Commentaire de texte: Objet D'étude La Contrefaçon. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 11 Novembre 2014 • Commentaire de texte • 300 Mots (2 Pages) • 393 Vues
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• Quoi? = Les faits
Qu'est-ce que c'est? Les différents types, sortes, formes?. • Qui? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées
Qui fait? Qui subit? • Où? = Le lieu
À quel endroit? Quel est le milieu? Le contexte?. • Quand? = Le temps
Quelle période? Date? • Comment? = Le déroulement des événements
De quelle manière? Avec quels moyens? • Pourquoi? = La cause
Pour quelles raisons? Dans quel but? Avec quelles conséquences? À partir des résultats des recherches sur Internet, quelles idées ou réponses aux questions précédentes ressortent sur le sujet? Q - La contrefaçon est un acte qui porte atteinte aux droits découlant de mon titre de propriété industrielle, de mon droit d'auteur ou d'un droit voisin. La contrefaçon de marque concerne désormais tous types de produits: habillement, chaussures, parfums, pièces pour automobiles, alimentation, médicaments
Q - N'importe quels personnes, ou organisme ayant les materiaux nécéssaire peuvent s'éxercer a la pratique de la contrefaçon.
La Contrefaçon Objet D Étude Pour Les
La confusion des produits ou des entreprises. Cette notion de confusion peut s'analyser lorsque le concurrent copie purement et simplement, ou s'inspire nettement, de la marque, du nom commercial d'une société ou des documents commerciaux tels que catalogue, factures, bons de commande. La désorganisation de l'entreprise. Par exemple le débauchage de plusieurs salariés. Le parasitisme qui est le fait pour l'entreprise de tirer profit sans effort de la réputation ou du résultat du travail d'un concurrent et qui réalise par là des économies injustifiées en recueillant les fruits d'efforts dont elle n'a pas supporté les frais. La Cour de cassation rappelle dans cet arrêt que « la commercialisation d'une même gamme de produits est insuffisante à caractériser la commission d'actes de concurrence déloyale distincts de ceux sanctionnés au titre de la contrefaçon ». Elle apprécie donc de manière stricte la faute en matière de concurrence déloyale. L'arrêt du 24 octobre 2018 de la Cour de cassation rappelle donc qu'une commercialisation d'une même gamme de produits contrefaits ne constitue pas des actes de concurrence déloyale distincts de l'action en contrefaçon.
Document N° 3 Titre: Types de produits saisis
Nature: Article + Graphique Source: Les douanes, conférence de presse Date: Janvier 2011
La contrefaçon touche tous les secteurs d'activité de l'économie légale, le budget de l'état et de l'emploi. Le graphique nous indique les pourcentages des secteurs les plus touchés. Il y ressort que les CD et DVD sont les produits les plus touchés. Document N° 4 Titre: L'impact de la contrefaçon
Nature: Article Source: Date: Avril 2010
La contrefaçon cause un impact énorme sur le secteur privé. Il ressort de cet article des pourcentages élevé concernant l'opinion des entreprises. Certaines dépenses de grosse sommes afin de protéger leurs droits, d'autres témoignent que le faux a un impact sur l'emploi et que la contrefaçon est un frein à l'innovation. Ce fort trafic de faux produits est du au fait que le consommateur n'est pas suffisamment averti de l'impact que cela cause à la société. Document N° 5 Titre: Contrefaçon atteinte à l'environnement
Nature: Affiche Source:
Le slogan de l'Union des fabricants est parlant: « Contrefaçon, Contre nature ».
Lire notre idée week-end Toulouse Vallée de la Creuse, sur les traces des impressionnistes Crozant © JC DRAPIER -
Une vallée située au nord-ouest du département de la Creuse, traversée par deux rivières, la Creuse et la Sédelle, qui se frayent un chemin entre de petites gorges… Ce cadre des plus bucoliques a séduit, entre les années 1850 et 1920, les peintres impressionnistes et notamment Claude Monet. Les sites à voir ont tout pour combler les amateurs d'escapades qui font rimer nature et culture, à commencer par le village de Crozant, point d'ancrage des artistes qui se sont enthousiasmés pour la vallée de la Creuse. Lire notre idée week-end Vallée des impressionnistes, Creuse Albi et le Tarn, en rouge majesté Albi © stephanemedina81 - Adobe Stock
Albi, la ville rouge, classée au patrimoine mondial de l'Unesco pour sa Cité épiscopale. Week-end en amoureux dans le Sud-Ouest : Meilleures offres - HomeToGo. Un destination incontournable, avec sa cathédrale, son musée Toulouse-Lautrec, ses ponts sur le Tarn, la sérénité de ses ruelles, la quiétude de sa campagne, les délices gourmands de son marché et la douceur de son climat.
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Le bassin d'Arcachon vu du ciel
Les fameuses cabanes tchanquées
Grimper la Dune du Pilat pour un week-end dans le Sud-Ouest sportif! Prenez votre inhalateur avant, par contre. La vue est incroyable, mais elle se mérite! Comptez 10 à 30 minutes de montée en fonction de votre condition physique. N'oubliez pas la traditionnelle photo en haut de la dune! Même si tout le monde sait qu'à ce moment précis, vous serez en tachycardie. Une montée sportive, mais la vue en vaut largement le coup! …et reprendre toutes les calories brûlées à La Co(o)rniche
C'est l'un des meilleurs restaurants de fruits de mer, mais surtout le plus majestueux où il m'ait été donné de m'attabler sur cette terrasse à la vue imprenable. Conseil de travel planner: réservez une table bien en avance pour le dîner. Week-end insolite dans le Sud-Ouest : Meilleures offres - HomeToGo. Vous pourrez ainsi profiter d'un incroyable coucher de soleil sur la mer avec un verre à la main. Mais ça reste entre nous hein! You're welcome. Source:
Visiter la réserve ornithologique du Teich
Après l'île aux oiseaux, la réserve ornithologique du teich!
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