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73 Archives de la Savoie
Archives départementales en ligne de la Savoie
Auparavant payantes, les archives en ligne de la Savoie sont libres et gratuites sans abonnement depuis le 1er janvier 2012. -Tables décennales
- Registres paroissiaux et d'état civil 1501 à 1932
- Recensements de population de 1561 à 1975
- Registres matricules de 1867 à 1940
-Répertoires et registres du Tabellion (en partie les campagnes de numérisation se poursuivent)
- Plans cadastraux entre 1728 et 1988
- Archives notariales
- Tables et répertoires des Hypothèques de 1823 à 1955
- Enregistrement
- Chartrier des ducs de Savoie... et d'autres fonds d'archives anciennes, modernes, contemporaines et iconographiques. Bureau des hypothèques chambery aix les. => Retour vers la page d'accueil:
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SPF à proximité
2 Service de publicité foncière (ex-conservation des hypothèques) se situent aux alentours d'Barby:
Service de publicité foncière Chambéry 73000
Barberaz 51, rue de la République
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Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau: Horaires adresse, compétences de ce service public. Trouvez les différentes coordonnées des services de Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau (CHAMBERY CEDEX) Promouvoir Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau sur Internet
Informations sur ce service public Adresse: 51 rue de la République 73018 CHAMBERY CEDEX Téléphone: 04 79 69 15 63 Source: La Documentation française Date de mise à jour: 20111110 Satisfait de Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau? Faites le savoir en cliquant sur l'un de ces boutons. Boites aux Lettres et Postes Chambéry 73 Adresse et Plan. Horaires Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau du Lundi au Vendredi de 8h45 à 12h00 et du Lundi au Vendredi de 13h30 à 16h15 Itinéraire vers Conservation des hypothèques de Chambéry 1er bureau
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Qui? / Quoi? Bureau des hypothèques chambery la. (Exemple: Mairie, CAF, Présidente, Claude Larivière... ) Où? (Exemple: 33700, Toulouse, Bretagne…) Accueil Annuaire > Auvergne-Rhône-Alpes > Savoie - 73 > Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPFE) - Chambéry Dernière modification le 15 décembre 2020 - La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) Contactez-nous Tél: 04 79 69 15 63
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Adresse Barberaz Centre des Finances Publiques 51, rue de la République 73018 Chambéry Cedex Horaires d'ouverture Du Lundi au Vendredi: de 08h30 à 12h00
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Sur le territoire de la commune de Chambéry (73000): - le taux de la taxe d'habitation est de 19. 66% - le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties est de 27. 25% - le taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties est de 46. Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Chambéry 1. 4% - le taux de la cotisation foncière des entreprises est fixé à 0% Pour toute information complémentaire (évaluation du montant à payer, réductions, date limite de dépôt, modalités de déclaration sur internet... ) ou pour obtenir une aide pour remplir la déclaration, vous pouvez consulter les dossiers présents sur le site ou contacter par téléphone votre conservation des hypotheques chambery 2eme bureau.
Qu'est ce qu'un État Hypothécaire? L' état hypothécaire est un document juridique à partir duquel vous pouvez obtenir des informations sur des biens immobiliers et leurs propriétaires. Selon la nature de la demande (à partir d'un bien ou d'une personne physique ou morale), il est possible de retracer l' historique d'un terrain, d'une maison, d'un appartement ou le patrimoine immobilier d'une personne:
Les propriétaires successifs Les prix d'achat et de vente du bien au fil des années Les relevés de publication et d'inscriptions hypothécaires
Pourquoi faire une demande d'État hypothécaire? Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPFE) - Chambéry - Savoie - 73 - Annuaire | service-public.fr. Les États hypothécaires sont notamment consultés en cas de:
Rachat de crédit D'achat d'un bien immobilier Vente d'un bien immobilier Sinistre
Ils permettent ainsi, d'estimer plus précisément la valeur réelle d'un bien. Durée de conservation des informations hypothécaires
Les informations hypothécaires sont conservées dans les Services de Publicité Foncière et le Livre Foncier. La durée de validité d'un état hypothécaire est de 2 mois.
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Bureau de poste de Chambéry, plan des boites jaunes, horaires. Bureaux de Poste et Boites aux Lettres proches de Chambéry Il y a 20 Bureaux de poste et 200 boites aux lettres à Chambéry ou à proximité Le bureau de poste CHAMBERY SUD est en plein centre ville 521 FAUBOURG MONTMELIAN Horaires, plan et services proposés par le bureau de poste de CHAMBERY
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