212-5 du Code du travail.
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Or le délai du pacte de préférence, en l'espèce, était de 20 ans. En outre, dans le cadre de la vente à réméré, l'avantage est au vendeur qui peut, quand il le désire, racheter l'objet de la vente. ]
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223-14, alinéa 1er du code du travail, devenu l'article L. 3141-26; 2°/ qu'en retenant que les témoignages versés aux débats établissaient que M. avait profité de l'absence de M. Y... France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 23 septembre 2009, 08-17720. en fin de service pour stopper deux machines, dérégler la première et introduire de la confiture dans la seconde, lorsqu'aucun des trois salariés n'attestait avoir constaté l'existence de dégradations personnellement commises par M. sur le matériel -MM.
Décision extraite de la base de données de la DILA ( - mise à jour: 10/05/2018) conformément à la loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016.
Fiches
Description
Centre equestre Ranch Valley
Centre equestre Ranch Valley | randonnées équestre et pension pour chevaux - Près de Montpellier, (34) Montarnaud. Ranch Valley est né comme une évidence, d'une rencontre de 4 amis partageant les mêmes idéaux, réunis par une même passion: le cheval. Nous voulions créer plus qu'un simple centre équestre, sans jamais perdre de vue nos valeurs, en mettant au premier plan le bien être du cheval. Ecurie de propriétaire près de Montpellier, pension chevaux Hérault - Equi-P.. Nous proposons une pension pour chevaux au naturel, avec le bonheur de partager des promenades ou des randonnées avec d'autres cavaliers. Notre objectif est de garder un lieu convivial, où les gens seront toujours heureux de se retrouver. Ecuries de Bel Air
Situées entre Grabels et Montarnaud, à dix minutes de Montpellier, les Ecuries de Bel Air vous accueillent et vous proposent un large éventail de services, de la pension à la vente de chevaux. (34) Montarnaud Les Ecuries de Bel Air, écuries de propriétaires, sont situées dans le département de l'Hérault, à 5 minutes de Montpellier, sur la route de Murviel-Lès-Montpellier, près de Montarnaud, dans un endroit calme et entouré de verdure
Pension Pour Chevaux Montpellier France
Sur place vous aurez... Phalanges et Coussinets Ecurie de propriétaires Box / Paddock Nombre de chevaux: 5 48 km Garons Gard Professionnel
Pension cheval - mas serre plume (34)
location de 2 pré de 3 hectares en zone naturelle, au départ de nombreuses randonnées. Carriere en cours de construction (automne hivers 2021)... Mas Serre Plume Particulier Nombre de chevaux: 8 19 km Saint bauzille de montmel Hérault Particulier
Ecurie de propriétaires aux portes de nimes
Au sein d'une structure comprenant:
- carriere type bord sol 45*85
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Pension montpellier loisir et competition (dress /cso)
HARAS DES CANAUX MONTPELLIER OUEST, structure affiliée FFE. NOUVEAU: Préparation aux tests d'entrée DEJEPS DRESSAGE et BPJEPS. Haras de Castries, Elevage chevaux, pension pour chevaux, école equitation Montpellier. Formation... HARAS DES CANAUX Ecurie de propriétaires Pré / Box / Paddock Nombre de chevaux: 20 9 km Saussan Hérault
Soyez alerté quand de nouvelles annonces sont disponibles
Pension chevaux
situé en plein coeur de la Camargue à 4 km du village des saintes maries de la mer Lou claus dis ego vous propose des pensions en paddock... lou claus di ego Particulier Box / Paddock Nombre de chevaux: 10 48 km Les saintes maries de la mer Bouches-du-Rhône
Pension chevaux montpellier
L'écurie de Launac vous accueille dans une ambiance conviviale et des installations de qualité.
Les chevaux y vivent par groupe de 2 ou 3 suivant la taille du paddock. Idéal pour chevaux retraités et poulains. Nos installations:
Une carrière 50x20 toujours praticable
-Un rond de longe
-8 boxes
-Une capacité d'accueil de 25 chevaux en paddock
-De nombreux chemins de balades à proximité
-Pour votre confort un club house
-Sellerie. Nous sommes à l'écoute de toutes vos demandes pour adapter nos pensions à vos habitudes et celles de votre cheval. Possibilité de prendre des cours avec votre cheval avec enseignante diplômée DEJEPS dressage. Pension pour chevaux montpellier 2018. Les options en supplément:
Nous vous proposons également des pensions travail:
-éducation
-débourrage
-dressage
-rééducation de chevaux difficiles
- Pension "d'entretien"
Que vous n'ayez pas le temps de passer en semaine ou que vous partiez en vacances; vous souhaitez tout de même que votre cheval soit sorti de son paddock pour entretenir sa forme ou pour bénéficier de séances de pansage. Nous vous proposons en option ponctuelle ou au forfait:
- option travail à la longe
- option pansage.