Ce que vous allez acheter ici
Lorsque vous cliquez sur une parcelle et que vous cliquez sur "ajout au panier" vous allez pouvoir acheter un fichier électronique au format pdf qui comportera une douzaine de pages avec des vues (mises à l'échelle) à différents "zoom" de la parcelle dans son contexte (dans la commune de Pont-de-l'Isère). Vous allez aussi avoir un accès internet sans limitation graphique au cadastre de Pont-de-l'Isère, sur cette vue premium vous pourrez faire autant d'impressions que vous le désirerez. Cadastre romans sur isere valence. Pour les professionnels, en fonction de la disponibilité, vous aurez aussi la possibilité de télécharger les feuilles cadastrales de Pont-de-l'Isère au format DXF (autocad) si ce format est disponible. Le document comportera un tableau avec les surfaces des zones construites et celles non construites, ces données sont le résultat de calculs géométriques sur la forme de la parcelle et de celle des bâtiments. En fonction de la disponibilité des informations, nous vous fournirons aussi dans le rapport PDF des informations sur les risques (Radon, Sismicité et Plan de Prévention des Risques) et sur les risques potentiels de pollution des sols (Sources BASIAS, BASOL, SIS, installations classées) pour la parcelle sélectionnée.
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Cadastre Romans Sur Isere Valence
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Cadastre Romans Sur Isere Romans Sur Isere
La commune de Romans-sur-Isère dépendant du SCoT de la plaine de Valence. Les Feuilles du Cadastre de Romans-sur-Isère Voici la liste des 69 feuilles cadastrales disponible pour la commune de Romans-sur-Isère qui rassemble les différentes parcelles de la section. Rendez-vous sur le site officiel de l'administration française en charge du cadastre pour consulter la feuille d'une section de la commune.
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26 Archives de la Drôme
Archives départementales de la Drôme
Les AD de la Drôme donnent accès aux registres de l'état civil & registres paroissiaux, aux archives notariales ainsi qu'au cadastre. Depuis juin 2014, les registres matricules sont consultables en ligne puis sont arrivés les recensements de population pour la période 1836 à 1911 puis les tables des hypothèques. Enfin, d'autres documents sont numérisés, comme les sceaux ou les cartes postales sont accessibles à la recherche depuis le site. Cadastre romans sur isere romans sur isere. => Retour vers la page d'accueil:
Lien brisé, informations concernant les archives de ce département? Faites vivre cette rubrique en laissant un commentaire ci dessous:
Cadastre Romans Sur Isère
Lieu incontournable pour comprendre l'histoire locale, le service des archives conserve plus de 3km linéaires de documents du XIIIe siècle à nos jours. Les archives sont accessibles à tous, gratuitement, sur simple présentation d'une pièce d'identité. Des ouvrages de référence et des fiches historiques sont à disposition pour se repérer. Le personnel des archives est là, si nécessaire, pour orienter dans les recherches mais n'est pas tenu de procéder aux recherches à la place des lecteurs. La salle de lecture (3 rue des Clercs), est ouverte à tous. Les archives municipales
Une riche bibliothèque constituée d'ouvrages, de périodiques, de journaux locaux relatifs à l'histoire de Romans, de la Drôme et du Dauphiné. Le service conserve plus de 7 000 références d'ouvrages du XVe au XXIe siècle, 300 titres de périodiques ainsi que de nombreux guides, dictionnaires, presse spécialisée sur l'histoire et les méthodes de recherche. Cadastre à Châteauneuf-sur-Isère (26), plan cadastral Châteauneuf-sur-Isère. Des illustrations anciennes de Romans et des environs: cartes postales, photographies, plaques de verre, plans, affiches …
Les archives en ligne
Plus de 130 000 images numérisées sont en accès libre sur le site des archives.
Visualiser le cadastre de Châteauneuf-sur-Isère
Pour accéder au plan cadastral de Châteauneuf-sur-Isère il suffit de cliquer sur ce lien. Sur cette page vous allez consulter les différentes feuilles de la commune ou alors faire une recherche plus précise d'une parcelle en rentrant l'adresse de la rue de Châteauneuf-sur-Isère que vous recherchez. Le centre des impôts foncier et du cadastre
Le cadastre peut parfois être consultable en mairie, mais le plus souvent il le sera dans le centre des impôts foncier. Cadastre romans sur isère. Le centre le plus proche de Châteauneuf-sur-Isère est:
Adresse
Centre des impôts foncier de Valence
15 avenue de Romans - BP 2116
26021 Valence Cedex
Téléphone
04 75 79 50 22
Site internet
FAQ cadastre de Châteauneuf-sur-Isère
Comment utiliser le cadastre? Le cadastre est un document administratif qui représente les parcelles de la commune. Ce dernier est utilisé principalement pour le calcul des impôts. Ce document est une référence pour toutes les questions d'urbanisme mais il est important de savoir que seul un géomètre-expert vous permettra d'avoir un relevé précis d'une parcelle.
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Couleur
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Dimension
490x160x80mm
Numéro d'article original
Black & Orange
Taille de l'emballage
500x180x110
Vous bénéficiez également d'un droit à la portabilité des données. Passé ce délai de 30 jours, vous pourrez considérer que la demande a été rejetée. Le président du Tribunal de première instance connaît de toute demande relative au droit d'obtenir communication, rectification, suppression ou limitation de données à caractère personnel si la demande est rejetée. Distributeur de film alimentaire torrent. Si, à n'importe quel moment, vous pensez que nous ne respectons pas votre vie privée, veuillez adresser une lettre ou un courriel à notre délégué à la protection des données, nous mettrons tout en œuvre pour déceler et corriger la difficulté. Si vous désirez de plus amples informations, ou si vous souhaitez introduire une réclamation, vous pouvez contacter l'Autorité de Protection des Données / la Commission de la Protection de la Vie Privée: Rue de la Presse 35 – 1000 BRUXELLES (Tel. 02 274 48 00 – "