Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (no 2691) Arrêté du 30 novembre 2021 (JO) Document Adobe Acrobat [127. 9 KB]
Extension de l'avenant 48 du 18 décembre 2019 Arrêté du 5 février 2021 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant (no 2691) Document Adobe Acrobat [126. 6 KB]
Accord du 17 décembre 2018: Désignation d'un opérateur de compétences Convention Collective Nationale de l'Enseignement Privé Indépendant La loi n°2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel transforme les organismes paritaires collecteurs agréés (OPCA) en opérateurs de compétences (OPCO) au 1er janvier 2019. Convention collective enseignement privé hors contrat 2015 map. Elle impose aux branches de désigner un OPCO par voie d'accord et de le transmettre à l'administration au plus tard le 31/12/2018. Document Adobe Acrobat [216. 9 KB]
Arrêté du 3 mars 2017 portant extension d'un accord et d'un avenant et conclus dans le cadre de la convention collective nationale de l'enseignement privé hors contrat (no 2691) Document Adobe Acrobat [127.
Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 2020
Sont exclues les écoles d'ingénieur et les écoles supérieures de gestion. Dernière mise à jour le 26/05/2022
Grille de salaire en vigueur
Numéro de brochure JO: 3209
IDCC: 1446
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Avis des internautes sur: Convention Collective Personnels enseignant hors contrat et chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés
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Avis d'interprétation n° 60 du 12 janvier 2016 (paiement totalité salaire lissé) Document Adobe Acrobat [44. 2 KB]
Avis d'interprétation n° 68 du 8 mars 2017 Demande de Monsieur Pierre BOUVIER pour le compte de l'association ESHOTEL Document Adobe Acrobat [43. 1 KB]
Simon Kramer (1880-1957) - Landschap - Catawiki
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Nieszawer & Princ, Histoires des artistes Juifs de l'École de Paris, 1905-1939, Paris, Les étoiles éditions (Denoël, 2000 - Somogy, 2015), 2020, p. 227-228
Montparnasse déporté. Artistes d'Europe, Paris, Musée du Montparnasse, 2005, 221 p. Simon kramer peintre photography. ( ISBN 978-2-9157-7401-6)
Articles connexes [ modifier | modifier le code]
École de Paris
Liens externes [ modifier | modifier le code]
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