Le Ministère de la transition écologique et solidaire, le Ministère du travail, la Banque des Territoires, le Mouvement associatif, en partenariat avec les collectivités territoriales, et le soutien du Fonds social européen, lancent conjointement un appel à projets « DLA départemental » pour chacun des départements franciliens.
Médaille Du Travail Essonne Le
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Médaille d'Honneur du Travail
Liste des médaillés
Médaille Du Travail Essonne St
Agrément des organismes de formation des membres de CHSCT, de CSE et CSSCT Référence: Articles L 4523-10 et R 4614-25 et suivants du code du travail Administration compétente: l'UR:Direccte IDF – Pôle Travail - Service SST - 19 rue Madeleine Vionnet – 93 300 Aubervilliers - Cécile RIBOLI et Martial ANTZENBERGER - Pour en savoir plus cliquez ici. Dépôt des comptes des organisations syndicales dont les ressources sont inférieures à 230 000€ Référence: Article D 2135-8 du code du travail Administration compétente: l'UD Ruptures conventionnelles Homologation des ruptures conventionnelles Référence: Articles L 1237-14 et R 1237-3 du code du travail Administration compétente: l'UD Pour en savoir plus, cliquez ici.
Médaille Du Travail Essonne Des
La Direction départementale de la Cohésion sociale
(DDCS) assure l'instruction de la médaille jeunesse, sports et engagement associatif. Médaille du travail essonne le. L'Union départementale des Associations familiale (UDAF) assure l'instruction de la médaille de la famille. A lire dans cette rubrique
Ordre des Arts des Lettres
La préfecture des Côtes d'Armor assure l'instruction des dossiers de candidatures pour l'Ordre des Arts et des Lettres pour toutes les personnes résidant dans le département puis les adressent au ministère de la culture. En moyenne, par an, un à (... )
Ce titre a été étendu aux civils et aux opérations menées par l' armée française depuis le début de la Première guerre mondiale [ 3] tout en gardant la condition d'avoir participé pendant au moins 90 jours aux opérations [ 4]. Pour accompagner ce titre de reconnaissance de la Nation, il a été décidé de créer, en 1997, une décoration appelée médaille d'Afrique du Nord afin de récompenser ceux l'ayant reçu pour les opérations d'Afrique du Nord [ 5]. Cette médaille a été remplacée par la médaille de reconnaissance de la Nation, le 12 avril 2002, afin de récompenser tous les titulaires du titre de reconnaissance de la Nation [ 6].
Trouvez le bon interlocuteur en fonction de l'objet de votre demande Accords collectifs. Épargne salariale
• Vous êtes une entreprise et vous devez déposer un accord collectif, un plan d'action ou un dossier d'épargne salariale signé dans le département des Hauts-de-Seine? Pour déposer un accord:
Vous pouvez contacter le service des accords:. Médailles d'honneur du travail Archives - Archive en ligne. Il vous répondra rapidement. Vous pouvez aussi contacter le service par téléphone, tous les jours de 9h30 à 12h00:
Pour l'épargne salariale: 01 47 86 42 42 / 42 21 / 42 27
Pour les travailleurs handicapés: 41 56
Pour les plans de sauvegarde de l'emploi: 41 15
Pour l'égalité professionnelle: 01 47 86 42 42 / 42 21
Pour tout autre accord: 01 47 86 41 15 / 40 22 / 40 07
• Vous êtes salarié et vous souhaitez obtenir la copie d'un accord collectif? Vous pouvez effectuer votre démarche par courriel auprès du service des accords selon la procédure établie. Activité partielle
• Vous faites face à des difficultés économiques conjoncturelles et vous souhaitez avoir recours à l'activité partielle?
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