Credit Photo: Unsplash Amador Loureiro Énoncé du cas pratique Correction du cas pratique Énoncé du cas pratique Votre ami Julien, étudiant en droit, vient vous voir pour vous poser des questions relatives au droit de la propriété intellectuelle, car il sait que vous en êtes féru. Il a hâte de vous présenter ses connaissances en la matière. La conversation porte sur ce droit au sens général et les notions qui en découlent. Vous l'écoutez attentivement et vous le corrigez le cas échéant. Vous apprenez alors que le droit de la propriété intellectuelle ne comporte qu'une seule branche qui s'applique précisément à la propriété littéraire et artistique. Julien vous parle ensuite du droit d'auteur. C'est d'ailleurs la partie qu'il a préférée dans ce cours! Vous discutez de quelques actualités juridiques en la matière et Julien ne peut s'empêcher de se poser la question suivante: il sait que le droit d'auteur s'applique dès la publication de l'oeuvre, mais il ne peut s'empêcher de se demander si ce droit ne s'acquiert pas également lorsque l'auteur a perçu ses premières redevances...
Cas Pratique Droit Propriété Littéraire Et Artistique Au
La propriété littéraire et artistique couvre le droit de l'auteur sur son
oeuvre et les droits dits voisins du droit d'auteur, ainsi nommés parce
qu'ils portent sur des objets proches des oeuvres de l'esprit
(interprétations des artistes-interprètes ou exécutants, enregistrements
phonographiques et vidéographiques, programmes des entreprises de
communication audiovisuelle). La pratique contractuelle dans ce
domaine est bouillonnante, et pas seulement depuis Internet - même si
l'avènement du numérique a redoublé cette effervescence. Pour exercer
leurs droits patrimoniaux, les titulaires de droits ont souvent recours à
des sociétés de perception et de répartition à qui ils donnent mandat de
conclure des cessions ou licences avec les utilisateurs. Avec
l'avènement des réseaux numériques, la gestion collective est entrée dans
une ère nouvelle, d'où l'intérêt renouvelé de l'Union européenne pour ce
domaine économique et culturel. L'originalité de l'ouvrage
tient au fait que la matière y est exposée par secteur professionnel,
allant de la littérature au multimédia et à l'informatique (logiciels,
bases de données, jeux vidéo), en passant par le théâtre, les arts
plastiques et autres arts visuels, le design, l'architecture, la musique,
l'audiovisuel ou le spectacle vivant.
Droit des contrats spéciaux: distribution, entremise, entreprise et louage Le droit des contrats spéciaux tient en l'étude et l'analyse des règles spécifiques qui régissent les contrats nommés, c'est-à-dire les contrats...
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Hygiène et conseils
C'est votre premier chat et vous souhaitez connaitre tout
ce qu'il y a à savoir afin de bien s'occuper de sa litière? Fréquence de nettoyage, emplacement, type de bac...? Où acheter, que faire en cas de problème de comportement? Litière pour vieux chat de. Un questionnement sur la grossesse? Voici notre article sur
les questions d'hygiène. Les types de litière pour chat
Certes il y a les litières végétales, minérales ou de silice
mais connaissez-vous les litières pour chats à base de papier recyclé ou de maïs? Avec notre dossier sur les
différents types de litières pour chats, elles n'auront désormais plus aucun secret pour vous. Enfin, apprenez tous sur les
litières spéciales:
litières de voyage, litières avec diagnostique santé, parfumées, pour chaton, pour chat à poil long... La MiaouBoite
Evitez que votre chat ne se jette sur le bol de croquettes!
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Pourquoi est-ce qu'il ne s'arrête pas de faire pipi? Litière du chat : 10 astuces efficaces contre les mauvaises odeurs !. Presque tous les chats mâles pulvérisent leur urine pour marquer leur territoire, mais cela peut aussi être dû au stress. Si votre chat continue à uriner au même endroit (et qu'il n'y a pas d'autres chats dehors), vous devez l'emmener chez le vétérinaire. Les chats qui urinent excessivement peuvent présenter un ou plusieurs des symptômes suivants: S'efforcer d'uriner sans produire beaucoup d'urine Fait beaucoup de bruit en entrant dans le bac à litière ou en l'utilisant Passer plus de temps que d'habitude dans le bac à litière Il laisse de petites quantités d'urine dans la maison (par exemple sur les serviettes, les vêtements ou encore les tapis) Si le stress est à l'origine des mictions excessives de votre chat, les thérapies comportementales suivantes sont envisageables. Le type de matériau utilisé pour le bac est également important, car les chats ont les pattes sensibles et ne veulent pas que l'urine touche leurs pattes lorsqu'ils font leurs besoins.
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Comment savoir quelle litière convient à votre chat? Les
chats
ont chacun leurs petites préférences. Si certains acceptent facilement tout type de litière, d'autres sont plus délicats. Ils rejetteront la litière premier prix au profit de celle délicatement parfumée disponible seulement en animalerie. Et inversement. Litière pour vieux chat dans. A l'arrivée de votre nouveau compagnon, le mieux est de disposer deux litières différentes dans deux bacs séparés et de voir laquelle le chat préfère. Les différents types de litière
Les litières minérales
Ce sont les plus courantes du marché et aussi les moins chères. Si elles possèdent un avantage économique indéniable, elles nécessitent néanmoins un renouvellement très régulier sous peine d'être boudées par le chat. Présentées sous forme de petits granulés de silice ou d'argile, les litières minérales sont absorbantes et retiennent bien les odeurs. Seul inconvénient, elles dégagent beaucoup de poussières et sont déconseillées pour les chats atteints de problèmes respiratoires.
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Les urines et les selles d'un chat peuvent parfois laisser flotter un parfum très désagréable … Comment faire pour que la litière de votre chat ne sente pas et se fasse discrète pour votre nez? Quelles sont les différents types de litière? Quelles sont leurs différences? Comment choisir entre une litière minérale et une litière végétale? Litière pour vieux château. Voici nos explications. Les litières minérales pour chat
Les litières minérales sont des litières composées d'argile naturelle, de silice ou de sable. Elles sont dites agglomérantes ou non…
Les litières de sable ne sont pas utilisées pour les chats mais pour certains NACs. Les litières d'argile se présentent sous la forme de petits cailloux de plusieurs types, de provenance et de couleurs différentes généralement à partir de composants minéraux argileux comme la bentonite… Les plus courantes sont les litières composées d'argile blanche. Mais il existe aussi de l'argile verte. Les plus des litières d'argile pour chat:
Elles sont bien absorbantes et peu onéreuses.
Elle est constituée de fibres végétales dont l'amidon qui permet une agglomération rapide. Elle contient des enzymes neutralisent les odeurs. Elle ne contient pas de poussières, de silice, de produits chimiques synthétiques ou d'argile. Elle dure jusqu'à 4 semaines pour un chat. Les moins: Cependant cette litière est assez couteuse. La litière Litière Cat's Best Original
Elle est composée de fibres de bois actives traitées: ce sont des matières dites secondaires du bois, certifiées PEFC, c'est-à-dire dans le respect des fonctions environnementales, sociétales et économiques de la forêt. Litière pour chat âgé : pas cher| zooplus. Elles absorbent efficacement les liquides et les odeurs. Les plus: Cette litière est économique, et elle peut rester en place jusqu'à 7 semaines. La litière Breeder Celect
Les plus:
Cette litière est composée de granulés de fibres de cellulose reconstitué avec 99, 9% de papier recyclé, sans additifs ni produits chimiques. Cette litière est facile à nettoyer, les granulés usagés ne collent pas à la pelle ni au bac avec un entretien minimum (les granulés sont pratiquement sans poussière).