Cours: Institutions européennes cours L1. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 27 Janvier 2017 • Cours • 37 414 Mots (150 Pages) • 977 Vues
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Institutions de l'Union Européenne Modalités d'examen: Epreuve 3h avec un sujet imposé, commentaire de texte ou d'article de traité. Seconde session: dissertation avec sujets au choix. Pas de documents autorisés. Objectifs: évaluer l'acquisition des méthodes et maîtrise des connaissances. Expliquer, illustrer, critiquer. Cours particuliers d'Institutions Internationales niveau Licence 1 de droit | Institutions Internationales L1 droit à Paris, Toulouse, Lyon, Bordeaux | Cap'DROIT. Mais en L1 parfois difficile d'articuler une critique juridique. Si éléments critique de réflexion personnelle, alors c'est valorisé. Si pas d'éléments critiques ce n'est pas grave. Il faut constituer personnellement la liste d'acronyme. Acheter un manuel, recommandé mais non obligatoire, informations supplémentaires, clarifications, approfondissements. Partie 1: Un contexte évolutif De l'union européenne on a pu dire qu'elle n'est pas un être mais un constant devenir. Manière de dire qu'aujourd'hui encore, la construction européenne n'est pas achevée, n'a pas pris sa forme définitive.
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Quelles sont les principales institutions européennes,
quelles sont leurs fonctions et leurs relations? Quelles
solutions ont-été trouvées pour prendre
des décisions à 27 pays? 1. Les différentes institutions
européennes
a. La construction de l'Europe politique
Les bases des institutions politiques européennes
sont posées dès le traité de Rome en
1957 (Conseil
européen, Commission…). Dans les
années 1960, le droit européen
prévaut sur le droit national. Institutions européennes, cours de Jean-Pierre Maury. Ces fondations vont
se consolider pour pouvoir accueillir 15 pays dans les
années 1990. Le traité d'Amsterdam en
1997 prévoit
l'élargissement des pouvoirs de l'UE
et que certaines décisions puissent être
prises à la majorité «
qualifiée » (chaque État
possède un nombre de voix qui diffère selon
son poids démographique) au lieu de
l'unanimité. Une profonde réforme des institutions est
envisagée à partir des années 2000
(traité de Nice
en 2001) pour permettre l'intégration de 10
nouveaux pays en 2004 (l'UE s'ouvre à
l'Est avec l'intégration de la
Pologne, la Hongrie, la Slovaquie, République
tchèque…).
Cours Institutions Européennes L1 Droit 1
Recueil
des traités Union européenne (textes
consolidés)
Traité
de Paris - CECA - 18 avril 1951
de Rome - CEE - 25 mars 1957
de Rome - Euratom - 25 mars 1957
Acte
unique européen - 1986
de Maëstricht - Union européenne - 7 février 1992
d'Amsterdam
- 2 octobre 1997
Charte des droits
fondamentaux
de l'Union européenne - 7 décembre 2000
Traité de Nice - 26
février
2001
Projet de traité établissant une Constitution
pour l'Europe - 29 octobre 2004
Cours Institutions Européennes L1 Droit Sur
Aperçu des semaines Généralités Forum des nouvelles 18 janvier - 24 janvier Fichier: 1 25 janvier - 31 janvier Fichier: 1 Devoir: 1 1 février - 7 février Fichier: 1 Devoir: 1 8 février - 14 février Fichier: 1 Devoir: 1 15 février - 21 février Fichier: 1 Devoir: 1 22 février - 28 février 29 février - 6 mars Fichier: 1 Devoir: 1 7 mars - 13 mars Fichier: 1 Devoir: 1 14 mars - 20 mars Fichier: 1 Devoir: 1 21 mars - 27 mars Fichier: 1
Cours Institutions Européennes Le Droit Social
Relations internationales Ensemble des rapports / communications qui peut s'établir entre les différents groupes sociaux traversant les frontières. Apparu après la 1 ère GM et essor après 1945. Les RI ont pour objet les études scientifiques des structures et des fonctions de l'ensemble des acteurs du système international. ( Politique, stratégie, culture, sociologie,... ) Discipline qui en appelle d'autres telles que l'Histoire, l'Economie,... et donne lieu à différentes approches. 1 ère partie Introduction: Grandes conceptions des RI Conception réaliste 1. Conception de l'interdépendance 2. Conception marxiste 3. 1. Courant de doctrines qui met l'accent sur le rôle essentiel de l'Etat dans les RI. Institutions européennes cours L1 - Cours - etef. Société internationale anarchique où tous les Etats cherchent à maximiser leur propre puissance et ne serait stable qu'en constituant des forces équilibrées. Elle est soutenue par des auteurs tels que Machiavel, Morgenthau et développée aux USA après la 1 ère GM. Critiques: Cette conception ne prend pas en compte les acteurs non-étatiques, pas adaptée aux petites et moyennes puissances.
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Notes de cours
Cours entier des institutions internationales de L1. tephenv
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Jusqu' alors pas d'exemple de telles organisations. Donc beaucoup d'œuvres doctrinales Paul REUTER (un des premiers et grand communautariste français) et Pascal PESCATORE (juge à la Cour de justice des communautés européennes) Possible d'émerger 4 caractères (qui se cumulent et se combinent): Organes indépendants des états: sont appelés à représenter ou exprimer des intérêts autre que ceux des gouvernements. Et ne sont pas cantonnés à des rôles accessoires. Ex. CECA le pouvoir de décision appartenait à la Haute Autorité de CECA statutairement indépendant des états, 9 membres. Votes à majorité ou majorité qualifiée: parce qu'elle implique l'existence d'un intérêt commun et qui n'est pas la somme des intérêts nationaux ou le plus petit dénominateur des intérêts nationaux. Dans ce schéma, un état peut se voir imposer une décision à laquelle il n'est pas favorable, à laquelle il n'adhère pas, sans disposer de faculté de blocage. Alors qu'en DI on utilise souvent le consensus pour ne pas intenter à la SN des états.
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Que-faire/visite
Basse Normandie
Manche
Gouville sur Mer
Attelages des Grandes Marées
Attelages des Grandes Marées à Gouville sur Mer, Localisation et Coordonnées de ce lieu à découvrir
Attelages des Grandes Marées Place René K'Dual Gouville sur Mer Visite des parcs à huîtres et moulières en voitures hippomobiles. Découverte d'un patrimoine naturel exceptionnel, et du savoir-faire des hommes. Dégustation d'huîtres accompagnées d'un verre de vin blanc. Proposé par: Coutances Tourisme. Ces informations ont été mises à jour le: 01/05/2022. Crédit Ⓒ Coutances Tourisme. Le 30/04/2022. Si vous êtes sur place, ou si vous y êtes allé pourriez vous nous poster une photo pour Attelages des Grandes Marées? Nous aimerions améliorer la qualité de cette page et mieux informer les visiteurs comme vous, pourriez vous poster une photo pour Attelages des Grandes Marées, cela prend quelques secondes, c'est libre et gratuit et ce serait très sympa, Merci! MERTEO - Beaulieu sur Mer : Prévisions pour la plage Beaulieu sur Mer (Beaulieu sur Mer) : houle, vent, marées, température eau/air, humidité, nuages, pluie. Quelle note globale attribueriez vous pour Attelages des Grandes Marées:
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Marées Boulogne Sur Mer 2015 Cpanel
93m marée haute 12:32 7. 86m marée basse 18:55 1. 18m vendredi 15 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 00:45 7. 97m marée basse 07:20 0. 69m marée haute 13:27 7. 95m marée basse 19:42 1. 07m samedi 16 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 01:39 8. 01m marée basse 08:07 0. 64m marée haute 14:20 7. 94m marée basse 20:29 1. 15m dimanche 17 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 02:32 7. 95m marée basse 08:53 0. 8m marée haute 15:11 7. 86m marée basse 21:16 1. 38m lundi 18 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 03:24 7. 8m marée basse 09:40 1. 15m marée haute 16:00 7. 7m marée basse 22:04 1. 75m mardi 19 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 04:14 7. 58m marée basse 10:29 1. 62m marée haute 16:48 7. 51m marée basse 22:56 2. 17m mercredi 20 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 05:05 7. Boulogne-sur-Mer : Horaires des marées en avril 2023. 32m marée basse 11:23 2. 13m marée haute 17:36 7. 28m marée basse 23:54 2. 56m jeudi 21 juillet 2022 marée heure hauteur de marée marée haute 05:57 7.
Marées Boulogne Sur Mer 2013 Relatif
17m marée haute 06:12 6. 5m marée basse 12:43 3. 27m marée haute 20:04 6. 37m samedi 29 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée basse 01:15 3. 44m marée haute 08:43 6. 43m marée basse 14:07 3. 47m marée haute 21:19 6. 55m dimanche 30 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée basse 03:37 3. 44m marée haute 09:48 6. 69m marée basse 16:18 3. 25m marée haute 22:16 6. Marées boulogne sur mer 2018 summer. 91m
Graphique des marées en avril 2023
Avertissement: Ces données de marées ne sont pas adaptées à des fins de navigation.
Marées Boulogne Sur Mer 2018 Summer
11m marée haute 13:57 8. 66m marée basse 21:06 1. 17m samedi 8 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 02:07 8. 75m marée basse 09:21 1. 14m marée haute 14:20 8. 75m marée basse 21:36 1. 27m dimanche 9 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 02:33 8. 81m marée basse 09:51 1. 27m marée haute 14:49 8. 76m marée basse 22:05 1. 47m lundi 10 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 03:06 8. 76m marée basse 10:22 1. 51m marée haute 15:25 8. 61m marée basse 22:37 1. 77m mardi 11 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 03:43 8. Marées boulogne sur mer 2013 relatif. 55m marée basse 10:56 1. 83m marée haute 16:05 8. 29m marée basse 23:13 2. 14m mercredi 12 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 04:27 8. 15m marée basse 11:38 2. 24m marée haute 16:53 7. 79m jeudi 13 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée basse 00:00 2. 58m marée haute 05:20 7. 6m marée basse 12:34 2. 68m marée haute 17:53 7. 2m vendredi 14 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée basse 01:09 3m marée haute 06:28 7.
Marées Boulogne Sur Mer 2012 Relatif
Sa position dans l'alignement de la Lune et la Terre amplifie les marées, on parle alors de grandes marées d'équinoxe. Concrètement, aux Sables d'Olonne, la mer descend loin, et monte très haut près des contreforts du remblai ces jours-là. Vous pourrez aussi observer ces mouvements d'eau au niveau du port. En effet, si les bateaux de plaisance et de pêche peuvent s'engager dans le chenal à n'importe quel moment de la journée, les navires de commerce, les vieux gréements et bateaux du Vendée Globe n'y entrent qu'à marée haute. Marées boulogne sur mer 2015 cpanel. Ils offrent alors un spectacle impressionnant aux passants. Les marées ont aussi une influence directe sur notre paysage rétro-littoral: c'est lors des grandes marées que, tous les 15 jours, l'eau des marais salants est renouvelée. Les écluses s'ouvrent à la basse mer pour vider les marais avant de les remplir à nouveau à la marée montante. Alors pensez à consulter les horaires de marée pour ne pas vous faire surprendre, et surtout, n'oubliez pas: « quand les goélands ont pied: il est temps de virer (de bord)!
44m marée haute 13:56 9. 15m marée basse 21:09 0. 7m samedi 22 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 02:11 9. 17m marée basse 09:28 0. 72m marée haute 14:29 8. 94m marée basse 21:46 1. 07m dimanche 23 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 02:43 8. 91m marée basse 10:04 1. 15m marée haute 15:01 8. 6m marée basse 22:19 1. 54m lundi 24 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 03:15 8. 52m marée basse 10:36 1. 64m marée haute 15:33 8. 16m marée basse 22:48 2. 01m mardi 25 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 03:48 8. 06m marée basse 11:02 2. 13m marée haute 16:07 7. 68m marée basse 23:11 2. Horaires Marées Cayeux Sur Mer - hansikabhatt.com. 45m mercredi 26 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 04:24 7. 54m marée basse 11:26 2. 56m marée haute 16:47 7. 16m marée basse 23:37 2. 83m jeudi 27 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée haute 05:08 6. 99m marée basse 11:57 2. 94m marée haute 17:38 6. 66m vendredi 28 avril 2023 marée heure hauteur de marée marée basse 00:17 3.