ARTICLE 1 DOMAINE D'APPLICATION Les présentes conditions générales de vente s'appliquent obligatoirement à l'ensemble des ventes conclues exclusivement sur le site sont accessibles à tout moment sur le site Internet. BREVET ALPINISTE ET Skieur Militaire Brevet Chef d'Equipe Haute Montagne BCEHM EUR 7,90 - PicClick FR. Elles peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis ARTICLE 2 COMMANDE En validant lors du paiement, vous confirmez votre commande et déclarez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve, ainsi que l'acceptation des prix et descriptions des produits. La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi au client de l'accusé de réception comportant un récapitulatif de la commande Arsenal Collection se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige. Les informations énoncées par l'acheteur engagent celui-ci; en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, Arsenal Collection ne pourrait être tenu responsable de l'impossibilité de livraison. ARTICLE 3 PRIX ARTICLE Les prix sont indiqués et payable en euros et toutes taxes comprises, a l'exclusion des frais d'expédition de traitement et d'emballage.
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En savoir plus BSM-BAM = brevet d'alpinisme militaire (BAM) ou le brevet de skieur militaire (BSM) BASM = brevet d'alpiniste et de skieur militaire (BASM) BCEHM = brevet de chef d'équipe de haute montagne (BCEHM) BQTM = brevet de qualification des troupes de montagne (BQTM) BCUHM-BCDHM = brevet de chef d'unité de haute montagne (BCUHM) ou le brevet de chef de détachement de haute montagne (BCDHM) Moniteur = détenir le brevet de moniteur guide militaire; détenir le BSTAT option « montagne »; détenir le BCUHM ou le BCDHM et le diplôme d'aspirant guide. Guide = détenir le BCUHM ou le BCDHM et le diplôme de guide de haute montagne; détenir le BSTAT option montagne et le diplôme d'aspirant guide ou un brevet d'État d'éducateur sportif (BEES) de la filière montagne (ski alpin, ski de fond, escalade ou parapente). Combat en Montagne Skieur Militaire Alpiniste Militaire Les clients qui ont acheté ce produit ont également acheté...
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Dans le cas où ce droit de rétraction serait exercé par l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de déduire au client la totalité des frais d'expédition que ces derniers soient initialement gratuits où payant en partie ainsi qu'un forfait de frais de gestion de 10% de la valeur de la transaction. Dans le cas où un produit nous serait retourné dans un emballage ouvert, abimé ou déjà utilisé, Arsenal Collection ne pourrat que revendre cet objet en occasion, il serat donc appliqué une décote de cinquante pour cent de la valeur d'achat. Brevet alpiniste militaire 2016. ARTICLE 8 GARANTIE Tous les articles sont soumis à une garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil ou de l'obligation de délivrance d'un bien conforme tel que prévu par l'ordonnance du 17 Février 2005. Les articles sont garantis un an, à compter de la date de facture, contre tout défaut de matière ou de fabrication. La facture ou le bon de livraison délivrés avec votre commande tient lieu de garantie. Une copie doit impérativement être jointe en cas de retour d'un garantie ne s'applique pas en cas d'utilisation inappropriée ou modification du produit, en cas de dommage volontaire du client, si le produit a subi un dommage externe tels que chute, choc, incendie, etc.
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Brevet
bronze:
Brevet de Qualification des Troupes
de Montagne ( B. T. Q. M. ) argent:
Officiers: Chef d'unit de
haute montagne ( B. C. U. H. ) Sous-officier: Chef de dtachement de haute montagne ( B. D. ) or:
Brevet de Moniteur Guide Militaire
( B. G. )
Brevet Suprieur
Technique de l'Arme de Terre ( B. S. A. ) Instructeur Montagne +
Brevet d'Etat
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Pour tout litige survenant en application des présentes Conditions Générales de Vente, seul sera compétent le tribunal de THIERS
ARTICLE 9 RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Les produits demeurent la propriété d'Arsenal Collection jusqu'au paiement intégral du prix. Brevet alpiniste militaire 1. Cette réserve de propriété ne fait pas obstacle au transfert des risques qui sera réalisé dès livraison desdits produits. ARTICLE 10 RESPONSABILITE Les ventes d'articles de Police, de Police municipale, de Gendarmerie ou de Douanes sont strictement réservées au personnel de ces Institutions sur présentation d'une carte proféssionnel; Arsenal Collection ne peut, en aucun cas, être tenue responsable d'une utilisation illicite ou frauduleuse de ces mêmes articles. Arsenal Collection ne pourait être tenue responsable pour l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit et de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence et tout dysfonctionnement du réseau Internet, la perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et / ou communications, inondation, incendie, coupure électrique, etc...
ARTICLE 6 PAIEMENT Le prix est payable, comptant, par carte bancaire, chéque ou compte Paypal en une seule fois à la commande. ARTICLE 7 DROIT DE RETRACTATION Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de quatorze jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais ainsi qu'à ses risques et périls, les produits commandés, pour échange ou remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…), dûment scellés accompagné d'une copie du bon de livraison ou de la facture, et de mentionner le motif du retour. VERITABLE INSIGNE BREVET D'ALPINISTE MILITAIRE ARMEE MONTAGNE CHASSEURS ALPIN LS | eBay. Précisez également si vous demandez un remboursement ou un échange. Faites votre demande à: Arsenal Collection 37 rue de Barante 63300 THIERS L'acheteur devra obligatoirement prévenir au préalable de son intention par l'intermédiaire de son Service clients en ligne avant de renvoyer la cas de demande de remboursement, conformément aux articles L121-20-1 à L121-20-7 du Code de la Consommation, il existe un délai maximum de 30 jours à compter de la date de retour des produits pour rembourser le client.
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