2006, Ass. plén, n°15 (rejet), et les arrêts cités;Com., 13 novembre 2007, pourvoi n° 05-13248, Bull. 2007, IV, n°243. Bibliographie
Amrani Mekki (S. ) et divers. A propos de la rétroactivité de la jurisprudence, RTC, avril-juin 2005, n°2, tribune libre, p. 293-334. Cour de cassation, Les revirements de jurisprudence, communiqué, 30 nov. 2004, JCP éd. Générale, 2004, n°50 act. 649. Gautier (P-Y. ), L'influence de la doctrine sur la jurisprudence, BICC n°590 du 15 janvier 2004. Heuzé (V. ), A propos du rapport sur les revirements de jurisprudence. Une réaction entre indignation et incrédulité, Semaine juridique, Ed. générale, 6 avril 2005, n°14, étude, I, 130, p. 671-676. Lagarde (X. ), L'exigence de sécurité juridique dans l'hypothèse d'un revirement de jurisprudence, Semaine juridique, édition générale, n°38, 14 septembre 2009, Jurisprudence, n°237, p. 18 à 20, note à propos de 1ère Civ. - 11 juin 2009..
Marguery (S. ), Contradiction et continuité dans la jurisprudence de la Cour de Cassation, thèse Bordeaux I, 1984.
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Il faut savoir qu'après cet arrêt Chronopost de 1996, d'autres arrêts ont été rendus sur la même question. Certains ont confirmé l'arrêt de 1996 et d'autres non. En particulier, dans un autre arrêt Chronopost, cette fois en date du 30 mai 2006, la Cour de cassation a jugé qu'une clause limitative de responsabilité est réputée non écrite en cas de manquement à une obligation essentielle du contrat. Dans cet arrêt de 2006, la Haute juridiction n'a donc pas retenu la même double condition que dans l'arrêt de 1996, puisqu'elle n'a pas exigé que la clause contredise la portée de l'engagement pris. Selon cet arrêt de 2006, il suffisait qu'il y ait eu un manquement à une obligation essentielle du contrat pour que la clause soit réputée non écrite. Ainsi, l'arrêt de 2006 marque une rupture avec l'arrêt de 1996; il s'agit d'un revirement de jurisprudence. Mais ce n'est pas tout. Dans un arrêt Faurecia du 29 juin 2010, la Cour de cassation a énoncé que "seule est réputée non écrite la clause limitative de réparation qui contredit la portée de l'obligation essentielle souscrite par le débiteur".
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Radé (Ch. ), De la rétroactivité des revirements de jurisprudence, Dalloz, 14 avril 2005, n°15, chronique, p. 988-994. Shahla (M. ), La jurisprudence de la Cour Arbitrale de la Chambre de Commerce internationale et les règles de procédure, 1975-1984, thèse Toulouse I, 1986. Valy (A. ), Les revirements de jurisprudence, Paris, édité par l'auteur, 1996. Liste de toutes les définitions
Droit belge [ modifier | modifier le code]
Droit français [ modifier | modifier le code]
Le Code civil français interdit dans son article 5 les arrêts de règlement en disposant: « Il est défendu aux juges de prononcer par voie de disposition générale et réglementaire sur les causes qui leur sont soumises ». La décision d'un juge ne peut donc régler à l'avenir le sort d'une question de droit et ne s'applique en principe qu'à l'affaire jugée. Mais c'est malgré tout le rôle des juridictions suprêmes d'uniformiser la jurisprudence afin d'éviter la disparité des jugements et des arrêts des juridictions inférieures dans une matière donnée. Ainsi, en France, la solution adoptée par la Cour de cassation dans une affaire ne contraint pas les cours d'appel et les tribunaux à statuer d'une manière identique dans des affaires similaires. Toutefois, il demeure que les arrêts de la Cour de cassation, et particulièrement ceux qui font l'objet d'une publication au Bulletin des Arrêts, marquent une tendance qui est généralement suivie par les juridictions de fond pour éviter la multiplication des recours et notamment des pourvois en cassation.
L'Ordre "officiel" des Carmes entreprend contre le réformateur une lutte sans merci. Jean est donc emprisonné et séquestré par ses propres frères et c'est dans ce cachot obscur qu'il compose son Hymne à la joie: "le Cantique spirituel". La biographie de saint Jean de la Croix importe moins que son oeuvre de Docteur Mystique, une oeuvre spirituelle qui est l'un des sommets de la littérature espagnole. Les titres marquent autant d'étapes de son itinéraire, de son ascension vers le Dieu d'amour: la vive flamme de l'amour qui, à travers "La nuit obscure" a soutenu "La montée au Carmel" et fait de toute sa vie un " Cantique spirituel". Les oeuvres complètes de saint Jean de la Croix, en 7 volumes, viennent d'être réunies en un seul par les Editions du Cerf, avec une nouvelle traduction faite par une Carmélite. Saint jean de la croix au soir de notre vie de la. Jean de la Croix entre dans la Gloire de son Seigneur le 14 décembre 1591. Entendons-le nous redire: "Là où il n'y a pas d'amour, mettez de l'amour et vous récolterez de l' soir de la vie, nous serons jugés sur l'amour".
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Il compte les jours qui le séparent de Pâques, et en prépare les mets bien à l'avance. 15. De la chasteté: Confie au Seigneur la faiblesse de ta nature, reconnaissant pleinement ta propre impuissance, et tu recevras sans t'en rendre compte le don de la chasteté. 16. De l'amour de l'argent: Il est l'adoration des idoles, la fille du manque de foi. 17. De l'insensibilité: L'insensible est un philosophe sans sagesse, un aveugle qui enseigne aux autres à voir. 18. De la prière en communauté: Quand tu chantes, occupe ton intellect à la contemplation des paroles que l'on chante, puis à dire une prière déterminée en attendant le verset suivant. 19. De la vigilance: Le moine de mauvais aloi est toujours éveillé pour une conversation; mais quand vient l'heure de la prière, ses yeux s'appesantissent. Vendée : un homme retrouvé mort dans un incendie cette nuit | Le Journal des Sables. 20. De la pusillanimité: Celui qui est devenu le serviteur du Seigneur ne craint que son maître; mais celui qui ne le craint pas encore a souvent peur même de son ombre. 21. De la vaine gloire: L'impure vaine gloire nous suggère de feindre la vertu que nous n'avons pas.
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Plus de 300 Jean auraient illustré ce nom qui signifie: "le Seigneur fait grâce! ". Le 14 décembre 1591, Jean de Yépès terminait sa vie terrestre, remplie d'épreuves et ténèbres mais plus encore de la lumière de l'amour, à Ubeda. Un beau film de Carlos Saura, "La Nuit obscure", met en relief un moment capital de cette existence: les neuf mois que Jean passa dans un réduit obscur du couvent de Tolède où ses frères religieux avaient renfermé le "rebelle" qui mettait en péril leur tiédeur et leur tranquillité! Au lendemain de son ordination, Jean fait la rencontre qui va orienter toute sa vie: celle de la "Madre", Thérèse d'Avila. Elle venait de commencer la réforme du Carmel. Leur intense collaboration ne sera interrompue que par la mort de Thérèse en 1582. Angélus: "A la fin de notre vie, nous serons jugés sur l'amour, concret" - ZENIT - Francais. Jean de la Croix suscite une nouvelle forme de vie religieuse: les Carmes "déchaussés", expression désignant le retour à la simplicité et à la pauvreté originelle. Déjà à Nazareth, Jésus avait annoncé: "Un prophète n'est méprisé que dans sa patrie, sa parenté et sa maison".
De la colère: Si l'Esprit saint est nommé la paix de l'âme, et l'est en effet, et si la colère est appelée le trouble du coeur, et l'est aussi, rien ne s'oppose autant à la venue en nous du premier que la colère. 9. Du ressentiment: L'oubli des offenses est l'indice d'une sincère pénitence. Mais celui qui garde de l'inimitié et croit se repentir est semblable à un homme qui dort et rêve qu'il court. 10. De la médisance: Juger les autres, c'est ne pas avoir honte d'usurper une prérogative divine; les condamner, c'est ruiner notre propre âme. 11. Du bavardage: Pour une seule parole dite, Pierre pleura amèrement. 12. Du mensonge: Un petit enfant ne sait pas mentir; de même l'âme libérée de toute malice. 13. De l'acédie: L'acédie est un relâchement de l'âme, un laisser-aller. Quand nous prions, elle nous rappelle quelque affaire indispensable et met tout en œuvre pour nous tirer hors de la prière par de bonnes raisons. Qu’est-ce que la semaine sainte, cœur de la vie chrétienne ?. 14. De la gourmandise: Le moine gourmand se réjouit le samedi et le dimanche.