4. Mr Ahmed est propriétaire de 300 titres de participation cotée en bourse lui apporté 8. 100 de dividendes nets. Mr Ahmed décide de céder 150 titres au prix unitaire 160 dh. Les commissions d'acquisition 2% du prix d'achat NB: prix d'achat unitaire est de 120 dh. Déterminer l'IR A payé par MR Ahmed. La partie pratique de l'examen de fiscalité
La Société COFRAK est une SA au capital de 2. 000. 000 dh libéré de 75%, pour déterminer son impôt exigible au titre de l'exercice 2016 elle vous communique les informations fiscales suivantes:
T. A. F:
1/: Déterminer le résultat fiscal. 2/: Calculer L'IS théorique et la CM. 3/: Déterminer L'IS dû de l'exercice 2016. 4/ Déterminer l'IS à payer au titre de 2016. Solution de l'examen de fiscalité:
Partie théorique:
1. Pour l'entreprise (A) la déclaration serait mensuelle car le CA Ht de N-1 est supérieur à 1. 000 dh. Pour l'entreprise (B) la déclaration serait Trimestrielle car le CA Ht de N-1 est inférieure a 1. 000 dh. 2. L'IS dû de 2015:
IS théorique: 20.
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Exercice Résultat Fiscal Corrigés
= 100. 000 + 200. 000 = 300. 000 Dhs. 3. Si Mr X est le principal associé:
C'est-à-dire que les intérêts ne seront pas déductibles, et donc le résultat fiscal dans ce cas:
RF (2013) = 300. 000 Dhs. Posted in
IR
Exercice Résultat Fiscal Corrigé 2016
Détermination du résultat fiscal
Calcul de l'impôt
Nejma Sarl est une société au capital de 500 000 dh totalement libéré. Spécialisée dans le prêt à porter masculin, elle a été créée en 2005 dans la zone industrielle de Berrechid par gérant et associé à 75% du capital et M. Michael associé à 25%. Elle écoule sa production sur le marché local. Au 31/12/2016, elle dégage un résultat comptable bénéficiaire de 105 320 dh. Des états de synthèse de la société se dégagent les éléments suivants: Parmi les produits, on relève (en dh HT):
1. Ventes 31 600 000
2. Produits accessoires 298 000
3. Produits financiers 70 000
4. Produits de cession d'immobilisations 785 000
Les produits financiers se composent des éléments suivants:
Interets nets: 30 000
Dividendes reçus d'une autre société: 40 000
Parmi les charges, on note (en dh HT):
1. Salaire brut annuel de: 120 000
2. Honoraires de l'expert comptable: 24 000
3. Achat d'un outillage amortissable sur 3 ans: 15 000
4. Intérêts sur des crédits bancaires de trésorerie, calculés au taux de 12.
5%; 19 850
5. Intérêts du compte courants d'associés de M. Michael créditeurs durant l'année 2016 d'un montant de 100 000 dh et rémunéré au taux de 12%. On supposera que le taux autorisé est de 3%
6. Une dotation aux amortissements d'une machine faisant l'objet d'un contrat de crédit-bail: 21 000 dh
7. Amortissement d'une voiture Citroën C4 utilisée par le responsable de production. Elle a été acquise le 5 Mars 2016 pour 385 000 TTC. La dotation passée en comptabilité est: 385 000 X 20% = 77 000 dh. 8. Une dotation aux amortissement d'un véhicule utilitaire acquis le 2 juillet 2016 à 180 000 HT calculée comme suit: 180 000 X 25% = 45 000
9. Provision pour créances douteuses calculée au prorata de 20% impayés de l'exercice 2016. soit une dotation de 85 000 dh. 10. Provision pour risque et d'incendie: 45 000 dh
11. Provision pour garanties: 38 000 dh
12. Majoration pour paiement tardif de la TVA du mois de Mars 2016: 750 dh. 13. Frais engagés lors de la réception donnée par pour l'inauguration de son habitation principale: 16 200
14.
Comment s'inscrire? S'inscrire à un stage de rattrapage au Rue de la Ville Guyomard à Saint-Brieuc s'effectue soit sur par le formulaire sécurisé de réservation ou par téléphone au 09. 83. 64. 76. Accéder au formulaire d'inscription sécurisé sur LegiPermis. S'il s'agit d'un stage obligatoire en permis probatoire, veillez à bien recevoir la lettre recommandée 48n envoyée par le ministère de l'Intérieur, nécessaire notament pour le remboursement de votre amende en jeune conducteur. Nous n'acceptons pas de bon Groupon pour les stages agréés. Rue de la ville guyomard 22000 saint brieuc paris. Juste après votre inscription sur le site, vous recevrez votre convocation au rendez-vous de stage immédiatement par mail. Le stage permis à points
Programme
Conditions
Le stage de récupération de points à Saint-Brieuc comprend:
14 heures de formation sur 2 jours,
par 2 animateurs: un BAFM spécialiste de la sécurité routière et un psychologue,
la récupération de 4 points sur le permis de conduire dés le lendemain du 2ème jour de stage,
le traitement du dossier par la préfecture des Côtes-d'Armor 22,
le transfert de stage en cas d'annulation.
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56 km
Résidence Services Seniors DOMITYS - Le Griffon d'Or
1. 57 km
15 Rue de la Corderie, 22000 Saint-Brieuc, Cotes-d'Armor, France
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Genêts - Baie du Mont-Saint-Michel
Un lieu authentique situé à quelques mètres du départ de la grande traversée de la baie du Mont-Saint-Michel. Rennes
L'auberge de jeunesse de Rennes est une ancienne bâtisse traditionnelle située au bord du canal Saint-Martin et proche du métro. Pontivy
Un séjour atypique dans cette ancienne minoterie située sur un petit îlot de verdure au cœur du centre-ville de Pontivy.
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Site web Enregistrer Réservation avec Arrivée Départ Nombre de personnes 2 6 Dotée d'un salon commun et d'un jardin, l'Auberge de Jeunesse HI Saint-Brieuc est située à Saint-Brieuc, à 2 km de la cathédrale. Il propose une cuisine commune et une terrasse. L'auberge de jeunesse propose des chambres familiales. Un petit-déjeuner continental est servi tous les matins sur place. Vous pourrez jouer au ping-pong et aux fléchettes sur place. La région est prisée des amateurs de randonnée. Le musée d'art et d'histoire de Saint-Brieuc se trouve à 2, 2 km. Auberge de Jeunesse HI Saint-Brieuc, Rue de la ville Guyomard, 22000 Saint-Brieuc, France Numéro de téléphone Coordonnées GPS - Toutendroit.com. L'aéroport le plus proche, celui de Saint-Malo-Dinard-Pleurtuit, est situé à 52 km. Equipements Séminaire Parc Fumeur Terrasse Autres propositions à proximité 4 r Fardel, 22000 Saint Brieuc + d'infos Je télécharge l'appli Mappy pour le guidage GPS et plein d'autres surprises! Cocorico! Mappy est conçu et fabriqué en France ★★
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Et prenez le large vers l'ile de Bréhat, Paimpol ou Cap Fréhel.