Mémoire: Fiscalité: les impôts. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 12 Novembre 2012 • 1 832 Mots (8 Pages) • 1 099 Vues
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A. Les impôts indirects:
I. L'impôt:
1. Fiscalité: les impôts - Mémoire - dima2012. Définition:
L'impôt est définie habituellement comme étant: « un prélèvement pécuniaire, obligatoire, effectué par voie d'autorité à titre définitive, sont conte partie déterminer, en vue d'assuré le financement des charges publiques de l'Etat et des collectivités locale ». 2. les caractéristiques de l'impôt:
L'impôt ce caractérise par les éléments suivants:
Prélèvement pécuniaire: est ce traduit par le paiement d'une somme d'argent et non pas un travail en nature. Prélèvement obligatoire tout contribuable (celui qui paye l'impôt) ce trouve dans l'obligation de s'acquitter de l'impôt, de ce faite l'impôt est une contribution obligatoire et non volontaire. Prélèvement effectué par voie d'autorité il s'agit d'un prélèvement forcé sous peine de sanction. Prélèvement effectué sont contre partie déterminer: il n'y à pas relation entre l'impôt et les services rendu par l'Etat.
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Ce contrôle devra donc conduire l'auditeur à s'assurer que le classement des titres a été fait par les services comptables de l'entreprise, non pas seulement en fonction de critère quantitatifs liés au niveau de la participation, mais également en prenant en considération les critères qualitatifs, après concertation avec les services qi sont à l'origine de l'acquisition des titres. Documents à examiner Outre le recensement pour et simple des titres ayant la nature de titres de participation, l'auditeur doit identifier les événements liés à ces titres au cours des exercices audités: il doit donc s'interroger sur l'existence d'acquisition ou de cession de titres intervenues sur la periode, rechercher les distributions effectuées ou reçues par l'entité auditée, constater si l'evaluation des titres normalement effectuée à la clôture de chaque exercice s'est ou non traduite par la constitution de provisions pour dépréciation de titres de participation. Pour les titres ayant la nature d'immobilisations, las acquisitions et les cessions peuvent être identifiées à partir du tableau des immobilisations de la liasse fiscale ou édité par les logiciels et qui reprend chaque poste d'immobilisation du bilan en mentionnant les augmentations et les diminitions.
Une mission d'audit fiscal peut s'inscrire dans des contextes très variés: validation de l'arrêté des comptes par l'expert-comptable ou le fiscaliste de l'entreprise, contrôle annuel effectué par le commissaire aux comptes, audit d'acquisition diligenté soit par le vendeur de la société ou l'acheteur et confié à un expert-comptable un responsable comptable et financier ou un fiscaliste. Quelle que soit la qualitè de l'auditeur qui intervient sur la mission, ce dernier est mandaté pour procéder à une analyse de risque fiscal sur la base d'informations comptables, fiscales et juridiques qu'il aura préalablement collectées. La préparation de la mission est donc une phase importante, qui consiste pour l'auditeur à réunir le maximum d'information generales sur la ou les entités qu'il doit auditer afin de définir le champ d'intervention de sa mission et fe préparer la liste des documents qui devront etre mis à sa disposition Titres de participation: Les Tp constituent ne catégorie à part de titres dans la mesure ou ils sont conservés par ler détenteur non pas seulement dans le but d'en retirer un profit mais aussi à fin d'exercer une influence ou un contrôle sur l'entité détenue.
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Très léger et ultra facile à enlever, ce type de casque s'adresse en priorité à un usage urbain et donc tout particulièrement aux scooteristes. Les plus: Poids, confort. Les moins: Protection limitée, aérodynamisme. CASQUE MODULABLE Usage: Compromis entre le casque intégral et le jet ou demi jet, le casque modulable possède une mentonnière qui protège le bas du visage comme le casque intégral mais qui se relève rendant plus aisé le retrait du casque. S'adresse plus spécifiquement aux motards et scooteristes pour un usage urbain. SHARK S500 Air esprit Noir mat - Casque moto intégral | RAD. Les plus: Sécurité, aérodynamisme. Les moins: Poids, encombrement. CASQUE INTÉGRAL Usage: Par définition, le casque intégral protège complètement le visage (protection maxillo-faciale). Ce type de casque reste à ce jour la meilleure des protections pour la tête du motard. Son niveau de protection élévé, et ses qualités aérodynamiques, en font le casque préféré des propriétaires de puissantes cylindrées. Les plus: Sécurité, aérodynamisme, confort sonore. CASQUE ENFANT Usage: Répondant scrupuleusement à la problématique liée au poids et à la morphologie des enfants, les fabricants de casque enfant offrent à ce jour un large éventail parfaitement étudié pour la pratique routière avec les parents, ou en solo dans le cadre sportif du moto cross ou du quad.
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