sexe: Hongre Couleur: Bai Age: 6 ans Prix entre: 10 000 € Et: 15 000 € Hongre Pur Sang Lusitanien pleins papiers de 4 ans et demi. Chevaux portugais a vendre. Caractère extraordinaire, pas émotif, peur de rien.... France Paris Professionnel 5 Photos
Hongre psl - fils de riopele (étalon du mérite apsl 5*) 19/09/2021 | Réf: 670327 Cheval à vendre Race: Lusitanien Sexe: Hongre Couleur: Gris Age: 6 ans Prix: 15 000 € Merlin, hongre pur sang lusitanien, 6 ans, 162cm. Pleins papiers. Fils de Riopele ( Étalon du Mérite APSL 5*).... France Orne Professionnel 7 Photos | 1 vidéo(s)
Poulain pur sang lusitanien mâle né en 2021 13/05/2022 | Réf: 719974 Cheval à vendre Race: Lusitanien Par: IMPERADOR LB Sexe: Poulain Couleur: Isabelle Age: Foal Prix: 8 500 € RAIO SOL est un poulain de robe isabelle charbonnée, né en France dans un élevage famillial.
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LE CHEVAL, CHEZ NOUS, C'EST UNE HISTOIRE DE FAMILLE depuis 3 generations. dEPUIS 2009 NOUS AVONS CRÉÉ NOTRE STRUCTURE, ET ACCUEILLONS LES AMATEURS ET LES PASSIONNÉS AU SEIN DE NOS ÉCURIES. Soyez les bienvenus! Chevaux portugais à vendre paris. Nous avons choisi de pratiquer un commerce de chevaux différent, en proposant à nos clients un véritable accompagnement dans la recherche du compagnon idéal. Plusieurs fois par an, nous sillonnons les routes de l'Espagne et du Portugal pour y trouver des chevaux d'exception. Notre conception du métier fait que nous passons du temps avec nos chevaux, mais aussi avec nos clients, pour mieux cerner leurs envies et cibler leurs attentes, et présenter à chaque cavalier des chevaux adaptés à leurs exigences.
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Âge: - ans
Taille: - cm
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En particulier avec l'étalon Harmonio (Ass. Coïmbra) champion des mâles de Lisbonne en 2000, et des juments aux origines Veiga, Andrade, Alter. Les juments sont systématiquement montées avant de devenir poulinières. Certaines brillent en concours de modèle et allures comme Tamara de l'élevage Tavarès Veiga. Chevaux à vendre – Ecurie du pré de l'étoile. Viendront ensuite trois pouliches devenues reproductrices, choisies au Brésil à l'élevage Do Retiro et produisant merveilleusement. Aujourd'hui ce travail de fond porte généreusement ses fruits avec une place de 3ème et une médaille de bronze au championnat du Lusitanien 2014 au Portugal dans les mâles de 2 ans avec Chic du Mistral. En savoir plus sur l'élevage
12/04/2018
Le Haras du Mistral en concours à Valbonne
Calypso du Mistral
Viognier
Concours à Valbonne
Chevaux à la vente: Pourquoi une telle rubrique? Certes l'offre est déjà trop importante, mais avec des sites trop généralistes ou trop marchands qui n'aident pas le futur acheteur à faire le bon choix. En effet cheval ibérique, andalou, cruzados, portugais ou encore baroque sans autres précisions que robe et grands crins, à des prix défiants toute rentabilité, nous parait illusoire et source de déconvenues pour les acheteurs. Toutes les semaines nous recevons des doléances pour tenter de corriger l'impossible. Élevage de lusitaniens - Dany Lahaye Lusitanos. Papiers non officiels donc origine douteuse. Certificat de propriété manquant, à qui appartient le cheval. Puce non retrouvée ou multiple: a-t-il fait l'objet d'un enregistrement en France. Sans visite d'achat ni radios, quel recours en cas de problème? L'AFL revendique avec ses éleveurs de proposer des chevaux pur-sang lusitaniens de qualité contrôlés par les haras français et le berceau d'origine avec de papiers officiels et des actes de propriétés clairs. Que vous cherchiez un cheval de grand prix ou un cheval de loisirs prenez le temps de rencontrer nos éleveurs, ils sont près de chez vous et ont une notoriété à défendre.